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Identité de l'entreprise

Présentation de la société DOMAINE MICHEL NOELLAT

DOMAINE MICHEL NOELLAT, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, immatriculée sous le SIREN 378880975, est en activité depuis 24 ans. Située à VOSNE-ROMANEE (21700), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de la vigne. Son effectif est compris entre 6 et 9 salariés. Societe.com recense 1 établissement  ainsi que 5 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 23-03-2021. Sebastien NOELLAT et Sophie SIRUGUE sont gérants de l'entreprise DOMAINE MICHEL NOELLAT.

Mentions légales pour contrat

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Renseignements juridiques

Date création entreprise
02-08-1990  - il y a 33 ans
Statuts constitutifschevron_right

HistoriqueVoir l'historiqueexpand_more

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole SCEA
Historique

Du 19-01-2005

à aujourd'hui

19 ans, 4 mois et 29 jours

Société civile d'exploitation agricole SCEA
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Du 02-08-1990

à aujourd'hui

33 ans, 10 mois et 15 jours

Société civile d'exploitation agricole SCEA
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Noms commerciauxDOMAINE MICHEL NOELLAT
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
call
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel
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Adresse postale5 RUE DE LA FONTAINE 21700 VOSNE-ROMANEE
Numéros d'identification
Numéro SIREN
378880975
Numéro SIRET (siège)
37888097500016
Numéro TVA Intracommunautaire
FR41378880975
Numéro RCSDijon D 378 880 975
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Historique

Du 23-06-2009

à aujourd'hui

14 ans, 11 mois et 25 jours

Culture de la vigne (0121Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

C....... (0.......)
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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 5 mois et 16 jours

Culture de la vigne (0121Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXX XX X XXXXX

C....... (0.......)
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Activité principale déclaréeAcquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, métayage, mise à la disposition de la Soicete des biens dont les associés sont locataires.
Informations juridiques
Statut RCS
doneINSCRITE - au greffe de Dijon
Situation RCSExtrait d'immatriculation RCSfile_download
Statut INSEE
doneINSCRITE
Situation SIRENEExtrait d'immatriculation SIRENEfile_download
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 10-01-2000
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 02-08-1990
Taille de l'entreprise

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Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
6 à 9 salariés
Historique

Du 02-08-1990

à aujourd'hui

33 ans, 10 mois et 15 jours

6 à 9 salariés
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HistoriqueVoir l'historiqueexpand_more

Capital social
138975,00 EURO
Historique

Du 05-07-2014

à aujourd'hui

9 ans, 11 mois et 14 jours

Capital social : 138975,00 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX X XXXX XX X XXXXX

C....... : XXXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

C....... : XXXXXXXX XXXX
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Les 5 dirigeants de la société DOMAINE MICHEL NOELLAT

Dirigeants mandataires de DOMAINE MICHEL NOELLAT :

Mandataires de type : Gérant
Depuis le 29-01-2019 M Sebastien NOELLAT

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Depuis le 29-01-2019 MME Sophie SIRUGUE

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Les bénéficiaires effectifs de la société DOMAINE MICHEL NOELLAT

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Entreprises liées à DOMAINE MICHEL NOELLAT

TELEMINFOR SERVICES

Cité 3 fois entre 1997 et 2006

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HOSON

Cité 3 fois entre 2019 et 2021

Dirigeant : Sophie SIRUGUE

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HSEN

Cité 2 fois entre 2019 et 2020

Dirigeant : Sebastien NOELLAT

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SCP CATHY FARNERT LABBE

Cité 1 fois en 2021

Dirigeants : Cathy LABBE , Cathy LABBE

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BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Cité 1 fois en 2021

Dirigeants : Michel GRASS , Martine DELBOS , Marie SAVIN , Francois TAILLEFER DE LAPORTALIERE , Marc BILLOTTE et 62 autres

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Actes publiés par ADVERLINE

Acte du 02/10/2017

MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Documents officiels de l'entreprise

Statuts numérisésVoir un exemple
Acte sous seing privé - Par M Alain NOELLAT au profit de la société HOSON et Mme Sophie NOELLAT-SIRUGUE - Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Transfert d'une part sociale dépendant de la communauté de M et Mme Alain NOELLAT au profit de cette dernière - Statuts mis à jour 7,90€
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Les derniers actes modificatifs numérisés Voir un exemple
Avis de nantissement de parts sociales - Signification de nantissement à la société - Acte de nantissement de parts de société civile 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Démission(s) de gérant(s) - Document relatif au bénéficiaire effectif - Acte sous seing privé - Entre M. Alain NOELLAT et la société HOSSON - Acte sous seing privé - entre Jean-Marc NOELLAT et la société HSEN - Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour 7,90€
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Acte sous seing privé - Entre M. Alain NOELLAT et la société HOSSON - Acte sous seing privé - entre Jean-Marc NOELLAT et la société HSEN - Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour - Document relatif au bénéficiaire effectif - Procès-verbal d'assemblée - Démission(s) de gérant(s) 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - en celle de DOMAINE MICHEL NOELLAT - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour 7,90€
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Document inconnu 7,90€
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Document inconnu 7,90€
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Chiffres clés de DOMAINE MICHEL NOELLAT

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanfile_uploadPublier votre dernier bilanfile_upload- - -
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Effectifs moyens- - -
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Les 11 Annonces d'évènements parues

DateAnnonces légales (BODACC) Prix Achat
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants 2,90€
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration 2,90€
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital 2,90€
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Synthèse societe.com pour l'entreprise DOMAINE MICHEL NOELLAT

Analyse bientôt disponible pour cette société

L'établissement de la société DOMAINE MICHEL NOELLAT

Etablissement Siège social

DOMAINE MICHEL NOELLAT - 21700Actif

Etablissement Siège en activité depuis 33 ans

Adresse : 5 RUE DE LA FONTAINE - 21700 VOSNE-ROMANEE

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