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Identité de l'entreprise
Mentions COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DU GRAND LEMPS pour contrat
COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DU GRAND LEMPS, demeurant au , 38690 LE GRAND-LEMPS, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 922201983 00017, agissant en sa qualité d'Association déclarée.
Présentation de la société COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DU GRAND LEMPS
COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DU GRAND LEMPS, association déclarée, immatriculée sous le SIREN 922201983, est active depuis 47 ans. Située à LE GRAND-LEMPS (38690), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Societe.com recense 1 établissement , aucun événement .
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 21-07-1976 - il y a 47 ans | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Association déclarée Historique Du 21-07-1976 à aujourd'hui 47 ans, 9 mois et 20 jours Association déclarée | |||||
| Noms commerciaux | COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DU GRAND LEMPS | ||||
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| Numéros d'identification | |||||
| Numéro RNA | W382002606 | ||||
| Numéro SIREN | 922201983 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 92220198300017 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR91922201983 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z) Historique Du 21-07-1976 à aujourd'hui 47 ans, 9 mois et 20 jours Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z) | |||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 21-07-1976 | ||||
Les bénéficiaires effectifs de la société COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DU GRAND LEMPS
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Chiffres clés de COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DU GRAND LEMPS
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DU GRAND LEMPS
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L'établissement de la société COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DU GRAND LEMPS
COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DU GRAND LEMPS - 38690Actif
Etablissement Siège en activité depuis 47 ansAdresse : - 38690 LE GRAND-LEMPS