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Identité de l'entreprise
Mentions ARC & FACT pour contrat
ARC & FACT, société à responsabilité limitée, au capital social de 7700,00 EURO, dont le siège social est situé au 28 RUE DE LA REPUBLIQUE, 31300 TOULOUSE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 437543564 représentée par M Jean HITTOS agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société ARC & FACT
ARC & FACT, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 437543564, est active depuis 23 ans. Implantée à TOULOUSE (31300), elle est spécialisée dans le secteur des activités d'architecture. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Sur l'année 2015 elle réalise un chiffre d'affaires de 328900,00 EU. Le total du bilan a diminué de 35,33 % entre 2014 et 2015. Societe.com recense 3 établissements ainsi que 5 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 30-08-2018. Jean HITTOS et Emmanuel KAFFY sont gérants de la société ARC & FACT.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 01-04-2001 - il y a 23 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société à responsabilité limitée Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 3 mois et 28 jours Société à responsabilité limitée Du 01-04-2001 à aujourd'hui 23 ans, 1 mois et 15 jours Société à responsabilité limitée | |||||
Noms commerciaux | ARC & FACT | ||||
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Adresse postale | 28 RUE DE LA REPUBLIQUE 31300 TOULOUSE | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 437543564 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 43754356400037 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR29437543564 | ||||
Numéro RCS | Toulouse B 437 543 564 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Activités d'architecture (7111Z) Historique Du 03-02-2009 à aujourd'hui 15 ans, 3 mois et 13 jours Activités d'architecture (7111Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX A....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 4 mois et 16 jours Activités d'architecture (7111Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX A....... (7.......) | |||||
Activité principale déclarée | exercice de la profession d'architecte - | ||||
Convention collective déduite: | Entreprises d'architecture (2332) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Toulouse Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 26-04-2001 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-04-2001 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 1 à 2 salariés Historique Du 01-04-2001 à aujourd'hui 23 ans, 1 mois et 15 jours 1 à 2 salariés | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 7700,00 EURO Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 3 mois et 28 jours Capital social : 7700,00 EURO |
Les 5 dirigeants de la société ARC & FACT
Dirigeants mandataires de ARC & FACT :
Mandataires de type : Gérant
Depuis le 23-04-2011 | M Jean HITTOS |
Depuis le 23-04-2011 | M Emmanuel KAFFY |
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Entreprise liée à ARC & FACT
Cité 1 fois en 2018
Dirigeants : Jean-Luc HITTOS , Emmanuel KAFFY
Documents officiels de l'entreprise
Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
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Document relatif au bénéficiaire effectif - Régularisation bénéficiaire effectif - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert siège social et établissement principal - Statuts mis à jour - Transfert siège social et établissement principal | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
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Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts - Acte sous seing privé - Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification de la date de cloture de l'exercice social - Statuts mis à jour - Modification de la date de cloture de l'exercice social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts - Acte sous seing privé - Cession de parts - Statuts mis à jour - Cession de parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts - Acte sous seing privé - Cession de parts - Statuts mis à jour - Cession de parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts - Acte sous seing privé - Cession de parts - Statuts mis à jour - Cession de parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Statuts mis à jour - Transfert du siège social de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social de la personne morale | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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Chiffres clés de ARC & FACT
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Les 21 Annonces d'évènements parues
Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2021) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2007) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Synthèse societe.com pour l'entreprise ARC & FACT
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Notamment les éléments suivants :
3 établissements de la société ARC & FACT
ACT&FACT TERRE&BOIS - 31300Actif
Etablissement Siège en activité depuis 5 ansAdresse : 28 RUE DE LA REPUBLIQUE - 31300 TOULOUSE
ARC & FACT - 31000Fermé
Ancien établissement en activité pendant 5 ansAdresse : 26 RUE DE LA CONCORDE - 31000 TOULOUSE