• Actes publiés

Présentation de la société SNC KERCAVES SUD

SNC KERCAVES SUD, société en nom collectif, immatriculée sous le SIREN 451383780, a été en activité durant 16 ans. Établie à ORVAULT (44700), elle était spécialisée dans le secteur d'activité de la promotion immobilière d'autres bâtiments. Sur l'année 2018 elle réalise un chiffre d'affaires de 0,00 EU. Le total du bilan a diminué de 18,18 % entre 2017 et 2018. Societe.com recense 2 établissements  ainsi que 4 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 23-01-2020.


La société SNC KERCAVES SUD a été radiée le 23 janvier 2020.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
10-12-2003  - il y a 20 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société en nom collectif
Historique

Du 13-01-2004

à aujourd'hui

20 ans, 8 mois et 6 jours

Société en nom collectif

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Du 10-12-2003

à aujourd'hui

20 ans, 9 mois et 10 jours

Société en nom collectif

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Noms commerciauxSNC KERCAVES SUD
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postale2 RPT DES ANTONS 44700 ORVAULT
Numéros d'identification
Numéro SIREN
451383780
Numéro SIRET (siège)
45138378000025
Numéro RCSNantes B 451 383 780
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Promotion immobilière d'autres bâtiments (4110C)
Historique

Du 06-01-2009

à aujourd'hui

15 ans, 8 mois et 13 jours

Promotion immobilière d'autres bâtiments (4110C)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX

P....... (7.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 8 mois et 18 jours

Promotion immobilière d'autres bâtiments (4110C)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

P....... (7.......)

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Activité principale déclaréeacquisition de terrains, réalisation de toutes opérations immobilières et opération de marchand de biens.
Convention collective déduite:
Promotion construction (1512)
Informations juridiques
Statut RCS
RADIÉE  - au greffe de Nantes
Statut INSEE
CESSATION
Date d'immatriculation RCSRadiée au RCS le 23-01-2020
Date d'enregistrement INSEECessée à l'INSEE le 23-10-2019

HistoriqueVoir l'historique

Capital social
1600,00 EURO
Historique

Du 20-01-2004

à aujourd'hui

20 ans, 7 mois et 30 jours

Capital social : 1600,00 EURO

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprises liées à SNC KERCAVES SUD

ATARAXIA FINANCE

Cité 4 fois entre 2007 et 2013

Dirigeant : CM-CIC IMMOBILIER

Voir la fiche

GUEGAN AMENAGEMENT

Cité 3 fois entre 2007 et 2014

Dirigeant : Jacques GUEGAN

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SNC KERCAVES SUD au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SNC KERCAVES SUD, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 3 anciens dirigeants, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 18 derniers évènements, l'analyse financière de 2018, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SNC KERCAVES SUD
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SNC KERCAVES SUD
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts Entre : SARL GUEGAN AMENAGEMENTEt : CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER - Acte sous seing privé - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique - Démission de co-gérant - Statuts mis à jour

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Dissolution
Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts Entre : SARL GUEGAN AMENAGEMENTEt : CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER - Acte sous seing privé - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique - Démission de co-gérant - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) relative(s) aux associés - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour
Afficher les 6 actes
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de représentant permanent
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - modification survenue sur Observation: Décision de l'associé unique en date du 23 octobre 2019 décidant de la dissolution et de la transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER Anciennement dénommée CM-CIC Aménagement Foncier, sans qu'il y ait lieu à liquidation. Les créanciers peuvent faire opposition à la dissolution dans le délai de trente jours à compter de la publication de celle-ci dans L'ECHO DE L'OUEST du 29 novembre 2019
Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
Annonce BODACC - Changement de représentant permanent D'ATARAXIA FINANCE partant M HOGOMMAT Hervé nouveau M MOUSSION Philippe
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Changement de représentant permanent MR HOGOMMAT Hervé est nommé représentant permanent de la sté ATARAXIA FINANCE
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société SNC KERCAVES SUD en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

Le Siège Social de la société SNC KERCAVES SUD

L'entreprise SNC KERCAVES SUD avait domicilié son établissement principal à ORVAULT (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Si?ge social

SNC KERCAVES SUD- 44700

Etablissement Siège socialFermé

Adresse : 2 RPT DES ANTONS - 44700 ORVAULT

État : A été actif pendant 12 ans

Statut : Etablissement fermé le 23-10-2019

Successeur du : 45138378000017

Depuis le : 19-03-2007

SIRET : 45138378000025

Activité : Promotion immobilière d'autres bâtiments (4110C)

Fiche de l'établissement

Les 1 anciens établissements de la société SNC KERCAVES SUD

Au cours de son existence l'entreprise SNC KERCAVES SUD a fermé ou déménagé 1 établissements. Ces 1 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

Etablissement secondaire

SNC KERCAVES SUD- 44800

Ancien établissement Fermé

Adresse : RUE DU MOULIN DE LA ROUSSELIERE - 44800 SAINT-HERBLAIN

État : A été actif pendant 3 ans

Statut : Etablissement fermé le 19-03-2007

Depuis le : 10-12-2003

SIRET : 45138378000017

Activité : Promotion immobilière d'infrastructures (701C)

Fiche de l'établissement

Le dirigeant actuel de la société SNC KERCAVES SUD

SNC KERCAVES SUD est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Associé-gérant. Le mandataire social de SNC KERCAVES SUD est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de SNC KERCAVES SUD devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de SNC KERCAVES SUD.

Associé-gérant


CM-CIC AMENAGEMENT FONCIERGère depuis le 24-07-201410 ans et 1 mois

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Les 3 dirigeants passés de la société SNC KERCAVES SUD

Durant les 20 ans ans de sa vie, SNC KERCAVES SUD a été dirigée par 3 mandataires sociaux : 3 Associés-gérants ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Associé-gérant


ATARAXIA AMENAGEMENTDu 20-01-2004 au 24-07-2014
CM-CIC IMMOBILIERDu 07-12-2012 au 23-03-2013
GUEGAN AMENAGEMENTDu 20-01-2004 au 06-12-2014

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de SNC KERCAVES SUD

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat SNC KERCAVES SUD

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SNC KERCAVES SUD sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2018. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2018 de l'entreprise SNC KERCAVES SUD, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201831-12-2017Variation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 000,00 %
dont export000,00 %
Production *000,00 %
Valeur ajoutée (VA)-200-100-100,00 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-400-300-33,33 %
Résultat d'exploitation -400-200-100,00 %
RCAI-400-200-100,00 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 4800-2002500,00 %
Effectif moyenNon precise-10,00 %
Commander les comptes complets

Bilan Actif SNC KERCAVES SUD

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SNC KERCAVES SUD.

Date de clôture31-12-201831-12-2017Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 000,00 %
immobilisations incorporelles000,00 %
immobilisations corporelles000,00 %
immobilisations financières000,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 6300-18,18 %
stocks et en-cours6006000,00 %
créances10002000-50,00 %
disponibilités : trésorerie46005000-8,00 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 63007700-18,18 %
Commander les comptes complets

Bilan Passif SNC KERCAVES SUD

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise SNC KERCAVES SUD doit en date 31-12-2018. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201831-12-2017Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 63001400350,00 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 06200-100,00 %
dettes financières et emprunts000,00 %
dettes fournisseurs06200-100,00 %
dettes fiscales et sociales000,00 %
autres dettes ( comptes courants, ...)000,00 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 63007700-18,18 %
Commander les comptes complets

Les ratios financiers de la société SNC KERCAVES SUD

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201820172016
Capitalisation100,00 %18,18 %20,00 %
Endettement0,00 %0,00 %0,00 %
Fonds de roulement6300 EU1400 EU1800 EU
Performance
Evolution de l'activitéN/CN/CN/C
Taux de VAN/CN/CN/C
Rentabilité d'exploitationN/CN/CN/C
Rentabilité nette finaleN/CN/CN/C
Capacité d'autofinancementN/CN/CN/C
Rentabilité financière76,19 %-14,29 %0,00 %
Coûts de production
Coûts du travailN/CN/CN/C
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,00 anN/CN/C
Coût de la detteN/CN/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparentN/CN/CN/C
Gestion BFR
Poids du BFR globalN/CN/CN/C
Poids des stocksN/CN/CN/C
Délai clientsN/CN/CN/C
Délai FournisseursN/CN/CN/C
Liquidité
Liquidité immédiateN/CN/CN/C

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise SNC KERCAVES SUD

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Non


Capitaux propres < 1/2 capital social

Non


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

0


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Chiffre d'affaires (CA) : 0

11 autres exercices disponibles :

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 273000

VS.2017

* Sur 10558 sociétés de Construction de bâtiments

CA médian en Pays de la Loire : 780000

VS.2017

* Sur 310 sociétés de Construction de bâtiments

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 246600

509219 ème

* Sur un total de 509663 sociétés

CA médian en Pays de la Loire : 290700

21371 ème

* Sur un total de 21381 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -400

11 autres exercices disponibles :

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 7700

VS.2017

* Sur 10558 sociétés de Construction de bâtiments

REX médian en Pays de la Loire : 14100

VS.2017

* Sur 310 sociétés de Construction de bâtiments

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 7600

335048 ème

* Sur un total de 509663 sociétés

REX médian en Pays de la Loire : 9400

13775 ème

* Sur un total de 21381 sociétés

Aucune marque enregistrée ni déposée

0SNC KERCAVES SUD ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 18-09-2024, la société SNC KERCAVES SUD , domiciliée au 2 RPT DES ANTONS, 44700 ORVAULT et immatriculée au greffe de NANTES sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société SNC KERCAVES SUD ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants