• Actes publiés

Présentation de la société NOVASOLUTION

NOVASOLUTION, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 512178278, est en activité depuis 15 ans. Implantée à CARPIQUET (14650), elle est spécialisée dans le secteur des activités des agences de publicité. Sur l'année 2010 elle réalise un chiffre d'affaires de 6000,00 EU. Societe.com recense 3 établissements  ainsi que 8 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 10-02-2017. Jean-Christophe BEAUVAIS est président, l'entreprise NOVA2D est directeur général de la société NOVASOLUTION.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
27-04-2009  - il y a 15 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société par actions simplifiée
Historique

Du 21-05-2011

à aujourd'hui

13 ans, 5 mois et 14 jours

Société par actions simplifiée

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

S.......

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Du 17-05-2011

à aujourd'hui

13 ans, 5 mois et 18 jours

Société par actions simplifiée

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX XX XXXXX

S.......

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Noms commerciauxNOVASOLUTION
Téléphone

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Adresse postale16 RUE DE L'AVENIR 14650 CARPIQUET
Numéros d'identification
Numéro SIREN
512178278
Numéro SIRET (siège)
51217827800036
Numéro RCSCaen B 512 178 278
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Activités des agences de publicité (7311Z)
Historique

Du 19-05-2009

à aujourd'hui

15 ans, 5 mois et 16 jours

Activités des agences de publicité (7311Z)

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Du 27-04-2009

à aujourd'hui

15 ans, 6 mois et 8 jours

Activités des agences de publicité (7311Z)

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Activité principale déclaréeCréation, réalisation, production sous traitance, vente de tous procédés de publicité, d'impression, services de communication personnalisés de marketing; Achat, vente, maintenance de produits liés à la communication.
Convention collective déduite:
Publicité (86)
Informations juridiques
Statut RCS
RADIÉE  - au greffe de Caen
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSRadiée au RCS le 17-03-2020
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 27-04-2009

HistoriqueVoir l'historique

Capital social
513177,00 EURO
Historique

Du 05-03-2016

à aujourd'hui

8 ans, 7 mois et 29 jours

Capital social : 513177,00 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX X XXXX XX X XXXXX

C....... : XXXXXXXX XXXX

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

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Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société NOVASOLUTION :

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise NOVASOLUTION au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise NOVASOLUTION, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 4 dirigeants actuels, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise NOVASOLUTION, le dernier bilan simple comparé, la liste des 16 derniers évènements, l'analyse financière de 2010, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de NOVASOLUTION
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de NOVASOLUTION
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée - à Carpiquet (14650), 16 rue de l'Avenir - Statuts mis à jour - Transfert du siège social et de l'établissement principal

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée - à Carpiquet (14650), 16 rue de l'Avenir - Statuts mis à jour - Transfert du siège social et de l'établissement principal
Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Changement de président - Procès-verbal d'assemblée - Cessions d'actions - Statuts mis à jour - Augmentation du capital social - Divers
Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Changement de président - Procès-verbal d'assemblée - Cessions d'actions - Statuts mis à jour - Augmentation du capital social - Divers
Afficher les 15 actes
Extrait de procès-verbal d'assemblée - au 8 place Jean Mantelet - Boulevard de l'Espérance - 14123 Cormelles-le-Royal - Statuts mis à jour
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social - Acte sous seing privé - Apport des droits sociaux détenus dans la société NORMAND'IMAGE - Rapport du commissaire aux comptes - Rapport sur la réduction du capital
Rapport du commissaire aux apports - Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée - Nomination de Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant - Procès-verbal d'assemblée - Transformation en Société par Actions Simplifiée - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Rapport du commissaire à la transformation - Transformation en SAS - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée - Nomination de Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant - Procès-verbal d'assemblée - Transformation en Société par Actions Simplifiée - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Rapport du commissaire à la transformation - Transformation en SAS - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée - Nomination de Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant - Procès-verbal d'assemblée - Transformation en Société par Actions Simplifiée - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Rapport du commissaire à la transformation - Transformation en SAS - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Statuts mis à jour
Acte sous seing privé - Constitution

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration
Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, la forme juridique, l'administration
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Le Siège Social de la société NOVASOLUTION

L'entreprise NOVASOLUTION a actuellement domicilié son établissement principal à CARPIQUET (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

NOVASOLUTION- 14650

Etablissement Siège socialActif

Adresse : 16 RUE DE L'AVENIR - 14650 CARPIQUET

État : Actif depuis 7 ans

Prédécesseur : 51217827800028

Successeur du : 51217827800028

Depuis le : 01-01-2017

SIRET : 51217827800036

Activité : Activités des agences de publicité (7311Z)

Fiche de l'établissement

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Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de NOVASOLUTION, faites évoluer votre offre.

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Les 2 anciens établissements de la société NOVASOLUTION

Au cours de son existence l'entreprise NOVASOLUTION a fermé ou déménagé 2 établissements. Ces 2 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

Etablissement secondaire

AFFINITYCOM- 14123

Ancien établissement Fermé

Adresse : 8 BOULEVARD DE L'ESPERANCE - 14123 CORMELLES-LE-ROYAL

État : A été actif pendant 3 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-01-2017

Successeur du : 51217827800010

Depuis le : 24-06-2013

SIRET : 51217827800028

Activité : Activités des agences de publicité (7311Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : X XXXXX XXXX XXXXXXXX - XXXXX XXXX

État : A été actif pendant 4 ans

Statut : Etablissement fermé le 24-06-2013

Depuis le : 27-04-2009

SIRET : 512178278XXXXX

Activité : XXXXXXXXX XXX XXXXXXX XX XXXXXXXXX (XXXXX)

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Les 2 dirigeants actuels de la société NOVASOLUTION

NOVASOLUTION est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Président et 1 Directeur général. Les mandataires sociaux de NOVASOLUTION sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de NOVASOLUTION devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de NOVASOLUTION.

Président


M Jean-Christophe BEAUVAISPréside depuis le 05-03-20168 ans et 8 mois

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Directeur général


NOVA2DDirige depuis le 21-05-201113 ans et 5 mois

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Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société NOVASOLUTION

Pour auditer ses comptes annuels, NOVASOLUTION a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par NOVASOLUTION.

Commissaire aux comptes titulaire


SOCIETE SORECEst mandatée depuis le 05-03-20168 ans et 8 mois

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Commissaire aux comptes suppléant


MME Catherine LAVALLEYEst mandatée depuis le 05-03-20168 ans et 8 mois

En savoir

Les 4 dirigeants passés de la société NOVASOLUTION

Durant les 15 ans ans de sa vie, NOVASOLUTION a été dirigée par 4 mandataires sociaux : 1 Président et 3 Gérants ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Président


NORMANDIE NUMERIQUEDu 21-05-2011 au 05-03-2016

Gérant


M Jean-Christophe BEAUVAISDu 19-05-2009 au 21-05-2011
M Thierry DETHANDu 19-05-2009 au 26-04-2010
M Thierry DETHANDu 26-04-2010 au 21-05-2011

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Cartographie de la société NOVASOLUTION

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Cartographie gratuite NOVASOLUTION - 512178278Explorer la cartographie

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de NOVASOLUTION

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat NOVASOLUTION

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise NOVASOLUTION sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2010. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2010 de l'entreprise NOVASOLUTION, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date30-09-2010
Durée18 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 6000
dont export0
Production *93000
Valeur ajoutée (VA)28000
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-22000
Résultat d'exploitation -25000
RCAI-27000
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net -27000
Effectif moyenNon precise
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif NOVASOLUTION

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société NOVASOLUTION.

Date de clôture30-09-2010
Durée de l'exercice18 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 101000
immobilisations incorporelles0
immobilisations corporelles100000
immobilisations financières2000
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 7000
stocks et en-cours0
créances6000
disponibilités : trésorerie0
(Provisions)+ de détails
Total actif 109000
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Bilan Passif NOVASOLUTION

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise NOVASOLUTION doit en date 30-09-2010. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture30-09-2010
Durée de l'exercice18 mois
DeviseEU
Capitaux propres -17000
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 126000
dettes financières et emprunts107000
dettes fournisseurs9000
dettes fiscales et sociales8000
autres dettes ( comptes courants, ...)2000
Compte de régularisation passif0
Total passif 109000
Voir le rapport de solvabilité

Les ratios financiers de la société NOVASOLUTION

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201000
Capitalisation-15,60 %N/CN/C
Endettement-629,41 %N/CN/C
Fonds de roulement-12000 EUN/CN/C
Performance
Evolution de l'activitéN/CN/CN/C
Taux de VA466,67 %N/CN/C
Rentabilité d'exploitation-366,67 %N/CN/C
Rentabilité nette finale-450,00 %N/CN/C
Capacité d'autofinancement-416,67 %N/CN/C
Rentabilité financière158,82 %N/CN/C
Coûts de production
Coûts du travail833,33 %N/CN/C
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/CN/CN/C
Coût de la detteN/CN/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent2,80 %N/CN/C
Gestion BFR
Poids du BFR global-1098,00 joursN/CN/C
Poids des stocks0,00 jourN/CN/C
Délai clients549,00 joursN/CN/C
Délai Fournisseurs823,50 joursN/CN/C
Liquidité
Liquidité immédiate0,00 jourN/CN/C

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise NOVASOLUTION

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Non


Capitaux propres < 1/2 capital social

Oui


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

0


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Marques déposées par l'entreprise NOVASOLUTION

B2Me [to] Devenez fidèle à vos clients!

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XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XXXXXX

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parcours mobile

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XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

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affinitycom

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XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

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B to Me

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XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

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Les 6 annonces de procédures collectives

Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
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