- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES pour contrat
SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES, société anonyme à conseil d'administration, au capital social de 4256000,00 EURO, dont le siège social est situé au BD DE L EUROPE -V G D ESTAING, 91000 EVRY-COURCOURONNES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Evry sous le numéro 329060925 représentée par M Stephane ISRAEL agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président du conseil d'administration.
Présentation de la société SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES (S3R)
SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES, société anonyme à conseil d'administration, immatriculée sous le SIREN 329060925, est en activité depuis 40 ans. Installée à EVRY-COURCOURONNES (91000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la réassurance. Societe.com recense 1 établissement , 3 événements notables depuis un an ainsi que 37 mandataires depuis le début de son activité. Stephane ISRAEL est président du conseil d'administration, Anne NASSAR est directeur général et Erik LATTREUTER est directeur général délégué de la société SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 06-01-1984 - il y a 40 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique SA à conseil d'administration Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 1 jour SA à conseil d'administration Du 06-01-1984 à aujourd'hui 40 ans, 8 mois et 15 jours SA à conseil d'administration | |||||
| Noms commerciaux | SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES | ||||
| |||||
| Adresse postale | BD DE L EUROPE -V G D ESTAING 91000 EVRY-COURCOURONNES | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 329060925 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 32906092500024 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR13329060925 | ||||
| Numéro RCS | Evry B 329 060 925 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Réassurance (6520Z) Historique Du 21-07-2009 à aujourd'hui 15 ans, 2 mois et 2 jours Réassurance (6520Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX R....... (6.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 19 jours Réassurance (6520Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX R....... (6.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Réassurance de tous risques | ||||
| Convention collective déduite: | Sociétés d'assurances (1672) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Evry | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 17-02-1984 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 06-01-1984 | ||||
Voir l'historique Capital social 4256000,00 EURO Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 1 jour Capital social : 4256000,00 EURO | |||||
Entreprises liées à SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES
Cité 4 fois entre 2009 et 2015
Dirigeants : Stephane ISRAEL , ERNST YOUNG et Autres , MAZARS et 92 autres
Trouver des prospects, des clients B2B
Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES :
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 11 dirigeants actuels, les 26 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES, la liste des 34 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Offres qui peuvent vous intéresser
Accédez à des millions de données supplémentaires sur les entreprises françaises (les anciennes marques déposées, prospection téléphonique gratuite, numéros de TVA en illimité, statistiques sectorielles et classements,...) et au réseau d'influence de plus de 4 millions de dirigeants en consultant en illimité les cartographies dynamiques de tous les mandataires sociaux français.
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Mise en harmonie des statuts - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) d'administrateur(s) | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Afficher les 31 actes | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général - Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement(s) d'administrateur(s) | |||||
| Acte sous seing privé - Changement de représentant permanent - Acte sous seing privé - Démission(s) d'administrateur(s) | |||||
| Acte sous seing privé - Changement de représentant permanent | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de dénomination d'un commissaire aux comptes suppléant - Procès-verbal du conseil d'administration - Ratification de la nomination d'un administrateur | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Ratification de nomination d'administrateur(s) | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil d'administration - Renouvellement de mandat de directeur général | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Ratification de nomination d'administrateur(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Démission(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Cooptation d'administrateurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Démission de directeur général - Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination de directeur général | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Ratification de nomination d'administrateur(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Démission(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Cooptation d'administrateurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Démission de directeur général - Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination de directeur général | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Ratification de nomination d'administrateur(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Démission(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Cooptation d'administrateurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Démission de directeur général - Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination de directeur général | |||||
| Acte sous seing privé - POUR L'ADMINISTRATEUR ARIANESPACE PARTICIPATION | |||||
| Acte sous seing privé - POUR L'ADMINISTRATEUR ARIANESPACE PARTICIPATION | |||||
| Rapport du conseil d'administration - Nomination de président - Rapport du conseil d'administration - Renouvellement de mandat de directeur général - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Ratification de nomination d'administrateur(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - APPROBATION DES COMPTES - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) d'administrateur(s) | |||||
| Extrait de procès-verbal - Démission(s) d'administrateur(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Mise en harmonie des statuts - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) d'administrateur(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Mise en harmonie des statuts - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Conversion du capital en euros - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - Conversion du capital en euros - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) d'administrateur(s) | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire | |||||
| Acte modificatif - Divers - Acte modificatif - NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT D UN ADMINISTRATEUR | |||||
| Acte modificatif - Divers - Acte modificatif - Changement(s) d'administrateur(s) - Acte modificatif - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Acte modificatif - RATIFICATION DE LA NOMINATION D UN ADMINISTRATEUR | |||||
| Acte modificatif - Divers - Acte modificatif - Changement(s) d'administrateur(s) | |||||
| Acte modificatif - Divers - Acte modificatif - Changement(s) d'administrateur(s) | |||||
| Acte modificatif - Divers - Acte modificatif - Nomination de directeur général | |||||
| Divers - Divers - Divers - DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL - Divers - RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'UN ADMINISTRATEUR - Divers - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023) | ||||
| Afficher les 30 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018) | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017) | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant.. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016) | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant.. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant.. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015) | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014) | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
| Document comptable Officiel numérisé | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels complets : Assurance (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Assurance (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Assurance (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Assurance (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Assurance (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Assurance (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Assurance (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
| Document comptable simple | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels - version assurance | |||||
| Comptes annuels - version assurance | |||||
| Comptes annuels - version assurance | |||||
| Afficher les 4 comptes XLS | |||||
| Comptes annuels - version assurance | |||||
| Comptes annuels - version assurance | |||||
| Comptes annuels - version assurance | |||||
| Comptes annuels - version assurance | |||||
| Comptes annuels - version assurance | |||||
Le Siège Social de la société SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES
L'entreprise SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES a actuellement domicilié son établissement principal à EVRY-COURCOURONNES (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES- 91000
Etablissement Siège socialActifAdresse : BD DE L EUROPE -V G D ESTAING - 91000 EVRY-COURCOURONNES
État : Actif depuis 38 ans
Depuis le : 05-11-1985
SIRET : 32906092500024
Activité : Réassurance (6520Z)
Les 9 dirigeants actuels de la société SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES
SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES est actuellement dirigée par 9 mandataires sociaux : 1 Président du conseil d'administration, 1 Directeur général, 1 Directeur général délégué et 6 Administrateurs. Les mandataires sociaux de SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES.
Administrateur
| ARIANESPACE PARTICIPATIONEst mandatée depuis le 18-06-2016 | 8 ans et 3 mois | |
| M Didier ARDAINEEst mandaté depuis le 12-07-2016 | 8 ans et 2 mois | |
| MME Anne BOUSQUET-KELECSENYIEst mandatée depuis le 29-11-2023 | 9 mois | |
| M Michael HORREst mandaté depuis le 18-09-2007 | 17 ans | |
| M Stephane ISRAELEst mandaté depuis le 26-06-2014 | 10 ans et 2 mois | |
| MME Lena STERNEst mandatée depuis le 29-11-2023 | 9 mois |
Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES
Pour auditer ses comptes annuels, SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES
Analyse bientôt disponible pour cette société
2 marques déposées, 0 marque enregistrée
S 3 R
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES, faites évoluer votre offre.
S.3.R.
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES, faites évoluer votre offre.
En date du 19-09-2024, la société SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES , domiciliée au BD DE L EUROPE -V G D ESTAING, 91000 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au greffe de EVRY sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société SOCIETE DE REASSURANCE DES RISQUES RELATIFS AUX APPLICATIONS SPACIALES ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants