Dirigeants
Le dirigeant actuel de la société SOCIETE D'APPLICATIONS DE BREVETS
SOCIETE D'APPLICATIONS DE BREVETS est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Président. Le mandataire social de SOCIETE D'APPLICATIONS DE BREVETS est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de SOCIETE D'APPLICATIONS DE BREVETS devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de SOCIETE D'APPLICATIONS DE BREVETS.
Président
M Jean CLOIXPréside depuis le 16-12-2003 | 20 ans et 5 mois |
Les 2 dirigeants passés de la société SOCIETE D'APPLICATIONS DE BREVETS
Durant les 70 ans ans de sa vie, SOCIETE D'APPLICATIONS DE BREVETS a été dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Directeur général et 1 Administrateur ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.
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Cette version est limitée. Pour voir l'intégralité des actionnaires, mandataires ou toutes autres personnes physiques qui contrôlent SOCIETE D'APPLICATIONS DE BREVETS, faites évoluer votre offre.
Directeur général
M J....... C....... | Du 16-12-2003 au 20-03-2010 |
Administrateur
M P....... C....... | Du 16-12-2003 au 20-03-2010 |
Les bénéficiaires effectifs de la société SOCIETE D'APPLICATIONS DE BREVETS
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