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Présentation de la société LES PATISSIER

LES PATISSIER, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 487560989, est active depuis 18 ans. Établie à FEURS (42110), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la pâtisserie. Son effectif est compris entre 3 et 5 salariés. Sur l'année 2014 elle réalise un chiffre d'affaires de 200300,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 40,67 % entre 2013 et 2014. Societe.com recense 1 établissement  ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 06-10-2020. Sebastien PATISSIER est gérant de l'entreprise LES PATISSIER.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
08-12-2005  - il y a 18 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société à responsabilité limitée
Historique

Du 08-10-2020

à aujourd'hui

4 ans et 25 jours

Société à responsabilité limitée

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX X XXXX XX X XXXXX

S.......

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Du 08-12-2005

à aujourd'hui

18 ans, 10 mois et 24 jours

Société à responsabilité limitée

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Noms commerciauxLES PATISSIER
Téléphone

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Adresse postale4 RUE DE LA REPUBLIQUE 42110 FEURS
Numéros d'identification
Numéro SIREN
487560989
Numéro SIRET (siège)
48756098900013
Numéro TVA Intracommunautaire
FR94487560989
Numéro RCSSaint-Etienne B 487 560 989
Informations commerciales

HistoriqueVoir l'historique

Activité (Code NAF ou APE)
Pâtisserie (1071D)
Historique

Du 27-08-2014

à aujourd'hui

10 ans, 2 mois et 8 jours

Pâtisserie (1071D)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

P....... (1.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XX XXXXX

E....... (0.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 9 mois et 31 jours

Pâtisserie (1071D)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX XXXX XX X XXXX

P....... (1.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XX XXXXX

E....... (0.......)

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Activité principale déclaréepâtisserie confiserie
Convention collective déduite:
Pâtisserie (1267)
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Saint-Etienne
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 20-12-2005
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 08-12-2005
Taille de l'entreprise

HistoriqueVoir l'historique

Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
3 à 5 salariés
Historique

Du 08-12-2005

à aujourd'hui

18 ans, 10 mois et 24 jours

3 à 5 salariés

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HistoriqueVoir l'historique

Capital social
80000,00 EURO
Historique

Du 27-08-2014

à aujourd'hui

10 ans, 2 mois et 8 jours

Capital social : 80000,00 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXX XXXX

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Score extra-financier de la société LES PATISSIER

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

C

Score de 2021

  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.

Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.

Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.

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Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société LES PATISSIER :

Prospectez les entreprises de Pâtisserie de Loire (42)

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise LES PATISSIER au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise LES PATISSIER, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise LES PATISSIER, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 17 derniers évènements, l'analyse financière de 2014, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de LES PATISSIER
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de LES PATISSIER

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de LES PATISSIER
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Augmentation du capital social - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document inconnu
Décision(s) de l'associé unique - Augmentation du capital social - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour
Document inconnu
Document inconnu

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/01/2024)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/01/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/01/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/01/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/01/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/01/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/01/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/01/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/01/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/01/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/01/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/01/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/01/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/01/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/01/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/01/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/01/2008)

Le Siège Social de la société LES PATISSIER

L'entreprise LES PATISSIER a actuellement domicilié son établissement principal à FEURS (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

LES PATISSIER- 42110

Etablissement Siège socialActif

Adresse : 4 RUE DE LA REPUBLIQUE - 42110 FEURS

État : Actif depuis 18 ans

Successeur du : 38750431900014

Depuis le : 08-12-2005

SIRET : 48756098900013

Activité : Pâtisserie (1071D)

Fiche de l'établissement

Le dirigeant actuel de la société LES PATISSIER

LES PATISSIER est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de LES PATISSIER est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de LES PATISSIER devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de LES PATISSIER.

Gérant


M Sebastien PATISSIERGère depuis le 27-08-201410 ans et 2 mois

En savoir

Le dirigeant passé de la société LES PATISSIER

Durant les 18 ans ans de sa vie, LES PATISSIER a été dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant a eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Gérant


M Sebastien PATISSIERDu 31-01-2006 au 27-08-2014

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Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de LES PATISSIER

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat LES PATISSIER

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise LES PATISSIER sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-01-2014. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2014 de l'entreprise LES PATISSIER, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-01-201431-01-2013Variation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 2003001978001,26 %
dont export000,00 %
Production *21500018950013,46 %
Valeur ajoutée (VA)118800120600-1,49 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)3670045600-19,52 %
Résultat d'exploitation 3000040700-26,29 %
RCAI2960040200-26,37 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 2810037100-24,26 %
Effectif moyenNon precise3-133,33 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif LES PATISSIER

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société LES PATISSIER.

Date de clôture31-01-201431-01-2013Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 1277009570033,44 %
immobilisations incorporelles75800758000,00 %
immobilisations corporelles5190019900160,80 %
immobilisations financières000,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 7760051,86 %
stocks et en-cours10600105000,95 %
créances107004600132,61 %
disponibilités : trésorerie563003600056,39 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 20720014730040,67 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif LES PATISSIER

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise LES PATISSIER doit en date 31-01-2014. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-01-201431-01-2013Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 1223001119009,29 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 8480035500138,87 %
dettes financières et emprunts397009600313,54 %
dettes fournisseurs63007700-18,18 %
dettes fiscales et sociales000,00 %
autres dettes ( comptes courants, ...)3880018200113,19 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 20720014730040,67 %
Voir le rapport de solvabilité

Les ratios financiers de la société LES PATISSIER

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201420132012
Capitalisation59,03 %75,97 %68,67 %
Endettement32,46 %8,58 %27,87 %
Fonds de roulement-5400 EU16200 EU7700 EU
Performance
Evolution de l'activité101,26 %102,33 %107,57 %
Taux de VA59,31 %60,97 %57,79 %
Rentabilité d'exploitation18,32 %23,05 %21,37 %
Rentabilité nette finale14,03 %18,76 %18,11 %
Capacité d'autofinancement19,22 %23,05 %22,45 %
Rentabilité financière22,98 %33,15 %31,88 %
Coûts de production
Coûts du travail40,54 %37,16 %35,59 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement1,03 ans0,21 an0,71 an
Coût de la dette1,63 %1,54 %3,39 %
Taux d'intérêt moyen apparent1,51 %7,29 %4,58 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-39,91 jours-19,06 jours-5,29 jours
Poids des stocks19,32 jours19,43 jours17,56 jours
Délai clients19,50 jours8,51 jours12,84 jours
Délai Fournisseurs11,48 jours14,25 jours10,39 jours
Liquidité
Liquidité immédiate102,59 jours66,61 jours77,42 jours

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise LES PATISSIER

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Non


Capitaux propres < 1/2 capital social

Non


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

0


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Chiffre d'affaires (CA) : 200300

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 438500

 
VS.2013

* Sur 14366 sociétés de Industries alimentaires

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 453400

 
VS.2013

* Sur 2066 sociétés de Industries alimentaires

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 263000

460242 ème

* Sur un total de 822316 sociétés

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 272000

65970 ème

* Sur un total de 115824 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 30000

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 16000

 
VS.2013

* Sur 14366 sociétés de Industries alimentaires

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 15800

 
VS.2013

* Sur 2066 sociétés de Industries alimentaires

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8000

252104 ème

* Sur un total de 822316 sociétés

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 8300

35615 ème

* Sur un total de 115824 sociétés

Capital social : 80000

Secteur d'activité : Industries alimentaires (en France)

Inférieur à 1 €10143 sociétés

Inférieur à 1 €

17,76%
17,76%

10143 sociétés

Entre 1€ et 5K€14741 sociétés

Entre 1€ et 5K€

25,81%
25,81%

14741 sociétés

LES PATISSIER, avec un capital social de 80000

LES PATISSIER et 28047sociétés

Entre 5K€ et 150K€LES PATISSIER et 28047 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

49,11%
49,11%

LES PATISSIER et 28047 sociétés

Supérieur à 150K€4185 sociétés

Supérieur à 150K€

7,33%
7,33%

4185 sociétés

Ancienneté entreprise : 18 ans

Secteur d'activité : Industries alimentaires (en France)

Inférieur à 1 an2980 sociétés

Inférieur à 1 an

5,22%
5,22%

2980 sociétés

Entre 1 et 5 ans15887 sociétés

Entre 1 et 5 ans

27,81%
27,81%

15887 sociétés

Entre 5 et 15 ans21782 sociétés

Entre 5 et 15 ans

38,14%
38,14%

21782 sociétés

LES PATISSIER, avec une ancienneté de 18 ans

LES PATISSIER et 16467sociétés

Supérieur à 15 ansLES PATISSIER et 16467 sociétés

Supérieur à 15 ans

28,83%
28,83%

LES PATISSIER et 16467 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez LES PATISSIER

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Industries alimentaires

72.8%27.2%

France

Vs.
73.7%26.3%

Auvergne-Rhône-Alpes

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

69.0%31.0%

France

Vs.
69.6%30.4%

Auvergne-Rhône-Alpes

* Valeurs de la médiane des entreprises

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives de l'entreprise LES PATISSIER

En date du 31-10-2024, la société LES PATISSIER , domiciliée au 4 RUE DE LA REPUBLIQUE, 42110 FEURS et immatriculée au greffe de SAINT-ETIENNE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société LES PATISSIER ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, BODACC, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants