SOC FRANCAISE DONGES-METZ à AVON (77210), tous les documents sur SOCIETE.COM (390640100)

Documents officiels

Rapport Complet Officiel de Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SOC FRANCAISE DONGES-METZ au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SOC FRANCAISE DONGES-METZ, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 13 dirigeants actuels, les 39 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SOC FRANCAISE DONGES-METZ, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 44 derniers évènements, l'analyse financière de 2022, et des informations supplémentaires sur les 9 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel de Solvabilité			Voir un exemple
	26/042024	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOC FRANCAISE DONGES-METZ (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	12,90€	Ajouté

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Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société SOC FRANCAISE DONGES-METZ en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé			Voir un exemple
	31/122022	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	Ajouté
	31/122021	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	Ajouté
	31/122020	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	Ajouté
Voir tous les comptes
	31/122019	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	Ajouté
	31/122018	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	Ajouté
	31/122017	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	Ajouté
	31/122016	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	Ajouté

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

- Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple			Voir un exemple
	31/122022	Comptes annuels - version complète	2,90€	Ajouté
	31/122021	Comptes annuels - version complète	2,90€	Ajouté
	31/122020	Comptes annuels - version complète	2,90€	Ajouté
Voir tous les bilans
	31/122019	Comptes annuels - version complète	2,90€	Ajouté
	31/122018	Comptes annuels - version complète	2,90€	Ajouté
	31/122017	Comptes annuels - version complète	2,90€	Ajouté
	31/122016	Comptes annuels - version complète	2,90€	Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés			Voir un exemple
	06/062023	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s)	7,90€	Ajouté

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés			Voir un exemple
	18/012024	PROCES-VERBAL - DIVERS	7,90€	Ajouté
	06/062023	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s)	7,90€	Ajouté
	17/032023	Rapport du commissaire aux apports - En vue de l'apport en nature du système DMM par la République Française à la société française Donges - Metz	7,90€	Ajouté
Voir tous les actes numérisés
	30/092022	Procès-verbal d'assemblée - Modification des principales activités - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s)	7,90€	Ajouté
	30/092022	Procès-verbal d'assemblée - Modification des principales activités - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s)	7,90€	Ajouté
	18/052022	Ordonnance du président - Nomination de commissaire aux apports	7,90€	Ajouté
	18/032022	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement de président du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement de directeur général - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - dissociation des fonctions de président et de directeur général - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination de président du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination de directeur général - Statuts mis à jour	7,90€	Ajouté
	03/052019	Lettre de nomination - Changement de représentant permanent	7,90€	Ajouté
	09/112016	Acte sous seing privé - Changement de représentant permanent	7,90€	Ajouté
	12/072016	Procès-verbal du conseil d'administration - Démission de président du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil d'administration - Démission(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Cooptation d'administrateurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination de président du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil d'administration - Renouvellement de mandat de directeur général	7,90€	Ajouté
	23/022016	Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général - Procès-verbal du conseil d'administration - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)	7,90€	Ajouté
	23/102015	Lettre de nomination - Nomination de représentant permanent	7,90€	Ajouté
	30/062015	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)	7,90€	Ajouté
	31/032015	Acte sous seing privé - Nomination de représentant permanent	7,90€	Ajouté
	17/122014	Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président du conseil d'administration - Lettre de nomination - Nomination de représentant permanent	7,90€	Ajouté
	26/062014	Lettre de nomination - Changement de représentant permanent	7,90€	Ajouté
	05/052014	Acte sous seing privé - Changement de représentant permanent	7,90€	Ajouté
	27/062013	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant	7,90€	Ajouté
	13/122012	Lettre de nomination - Nomination de représentant permanent	7,90€	Ajouté
	19/062012	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour	7,90€	Ajouté
	19/062012	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour	7,90€	Ajouté
	30/112011	Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général	7,90€	Ajouté
	30/112011	Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général	7,90€	Ajouté
	30/112011	Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général	7,90€	Ajouté
	16/062011	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Divers - Statuts mis à jour	7,90€	Ajouté
	16/062011	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Divers - Statuts mis à jour	7,90€	Ajouté
	01/032011	Lettre de nomination - Désignation représentant permanent	7,90€	Ajouté
	19/062009	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour	7,90€	Ajouté
	27/022009	Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination de directeur général	7,90€	Ajouté
	22/082007	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	11/072007	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	05/122006	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	12/072006	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	04/052006	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	10/012006	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	03/082005	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	29/062005	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	25/112004	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	19/062003	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	23/052003	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	19/092002	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	20/082002	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	10/122001	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	02/022001	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	22/052000	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	27/071999	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	04/051999	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	21/041999	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	28/011998	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	07/101996	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	27/111995	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	27/111995	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	10/041995	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	31/031995	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	27/031995	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	20/021995	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	06/021995	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	02/021995	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	22/081994	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	08/031994	Document inconnu	7,90€	Ajouté
	01/041993	Document inconnu	7,90€	Ajouté

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc			Voir un exemple
	21/012024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.	2,90€	Ajouté
	14/122023	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants	2,90€	Ajouté
	08/062023	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.	2,90€	Ajouté
Voir toutes les annonces légales
	03/062023	Annonce JAL - Modification du Capital social	2,90€	Ajouté
	31/122022	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)	2,90€	Ajouté
	04/102022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.	2,90€	Ajouté
	29/092022	Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social	2,90€	Ajouté
	22/092022	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants	2,90€	Ajouté
	22/032022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.	2,90€	Ajouté
	31/122021	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)	2,90€	Ajouté
	21/092021	Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques	2,90€	Ajouté
	21/092021	Annonce JAL - Avis administratif	2,90€	Ajouté
	21/092021	Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques	2,90€	Ajouté
	31/122020	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)	2,90€	Ajouté
	21/092020	Annonce JAL - Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)	2,90€	Ajouté
	21/092020	Annonce JAL - Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)	2,90€	Ajouté
	31/122019	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)	2,90€	Ajouté
	07/052019	Annonce BODACC - Modification de représentant.	2,90€	Ajouté
	31/122018	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)	2,90€	Ajouté
	31/122017	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)	2,90€	Ajouté
	31/122016	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)	2,90€	Ajouté
	15/112016	Annonce BODACC - Modification de représentant..	2,90€	Ajouté
	17/072016	Annonce BODACC - Modification de représentant..	2,90€	Ajouté
	29/022016	Annonce BODACC - Modification de représentant..	2,90€	Ajouté
	31/122015	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)	2,90€	Ajouté
	31/102015	Annonce BODACC - Modification de représentant..	2,90€	Ajouté
	09/072015	Annonce BODACC - Modification de représentant.	2,90€	Ajouté
	09/042015	Annonce BODACC - Modification de représentant. Modification de l'activité.	2,90€	Ajouté
	31/122014	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)	2,90€	Ajouté
	26/122014	Annonce BODACC - Modification de représentant.	2,90€	Ajouté
	04/072014	Annonce BODACC - Modification de représentant.	2,90€	Ajouté
	14/052014	Annonce BODACC - Modification de représentant.	2,90€	Ajouté
	31/122013	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)	2,90€	Ajouté
	05/072013	Annonce BODACC - Modification de représentant.	2,90€	Ajouté
	31/122012	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)	2,90€	Ajouté
	23/122012	Annonce BODACC - Modification de représentant.	2,90€	Ajouté
	31/122011	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)	2,90€	Ajouté
	07/102011	Annonce BODACC - Changement de président du conseil d'administration Changement de directeur général Changement de représentant permanent	2,90€	Ajouté
	18/012011	Annonce BODACC - Changement de gérant	2,90€	Ajouté
	31/122010	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)	2,90€	Ajouté
	31/122009	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)	2,90€	Ajouté
	31/122008	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)	2,90€	Ajouté
	31/122007	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)	2,90€	Ajouté
	06/052003	Annonce BODACC - Changement de président du conseil d'administration	2,90€	Ajouté

Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants

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