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Mentions CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY pour contrat
CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, au capital social de 10000,00 EURO, dont le siège social est situé au 53 T CRS DE VERDUN, 01100 OYONNAX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourg-En-Bresse sous le numéro 522914126 représentée par M Emeric LEMARIGNIER agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY
CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 522914126, a été en activité pendant 11 ans. Domiciliée à OYONNAX (01100), elle était spécialisée dans le secteur des activités vétérinaires. Sur l'année 2015 elle réalise un chiffre d'affaires de 953800,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 0,15 % entre 2014 et 2015. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 3 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 05-01-2022. Emeric LEMARIGNIER est gérant de l'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY.
L'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY a été radiée le 9 février 2022.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 04-06-2010 - il y a 14 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Historique Du 12-06-2010 à aujourd'hui 14 ans, 5 mois et 1 jour Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Du 04-06-2010 à aujourd'hui 14 ans, 5 mois et 9 jours Société d'exercice libéral à responsabilité limitée | |||||
| Noms commerciaux | CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY | ||||
| |||||
| Adresse postale | 53 T CRS DE VERDUN 01100 OYONNAX | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 522914126 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 52291412600019 | ||||
| Numéro RCS | Bourg-En-Bresse D 522 914 126 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Activités vétérinaires (7500Z) Historique Du 17-07-2010 à aujourd'hui 14 ans, 3 mois et 27 jours Activités vétérinaires (7500Z) Du 19-06-2010 à aujourd'hui 14 ans, 4 mois et 25 jours Activités vétérinaires (7500Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXXX E....... (0.......) | |||||
| Convention collective déduite: | Cabinets et cliniques vétérinaires (1875) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Bourg-En-Bresse | ||||
| Statut INSEE | CESSATION | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 09-02-2022 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Cessée à l'INSEE le 29-01-2022 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 Historique Du 29-01-2022 à aujourd'hui 2 ans, 9 mois et 13 jours Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX 6....... | |||||
Voir l'historique Capital social 10000,00 EURO Historique Du 12-06-2010 à aujourd'hui 14 ans, 5 mois et 1 jour Capital social : 10000,00 EURO | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 15 derniers évènements, l'analyse financière de 2015, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique - Nomination(s) de gérant(s) - Décision(s) de l'associé unique - Démission(s) de gérant(s) - Décision(s) de l'associé unique - Cession de parts | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique - Nomination(s) de gérant(s) - Décision(s) de l'associé unique - Démission(s) de gérant(s) - Décision(s) de l'associé unique - Cession de parts | |||||
| Acte sous seing privé - Constitution | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, transmission universelle du patrimoine. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2020) | ||||
| Afficher les 11 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2019) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2018) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2017) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2016) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Mise en activité de la société | ||||
| Annonce BODACC - Cette société n'exerce aucune activité | ||||
Le Siège Social de la société CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY
L'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY avait domicilié son établissement principal à OYONNAX (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Dernière mise à jour : 01-10-2024
Adresse : 53 T CRS DE VERDUN - 01100 OYONNAX
État : A été actif pendant 11 ans
Statut : Etablissement fermé le 29-01-2022
Prédécesseur : 88504712600127
Depuis le : 04-06-2010
SIRET :
52291412600019
Activité :
Activités vétérinaires (7500Z)
N° d'établissement (NIC) :
00019
Nature de l'établissement : Siege
Convention collective déduite :
Cabinets et cliniques vétérinaires (1875)
Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12
Le dirigeant actuel de la société CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY
CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY.
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DécouvrirCartographie de la société CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2015. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2015 de l'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2015 | 31-12-2014 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 953800 | 917600 | 3,95 % |
| dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
| Production * | 953800 | 917600 | 3,95 % |
| Valeur ajoutée (VA) | 569400 | 561700 | 1,37 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | 81600 | 97100 | -15,96 % |
| Résultat d'exploitation | 95000 | 89900 | 5,67 % |
| RCAI | 89700 | 82300 | 8,99 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | 68800 | 64300 | 7,00 % |
| Effectif moyen | Non precise | -1 | 0,00 % |
Bilan Actif CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY.
| Date de clôture | 31-12-2015 | 31-12-2014 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 384200 | 389100 | -1,26 % |
| immobilisations incorporelles | 373100 | 373900 | -0,21 % |
| immobilisations corporelles | 7900 | 12000 | -34,17 % |
| immobilisations financières | 3300 | 3300 | 0,00 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 94100 | 7,05 % | |
| stocks et en-cours | 33500 | 33300 | 0,60 % |
| créances | 4000 | 1100 | 263,64 % |
| disponibilités : trésorerie | 50200 | 45600 | 10,09 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 479500 | 478800 | 0,15 % |
Bilan Passif CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY doit en date 31-12-2015. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2015 | 31-12-2014 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | 250800 | 182100 | 37,73 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 228600 | 296700 | -22,95 % |
| dettes financières et emprunts | 123500 | 186800 | -33,89 % |
| dettes fournisseurs | 25300 | 26300 | -3,80 % |
| dettes fiscales et sociales | 79800 | 83700 | -4,66 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 | 0 | 0,00 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
| Total passif | 479500 | 478800 | 0,15 % |
Les ratios financiers de la société CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2015 | 2014 | 2013 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 52,30 % | 38,03 % | 25,62 % |
| Endettement | 49,24 % | 102,58 % | 217,06 % |
| Fonds de roulement | -9800 EU | -20300 EU | -20000 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 103,95 % | 104,74 % | 99,67 % |
| Taux de VA | 59,70 % | 61,21 % | 58,93 % |
| Rentabilité d'exploitation | 8,56 % | 10,58 % | 8,44 % |
| Rentabilité nette finale | 7,21 % | 7,01 % | 3,52 % |
| Capacité d'autofinancement | 5,80 % | 7,79 % | 5,01 % |
| Rentabilité financière | 27,43 % | 35,31 % | 26,15 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 49,15 % | 48,46 % | 48,65 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | 2,23 ans | 2,61 ans | 5,82 ans |
| Coût de la dette | 6,50 % | 7,72 % | 13,13 % |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 4,29 % | 4,01 % | 3,79 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | -23,00 jours | -26,21 jours | -14,79 jours |
| Poids des stocks | 12,82 jours | 13,25 jours | 14,87 jours |
| Délai clients | 1,53 jours | 0,44 jour | 2,71 jours |
| Délai Fournisseurs | 9,68 jours | 10,46 jours | 9,21 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 19,21 jours | 18,14 jours | 6,46 jours |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Signaux juridiques
Procédure collective en cours
Non
Capitaux propres < 1/2 capital social
Non
Evènements majeurs sur les 12 derniers mois
0
Comptes annuels 2023 disponibles
Oui
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 953800 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 774100 €
279 ème
VS.2014
* Sur 773 sociétés de Activités vétérinaires
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 580700 €
44 ème
VS.2014
* Sur 145 sociétés de Activités vétérinaires
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 284600 €
201118 ème
* Sur un total de 714078 sociétés
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 305600 €
28940 ème
* Sur un total de 98733 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 95000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 40700 €
156 ème
VS.2014
* Sur 773 sociétés de Activités vétérinaires
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 29500 €
16 ème
VS.2014
* Sur 145 sociétés de Activités vétérinaires
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 9100 €
116283 ème
* Sur un total de 714078 sociétés
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 9900 €
15920 ème
* Sur un total de 98733 sociétés
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives de l'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY
En date du 09-11-2024, la société CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY , domiciliée au 53 T CRS DE VERDUN, 01100 OYONNAX et immatriculée au greffe de BOURG-EN-BRESSE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société CLINIQUE VETERINAIRE DU HAUT BUGEY ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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