TERRES D'AVIGNON

Active

SIREN: 783 235 963
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 783 235 963 00015
NUMÉRO DE TVA: FR77783235963
DATE DE CREATION: 09 septembre 2002
ACTIVITÉ (NAF / APE): Vinification - 1102B
FORME JURIDIQUE: Société coopérative agricole
ADRESSE: 457 AV ARISTIDE BRIAND, 84310 MORIERES LES AVIGNON
DIRIGEANTS: James LECOMTE + 17 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 08/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
28/08/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2022
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
PME
Effectif Année 2022
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: Société coopérative agricole

Capital social: 287715,60 €

Noms commerciaux: TERRES D'AVIGNON

Statut RCS: Inscrite le 09 septembre 2002 09/09/2002

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1900 01/01/1900

Statut RNE: Inscrite le 09 septembre 2002 09/09/2002

Secteur d'activité de TERRES D'AVIGNON

Domaine d'activité: Fabrication de boissons
Activité (Code NAF ou APE): Vinification (1102B)
Type d'activité: ARTISANALE
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

74 sociétés exercent la même activité que TERRES D'AVIGNON dans le 84.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Vinification" dans le Vaucluse (84)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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27/08/2025

Le marché de l'notourisme - France (30 pages)

Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'notourisme en France

14,90€

Rapport complet officiel

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09/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

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Établissements

Ouverts
- TERRES D'AVIGNON - 84310
  
  Siège social depuis le 01 janvier 1900 (125 ans)
  - SIRET 78323596300015
  - Activité Vinification - 1102B
  - Adresse 457 AV ARISTIDE BRIAND, 84310 MORIERES LES AVIGNON
- TERRES D'AVIGNON - 84250
  
  Établissement secondaire depuis le 01 septembre 1992 (33 ans)
  - SIRET 78323596300031
  - Activité Vinification - 1102B
  - Adresse ROUTE DE CAVAILLON, 84250 LE THOR
Fermé
- TERRES D'AVIGNON - 84470
  
  Ancien établissement du 01 septembre 1992 au 01 février 2011
  - SIRET 78323596300023
  - Activité Vinification - 1102B
  - Adresse 583 RTE GARE, 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE

Établissements

Dirigeants de TERRES D'AVIGNON

Dirigeants

Depuis le 17-01-2023

DEMAZET VIGNOBLES
- SIREN 487528168
- FONCTION TERRES D'AVIGNON est Président
Voir la fiche
Depuis le 17-01-2023

DEMAZET VIGNOBLES
- SIREN 487528168
- FONCTION TERRES D'AVIGNON est Vice-président
Voir la fiche

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de TERRES D'AVIGNON

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Finances de TERRES D'AVIGNON

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

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09/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/07/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

18 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

3410000,00

3183000,00

7,13 %
Résultats net

250,00

11472,00

-97,82 %
Marge brute

473700,00

405100,00

16,93 %
Résultats d'exploitation

25979,00

-8424,00

408,39 %
Ebitda

-160800,00

-51200,00

-214,06 %

Ratios financiers

2022

2021

2020

Équilibre bilan

Capitalisation

52,79 %

47,00 %

43,82 %
Endettement

38,32 %

46,87 %

54,48 %
Fonds de roulement

2362700 EU

2541200 EU

2529100 EU

Documents de TERRES D'AVIGNON

38 derniers documents officiels

11/07/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Statut mis a jour
31/07/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
31/07/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
09/08/2023

P.V. d'Assemblée
09/08/2023

P.V. d'Assemblée
09/08/2023

P.V. d'Assemblée
26/06/2023

Ordonnance du président

Ordonnance du juge commis à la surveillance du RCS
16/11/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration
26/11/2021

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission de directeur général
14/04/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la durée de la personne morale
01/09/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
23/03/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président
23/03/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président
23/03/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président
23/03/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président
19/03/2020

Procès-verbal d'assemblée

Nomination de directeur général
25/02/2020

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
19/02/2020

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
19/02/2020

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. du Conseil d'Administration
19/02/2020

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
19/02/2020

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. du Conseil d'Administration
01/04/2019

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
06/03/2018

Procès-verbal d'assemblée

Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
14/03/2016

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
30/10/2014

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
03/04/2014

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

modifications statutaires
22/03/2013

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
14/06/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège de chateauneuf de gadagne à moriéres les avignon
14/06/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège de chateauneuf de gadagne à moriéres les avignon
05/04/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

mise ne conformite des statuts avec les arretes du 23/04/2008 et du 25/03/2009 portant homologation des statuts types des sociétés coopératives agricoles
05/04/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

mise ne conformite des statuts avec les arretes du 23/04/2008 et du 25/03/2009 portant homologation des statuts types des sociétés coopératives agricoles
01/07/2009

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/07/2009

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/09/2008

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président directeur général
09/12/2005

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement de dénomination en celle de TERRES D'AVIGNON
06/08/2004

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

MODIFICATIONS STATUTAIRES
09/09/2002

Statuts mis à jour

Constitution

38 Documents officiels

Cité 1 fois en 2014

SOCIETE DES EDITIONS VAUCLUSE AGRICOLE
- SIREN 592620173
Dirigeants : Sophie VACHE , Frédéric ANDRE , Michel POURTIER
- 30/10/2014
  
  Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
  
  Modification(s) statutaire(s)

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

38 annonces BODACC & JAL

31/08/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : LECOMTE James ; Secrétaire : LE CELLIER DE LAUREREYNAUD Lionel ; Administrateur : ALLIAUD Yvan ; Administrateur : BERUD Francois ; Administrateur : LES GLAUSIERESREVOL Mathilde ; Administrateur : LES CEBISSESLECOMTE James ; Administrateur : LAURENT DIT LAPOQUE Pascal ; Administrateur : MARQUIS Alexandre ; Administrateur : TARTANSON Jean ; Administrateur : PARPILLON Magali ; Administrateur : LA MARTELETTEROUX Maurice ; Administrateur : PERDIGUIERPERDIGUIER Emmanuel ; Administrateur : …
15/07/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : LECOMTE James ; Administrateur : ALLIAUD Yvan ; Administrateur : BERUD Francois ; Administrateur : LES GLAUSIERESREVOL Mathilde ; Administrateur : LES CEBISSESLECOMTE James ; Administrateur : LAURENT DIT LAPOQUE Pascal ; Administrateur : MARQUIS Alexandre ; Administrateur : PAVAN Michel ; Administrateur : LE CELLIER DE LAUREREYNAUD Lionel ; Administrateur : HUGUES Loïc ; Administrateur : TARTANSON Jean ; Administrateur : PARPILLON Magali ; Administrateur : LA MARTELETTEROUX Maurice ;…
18/03/2025

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Terres DAvignon Sociéte coopérative agricole à capital variable 457 Avenue Aristide Briand 84310 MORIERES LES AVIGNON Agrément 84-64 RCS Avignon 783 235 963 Avis de modification En date du 31/01/2024, lAGO constate la fin des mandats du cabinet B AUDIT et ASSOCIES en tant que Commissaire aux comptes Titulaire, Et du cabinet J.L GIORNAL et ASSOCIES en tant que Commissaire aux Comptes suppléant. En date du 31/01/2024, lAGO constate la nomination de la SAS J.L GIORNAL et ASSOCIES en tant que Commi…
16/03/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2024)
23/01/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Terres DAvignon Société coopérative agricole à capital variable 457 Avenue Aristide Briand 84310 MORIERES LES AVIGNON Agrement 84-64 RCS Avignon 783 235 963 Les associées sont convoquées à lAssemblée Générale Ordinaire qui se tiendra le Mercredi 31 janvier 2024 à 10 heures Dans la salle Jean Garcin au Château de la Chapelle 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Rapport moral et financier du Conseil dAdministration au titre de lexercice clos le 31 juille…
13/08/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : LECOMTE James ; Administrateur : ALLIAUD Yvan ; Administrateur : BERUD Francois ; Administrateur : LES GLAUSIERESREVOL Mathilde ; Administrateur : DOMAINE DE CAMP REVESFAURE Jacques ; Administrateur : LES CEBISSESLECOMTE James ; Administrateur : LAURENT Pascal ; Administrateur : MARQUIS Alexandre ; Administrateur : PAVAN Michel ; Administrateur : LE CELLIER DE LAUREREYNAUD Lionel ; Administrateur : HUGUES Loïc ; Trésorier : PAVAN Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : B AUDIT &…
13/08/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : LECOMTE James ; Administrateur : ALLIAUD Yvan ; Administrateur : BERUD Francois ; Administrateur : LES GLAUSIERESREVOL Mathilde ; Administrateur : DOMAINE DE CAMP REVESFAURE Jacques ; Administrateur : LES CEBISSESLECOMTE James ; Administrateur : LAURENT Pascal ; Administrateur : MARQUIS Alexandre ; Administrateur : PAVAN Michel ; Administrateur : LE CELLIER DE LAUREREYNAUD Lionel ; Administrateur : HUGUES Loïc ; Administrateur : TARTANSON Jean ; Administrateur : PARPILLON Magali ; Ad…
12/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SCA TERRES DAVIGNON Cave coopérative à capital variable 457 Avenue Aristide Briand 84310 MORIÈRES-LÈS-AVIGNON Numero 783 235 963 RCS AVIGNON Avis de modification En date du 28/01/2021, lAGO constate la nomination en qualité dadministrateurs, De Monsieur Yvan ALLIAUD, 554 Avenue du 11 novembre, chemin des fenaisons 84310 MORIÈRES LÈS-AVIGNON, de Monsieur François BERUD, 104 chemin des Oliviers 84470 CHÂTEAUNEUF-DE-GADAGNE, de la SCEA Les Glauzieres représentée par Madame Mathilde REVOL, 21 Impas…
11/08/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : LECOMTE James ; Administrateur : ALLIAUD Yvan ; Administrateur : BERUD Francois ; Administrateur : LES GLAUSIERESREVOL Mathilde ; Administrateur : DOMAINE DE CAMP REVESFAURE Jacques ; Administrateur : LES CEBISSESLECOMTE James ; Trésorier : PAVAN Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : B AUDIT & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : J.L GIORNAL & ASSOCIES
05/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SCA TERRES DAVIGNON Cave coopérative à capital variable 457 Avenue Aristide Briand 84310 MORIÈRES-LÈS-AVIGNON Numero 783 235 963 RCS AVIGNON Avis de modification En date du 28/01/2021, lAGO constate la nomination en qualité dadministrateurs, De Monsieur Yvan ALLIAUD, 554 Avenue du 11 novembre, chemin des fenaisons 84310 MORIÈRES LÈS-AVIGNON, de Monsieur François BERUD, 104 chemin des Oliviers 84470 CHÂTEAUNEUF-DE-GADAGNE, de la SCEA Les Glauzieres représentée par Madame Mathilde REVOL, 21 Impas…
28/03/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2022)
20/01/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Sociéte coopérative agricole TERRES DAVIGNON MORIÈRES-LES-AVIGNON RCS AVIGNON 783 235 963 N° dagrément 84-64 Avis de convocation Les associés de la coopérative sont convoqués en assemblée générale ordinaire qui se déroulera le : lundi 30 janvier 2023 à 10 h Salle Jean Garcin au Château de la Chapelle a CHÂTEAUNEUF-DE-GADAGNE Ordre du jour de lassemblée générale ordinaire : Rapport moral et financier du conseil dadministration au titre de lexercice clos le 31 juillet 2022. Rapports du commissaire…
18/11/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : LECOMTE James ; Trésorier : PAVAN Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : B AUDIT & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : J.L GIORNAL & ASSOCIES
21/10/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2021)
02/12/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ALLIAUD Yvan ; Commissaire aux comptes titulaire : B AUDIT & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : J.L GIORNAL & ASSOCIES
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE TERRES DAVIGNON MORIÈRES-LES-AVIGNON RCS AVIGNON 783 235 963 N° DAGRÉMENT 84-64 CONVOCATION Les associés de la cooperative sont convoqués en assemblée générale ordinaire suivie dune assemblée générale extraordinaire qui se dérouleront le : JEUDI 28 JANVIER 2021 A 9H SALLE «DE LARBOUSIÈRE» AVENUE VOLTAIRE-GARCIN À CHÂTEAUNEUF-DE-GADAGNE Ordre du jour de lassemblée générale ordinaire : approbation du procès verbal de lassemblée générale ordinaire du 30 janvier 2020. ra…
19/03/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE TERRES DAVIGNON-MORIERES LES-AVIGNON RCS AVIGNON 783 235 963 N° DAGRÉMENT 84-64 Les associés de la cooperative sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire suivie dune Assemblée Générale Extraordinaire qui se dérouleront le : JEUDI 30 JANVIER 2020 A 9H SALLE «JEAN GARCIN» AU CHATEAU DE LA CHAPELLE A CHATEAUNEUF DE GADAGNE Ordre du jour de lassemblée générale ordinaire : Approbation du procès verbal de lAssemblée Générale Ordinaire du 29 janvier 2019. Rapport aux as…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

S.C.A. TERRES DAVIGNON SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND 84310 MORIERES-LES-AVIGNON SIRET 783 235 963 000 15 AVIS Par décision du conseil dadministration du 19 fevrier 2020, il a été pris acte de régulariser lomission de linscription suivante : Monsieur Pascal LOISELEUR est embauché en qualité de directeur général à compter du 12 mai 2003. Le dépôt légal sera effectué au registre du commerce et des sociétés dAvignon. Pour avis et mention
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

S.C.A. TERRES DAVIGNON SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND 84310 MORIERES-LES-AVIGNON SIRET 783 235 963 000 15 AVIS DE MODIFICATIONS Le conseil dadministration réuni le 19 fevrier 2020 a procédé à la nomination du nouveau président, à savoir : Yvan ALLIAUD, né le 21 avril 1951 à Islesur-Sorgues (84), De nationalité française, demeurant 554 avenue du 11 novembre, 84310 Morières-les-Avignon En remplacement de LEARL ALLIAUD Y immatriculée au RCS dAvignon sous le n° 398 951 632 …
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE TERRES DAVIGNON MORIÈRES-LÈS-AVIGNON RCS AVIGNON 783 235 963 N° DAGRÉMENT 84-64 CONVOCATION Les associés de la cooperative sont convoqués en assemblée générale extraordinaire qui se déroulera le : JEUDI 18 JUIN 2020 À 18 H au siège social : 457 avenue Aristide Briand 84310 MORIÈRES-LÈS-AVIGNON. Ordre du jour de lassemblée générale extraordinaire : Mise en conformité des statuts avec larrêté du 20 février 2020 portant homologation des modèles de statuts des sociétés c…
27/03/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ALLIAUD Yvan ; Directeur général : LOISELEUR Pascal ; Commissaire aux comptes titulaire : B AUDIT & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : J.L GIORNAL & ASSOCIES
26/03/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ALLIAUD YALLIAUD Yvan ; Directeur général : LOISELEUR Pascal ; Trésorier : MISTRAL ROBERT ET FILSMISTRAL Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : B AUDIT & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : J.L GIORNAL & ASSOCIES
29/02/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2019)
25/04/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2018)
14/03/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : ALLIAUD Y (EARL) représenté par ALLIAUD Yvan ; Trésorier : MISTRAL ROBERT ET FILS (SCEA) représenté par MISTRAL Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : BERTAUD Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : B AUDIT & ASSOCIES (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : J.L GIORNAL & ASSOCIES (SAS)
27/02/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2017)
26/05/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2016)
14/04/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2015)
06/10/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2014)
07/05/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2013)
21/05/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2012)
26/03/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2011)
11/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2010)
24/06/2011

Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
18/05/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2009)
02/10/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : ALLIAUD Y (EARL) représenté par ALLIAUD Yvan. Trésorier : MISTRAL ROBERT ET FILS (SCEA) représenté par MISTRAL Frédéric. Commissaire aux comptes titulaire : SODEC AUDIT représenté par DONAT Jacky.
14/05/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2007)

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Juridique

LES GAUDRES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 2021
- Date d'expiration
  
  09 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 31 jours

Classes :
GEANT DU SUD

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2020
- Date d'expiration
Classes :
CYPARIS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 novembre 2019
- Date d'expiration
  
  12 novembre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
VENTOUX L'ADRET

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2019
- Date d'expiration
Classes :
L'ESTIVE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 2019
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 5 jours

Classes :
L'ESTIVE DU VENTOUX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 2019
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 5 jours

Classes :
ALTRU VERSU

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2019
- Date d'expiration
  
  28 juin 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
L'ESTIVE DE MARIUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2019
- Date d'expiration
  
  28 juin 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
L'ESTIVE D'AUGUSTINE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2019
- Date d'expiration
  
  28 juin 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
LA GRILLETTE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2019
- Date d'expiration
Classes :
AVEC RAISINS ET RAISON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2019
- Date d'expiration
  
  19 février 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 14 jours

Classes :
PETIT MAZURET

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 2019
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2029
Expire dans 3 années, 1 mois et 3 jours

Classes :
LE CHAÎNON MANQUANT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 2019
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2029
Expire dans 3 années, 1 mois et 3 jours

Classes :
Petit Mazet

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 janvier 2018
- Date d'expiration
Classes :
FLEUR DE GARRIGUE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2026
Expire dans 7 mois et 19 jours

Classes :
LA GRANGE DES FILLES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juin 2015
- Date d'expiration
  
  25 juin 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 17 jours

Classes :
La Combe Saint Roch

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 2014
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 23 jours

Classes :
La Combe Saint Roch

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 2014
- Date d'expiration
Classes :
La Grange des filles, Clara, Anouk, Anaïs, Clémence, Mathilde

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Mule Rouge

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
QUILEX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2013
- Date d'expiration
  
  05 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 28 jours

Classes :
CROIX VALONG

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 août 2008
- Date d'expiration
  
  12 août 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 4 jours

Classes :
mule's vendetta

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2005
- Date d'expiration
  
  14 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES COTEAUX D'AVIGNON

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2005
- Date d'expiration
Classes :
TERRES D'AVIGNON

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2005
- Date d'expiration
Classes :
DOMAINE DES 2 BASTIDES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2004
- Date d'expiration
  
  24 février 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
DOMAINE DE LA CROISETTE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DES LAVARINES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DES MASCARONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 9 jours

Classes :
DOMAINE DES ARGELAS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 9 jours

Classes :
LES ARMOIRIES DU DUCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DOMAINE MAGALIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRAND DIGNITAIRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RESERVE DES ARMOIRIES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 2000
- Date d'expiration
  
  11 avril 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CUVEE DU FELIBRIGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 2000
- Date d'expiration
  
  28 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONTISSON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1998
- Date d'expiration
  
  11 mars 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES CARDINALICES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1998
- Date d'expiration
  
  11 mars 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROUDELET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1998
- Date d'expiration
  
  11 mars 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DOMAINE DU CAMP REVÈS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1998
- Date d'expiration
  
  11 mars 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PLACE DU PALAIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1998
- Date d'expiration
  
  11 mars 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PETIT PALAIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1998
- Date d'expiration
  
  11 mars 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES COTEAUX D'AVIGNON

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 1993
- Date d'expiration
Classes :
ANGEVIGNES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 août 1989
- Date d'expiration
  
  23 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CUVEE DES CORDELLES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 août 1989
- Date d'expiration
  
  23 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque