SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Syndicat Agricole Départemental dEure-et-Loir (775 103 898) Societé Coopérative Agricole dEure-et-Loir S.C.A.E.L. SCA à capital variable Agrément : N11843 3 avenue Victor Hugo 28000 CHARTRES RCS CHARTRES 775 575 012 Les associés membres des sections du Syndicat agricole départemental dEure-et-Loir et de la Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir sont convoqués aux assemblées générales de section qui se tiendront en présentiel selon le calendrier suivant : DATE HEURES adresse CODE POSTAL + VILLE 24/11/2025 de 11H00 à 14H 1 RUE ROGER CALBRIS 61110 Bretoncelles 25/11/2025 de 11H00 a 14H rue du Foyer 28160 BROU 25/11/2205 de 18H00 a 20H30 4 Rue de la Mairie 28210 Le Boullay-Mivoye 01/12/2025 de 10H30 à 14H 8 Souvigny, 28190 Pontgouin, France 02/12/2025 de 10H30 a 14H 3 RUE DE L ECOLE 28320 GAS 04/12/2025 de 10H30 a 14H RUE DU MOULIN 28150 Fains-la-Folie 05/12/2025 de 9H00 a 11H30 304 Grande rue 45410 SOUGY à leffet de délibérer sur les ordres du jour suivants : Ordres du jour des assemblées de section Syndicat départemental dEure-et-Loir 1°) Rapport dactivité campagne 2024/2025. 2°) Election des délégués de section à lassemblée générale. 3°) Questions diverses. Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir 1°) Rapport dactivité campagne 2024/2025. 2°) Election des délégués de section à lassemblée générale. 3°) Questions diverses. _______________________ Il est possible de prendre connaissance des documents prévus à larticle 39-1§4 des statuts, Au siège social de la coopérative. Pour avis Le président Eric BRAULT *** Seuls les délégués qui seront élus par les assemblées de section sont convoqués aux assemblées plénières du 11 décembre 2025 à 14 H à CHARTRES (28) Parc des expositions LILLIADE, à leffet de délibérer sur les ordres du jour suivants : Ordres du jour des assemblées générales plénières Syndicat Agricole Départemental dEure-et-Loir Assemblée Générale Ordinaire 1°) Lecture des rapports du conseil dadministration et du commissaire aux comptes. 2°) Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 30 juin 2025. 3°) Affectation du résultat 4°) Approbation des conventions réglementées 5°) Quitus aux administrateurs 6°) Mandat des administrateurs 7°) Pouvoirs Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir Partie Ordinaire 1°) Lecture des rapports du conseil dadministration et des commissaires aux comptes. 2°) Approbation des comptes sociaux et consolidés de lexercice clos le 30 juin 2025. 3°) Approbation des conventions réglementées. 5°) Quitus aux administrateurs. 4°) Constatation des variations du capital social. 5°) Affectation de lexcédent net Dotation des réserves obligatoires 6°) Affectation facultative Intérêt aux parts 7°) Affectation du solde de lexcédent net répartissable 8°) Mandats des administrateurs 9°) Fixation de lindemnité compensatrice allouée au conseil dadministration. 10°) Fixation de lallocation globale pour la formation des administrateurs. 11°) Délégation de pouvoirs pour accomplir les formalités. 12°) Questions diverses. Partie Extraordinaire 1°) Modification de la limite dâge des administrateurs du conseil dadministration 2°) Modification de la limite dâge du président du conseil dadministration 3°) Pouvoirs pour accomplir les formalités. _______________________ Il est possible de prendre connaissance des documents prévus à larticle 39-1§4 des statuts, au siège social de la coopérative. Pour avis Le président Eric BRAULT

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SCAEL SCA à capital variable Agrément N11843 3 av Victor Hugo 28000 CHARTRES RCS CHARTRES 775 575 012MANDATS ADMINISTRATEURSAux termes de lAGOA du 19/12/2024, les associes ont décidé: le non renouvellement de monsieur Edouard BILLARD et de monsieur Laurent EVEZARD, En qualité dadministrateurs; la nomination en qualité de nouvel administrateur de la SCEA LA FERME DES BROSSES, sise 1 Ferme des Brosses 28310 INTREVILLE, représentée par monsieur Edouard BILLARD, pour une période de 3 ans, soit jusquà lAGOA appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30.06.2027. Pour avis

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DEURE-ET-LOIR (S.C.A.E.L.) Sociéte Coopérative Agricole à capital variable Agrément ministériel n° 11843 Siège Social : 3 AV Victor Hugo 28000 CHARTRES 775 575 012 RCS CHARTRESCommissaire aux comptesAux termes de lAGOA du 19/12/2024, les associés ont décidé de ne pas renouveler les mandats de FITECO, Co-commissaire aux comptes titulaire, et de M. Michel DEROUET, Co-commissaire aux comptes suppléant et de nommer en remplacement la société ERNST & YOUNG AUDIT, dont le siège social est sis à Paris la Défense 1 1-2 Place des Saisons 92400 Courbevoie, représentée par M. Willy ROCHER, pour un mandat de 6 exercices, soit jusquà lissue de lAGOA appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos le 30/06/2030. Pour avis.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DEURE-ET-LOIR (S.C.A.E.L) Sociéte Coopérative Agricole à capital variable Sise au 3 av Victor Hugo 28000 CHARTRES 775 575 012 RCS CHARTRES MODIFICATION DES ORGANES DE DIRECTION Aux termes du CA du 14.11.2024, le Conseil dadministration a pris acte de la modification dadministrateurs suivants: M. Dorian DUTEILLEUR exerce désormais sous la forme dexploitation agricole à responsabilité limitée de Brétigny (EARL DE BRETIGNY), Sise au 3 rue Jean-Le-Bon Brétigny 28630 SOURS, immatriculée au RCS de Chartres sous le numéro 922 463 914, représentée par M. Dorian DUTEILLEUR; M. Vincent DOUSSET exerce désormais sous la forme de société civile dexploitation agricole LA FOUCAUDIERE (SCEA LA FOUCAUDIERE), sise au 4 Rue du Parc 28360 VITRAY-EN-BEAUCE, immatriculée au RCS de Chartres sous le numéro 338 157 035, représentée par M. Vincent DOUSSET. Mention sera portée au RCS de CHARTRES.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Sociéte Coopérative Agricole dEure-et-Loir S.C.A.E.L. SCA à capital variable Agrément : N11843 3 avenue Victor Hugo 28000 CHARTRES RCS CHARTRES 775 575 012 Les associés membres des sections de la Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir sont convoqués à lassemblée générale de section qui se tiendra le lundi 2 novembre 2024 à 18H00 par visioconférence et en présentiel au 3 avenue Victor Hugo 28000 Chartres à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : 1°) Rapport dactivité campagne 2023/2024 2°) Présentation du projet de résolutions 3°) Election des délégués de section à lAssemblée Générale Plénière 4°) Questions diverses. Pour avis Le Président Eric BRAULT

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Sociéte Coopérative Agricole dEure-et-Loir S.C.A.E.L. SCA à capital variable Agrément : N11843 3 avenue Victor Hugo 28000 CHARTRES RCS CHARTRES 775 575 012 Les délégués de sections élus par lassemblée générale de section du 20 novembre 2023 sont convoqués à lAssemblée Générale Plénière qui aura lieu le jeudi 7 décembre 2023 à 14 heures à CHARTREXPO avenue Jean Mermoz 28000 CHARTRES à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : ORDRE DU JOUR : Lecture des rapports du conseil dadministration et des commissaires aux comptes, Approbation des comptes sociaux et consolidés de lexercice clos le 30 juin 2023, Approbation des conventions réglementées, Quitus aux administrateurs, Constatation des variations du capital social, Dotation des réserves obligatoires, Intérêt aux parts, Affectation du solde de lexcédent net répartissable, Fixation des règles de proportionnalité entre le nombre dassociés présents ou représentés aux assemblées de sections et le nombre de délégués désignés par chaque section Mandats des administrateurs, Enveloppe des indemnités du Conseil dadministration, Enveloppe des indemnités pour la formation des administrateurs, Pouvoirs pour formalités. Il est possible de prendre connaissance au siège social et aux lieux indiqués pour chaque section sur les convocations, 15 jours avant la date de chaque assemblée, des documents visés à larticle 39-1§7 des statuts. Pour avis Le Président Eric BRAULT

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Sociéte Coopérative Agricole dEure-et-Loir S.C.A.E.L. SCA à capital variable Agrément : N11843 3 avenue Victor Hugo 28000 CHARTRES RCS CHARTRES 775 575 012 Les associés membres des sections de la Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir sont convoqués à lassemblée générale de section qui se tiendra le lundi 20 novembre 2023 à 18H00 par visioconférence à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : 1°) Rapport dactivité campagne 2022/2023 2°) Présentation du projet de résolutions 3°) Election des délégués de section à lAssemblée Générale Plénière 4°) Questions diverses. Pour avis Le Président Eric BRAULT

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Sanction DGCCRF pour retards de paiement

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DEURE-ET-LOIR Sociéte Coopérative Agricole à capital variable Agrément ministériel n° 11843 3 avenue Victor Hugo 28000 CHARTRES 775 575 012 RCS CHARTRES Communiqué En application des articles L.441-16 a) et L.470-2 V du Code de commerce, une amende de 29 000 a été prononcée par la Direction régionale de léconomie, De lemploi, du travail et des solidarités (DREETS) de la région Centre-Val de Loire à lencontre de la SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DEURE ET LOIR (SCAEL). Cette amende vient sanctionner des retards dans le paiement de ses factures fournisseurs. La constatation de ces manquements a été effectué par les services de la DREETS dans le cadre dune enquête lancée par la DGCCRF sur le respect des règles du Code de commerce en matière de délais de paiement.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

MODIFICATION DES ORGANES DE DIRECTION Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DEURE-LOIR. Sigle : S.C.A.E.L.. Forme : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Capital social : variable Siege social : 3 Avenue VICTOR HUGO, 28000 CHARTRES. 775575012 RCS de Chartres. Aux termes du CA en date du 20 janvier 2023, à compter du 20 janvier 2023, le conseil dadministration a pris acte de la modification dadministrateur : SCEA DE LA SABOTERIE, Sise 23 rue de lEglise, 28150 BONCE, immatriculée au RCS Chartres sous le numéro 828532697 et représentée par BOURDELOUP Florian demeurant 23 rue de lEglise 28150 BONCE Mention sera portée au RCS de Chartres.

Annonce JAL - Evénement divers

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DEURE-ET-LOIR (SCAEL) Sociéte Coopérative Agricole à capital variable Agrément N°11843 3 av Victor Hugo 28000 CHARTRES 775 575 012 RCS CHARTRESModifications statutairesAux termes de lAGE du 08 décembre 2022, il a été décidé la modification des statuts conformément à larrêté du 20 février 2020 publié au Journal Officiel du 25 février 2020 portant homologation des modèles des statuts des coopératives agricoles.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Syndicat agricole départemental dEure-et-Loir Societé Coopérative Agricole dEure-et-Loir S.C.A.E.L. SCA à capital variable Agrément : N11843 3 avenue Victor Hugo 28000 CHARTRES RCS CHARTRES 775 575 012 Les associés membres des sections du Syndicat agricole départemental dEure-et-Loir et de la Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir sont convoqués aux assemblées de section qui se tiendront les mercredi 16 novembre et jeudi 17 novembre 2022 à 18H00 par visioconférence. Ordres du jour des assemblées de section Syndicat départemental dEure-et-Loir 1°) Rapport dactivité campagne 2021/2022 2°) Présentation du projet de résolutions 3°) Election des délégués de section à lassemblée générale 4°) Questions diverses. Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir 1°) Rapport dactivité campagne 2021/2022 2°) Présentation du projet de résolutions 3°) Election des délégués de section à lassemblée générale 4°) Questions diverses. Ordres du jour des assemblées générales plénières Seuls les délégués qui seront élus par les assemblées de section sont convoqués aux assemblées plénières du jeudi 8 décembre 2022 à 14 H à CHARTREXPO avenue Jean Mermoz 28000 CHARTRES à leffet de délibérer sur les ordres du jour suivants : Syndicat départemental dEure-et-Loir Assemblée Générale Ordinaire 1°) Approbation du procès-verbal de lassemblée générale du 09 décembre 2021 2°) Lecture des rapports du conseil dadministration et du commissaire aux comptes 3°) Approbation des comptes clos le 30 juin 2022 4°) Affectation du résultat 5°) Approbation des conventions réglementées 6°) Quitus aux administrateurs 7°) Renouvellement des mandats des administrateurs sortants 8°) Nomination dun Commissaire aux Comptes suppléant en remplacement dun Commissaire aux Comptes suppléant démissionnaire 9°) Pouvoirs pour formalités Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire Partie Ordinaire : 1°) Approbation du procès-verbal de lassemblée générale du 09 décembre 2021 2°) Lecture des rapports du conseil dadministration et des commissaires aux comptes 3°) Approbation des comptes sociaux et consolidés de lexercice clos le 30 juin 2022. 4°) Approbation des conventions réglementées 5°) Quitus aux administrateurs 6°) Constatation des variations du capital social 7°) Dotation des réserves obligatoires 8°) Intérêt aux parts 9°) Affectation du solde de lexcédent net répartissable 10°) Réintégration du capital social non réclamé 11°) Renouvellement de mandats dadministrateurs 12°) Renouvellement du mandat dun Commissaire aux comptes titulaire, nomination dun Commissaire aux Comptes suppléant en remplacement dun Commissaire aux Comptes suppléant démissionnaire 13°) Enveloppe des indemnités du Conseil dadministration 14°) Enveloppe des indemnités pour la formation des administrateurs 15°) Pouvoirs pour formalités Partie extraordinaire : 1°) Mise à jour statutaire 2°) Extension de la circonscription territoriale 3°) Pouvoirs pour formalités Il est possible de prendre connaissance au siège social et aux lieux indiqués pour chaque section sur les convocations, 15 jours avant la date de chaque assemblée, Des documents visés à larticle 39-1§7 des statuts. Pour avis Le Président Eric BRAULT

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement d'Associés

7270540301 VS SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DEURE-ET-LOIR S.C.A.E.L. A capital variable Agrément N°11843 Siège social : 3, avenue Victor Hugo 28000 CHARTRES RCS Chartres 775 575 012 CAPITAL SOCIAL Dans le cadre de la mise à jour du fichier des adherents de la coopérative, Le Conseil dadministration a identifié des adhérents injoignables ou inactifs et a pris la décision de procéder à leur radiation du fichier des associés. Cette radiation a pour conséquence lannulation des parts sociales et donne lieu à leur remboursement. Il est demandé aux associés intéressés de se faire connaître auprès du service adhérents de la coopérative pour demander le remboursement de leur capital social. Pour avis Le Président.

Annonce JAL - Evénement divers

7270540301 VS SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DEURE-ET-LOIR S.C.A.E.L. A capital variable Agrément N°11843 Siège social : 3, avenue Victor Hugo 28000 CHARTRES RCS Chartres 775 575 012 CAPITAL SOCIAL Dans le cadre de la mise à jour du fichier des adherents de la coopérative, Le Conseil dadministration a identifié des adhérents injoignables ou inactifs et a pris la décision de procéder à leur radiation du fichier des associés. Cette radiation a pour conséquence lannulation des parts sociales et donne lieu à leur remboursement. Il est demandé aux associés intéressés de se faire connaître auprès du service adhérents de la coopérative pour demander le remboursement de leur capital social. Pour avis Le Président.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Changements administrateurs Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DEURE-LOIR. Sigle : S.C.A.E.L.. Forme : SCA Capital social variable Siege social : 3 Avenue Victor Hugo, 28000 CHARTRES. 775575012 RCS de Chartres. Aux termes de lAGOA en date du 9 décembre 2021, les associés ont pris acte du changement des administrateurs suivants à compter du 9 décembre 2021: SCEA ROBERT DE GOURY, SCEA sise 3 lieu-dit Goury, 28140 LOIGNY-LA-BATAILLE sous le numéro 425138583, immatriculée au RCS Chartres et représentée par Hugues ROBERT, né le 12/11/1965 à TOURY, demeurant 3 lieu-dit Goury 28140 LOIGNY-LA-BATAILLE, en remplacement de SCEA DE GOURY (330 953 043 RCS CHARTRES); EVEZARD LAURENT, né le 06/01/1960 à ST ULPHACE, demeurant LA METAIRIE, 72320 THELIGNY, en remplacement de EARL EVEZARD (401 817 606 RCS LE MANS). Mention sera portée au RCS de Chartres.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

7270577501 VS Syndicat agricole départemental dEure-et-Loir Sociéte coopérative agricole dEure-et-Loir S.C.A.E.L. SCA à capital variable Agrément : N11843 3, avenue Victor Hugo 28000 CHARTRES RCS Chartres 775 575 012 AVIS DE CONVOCATION Les associés membres des sections du Syndicat agricole départemental dEure-et-Loir et de la Société Coopérative Agricole dEure-et Loir sont convoqués aux assemblées de section qui se tiendront les mardi 16 novembre et mercredi 17 novembre 2021 à 18 h 00 par visioconférence. Ordres du jour des assemblées de section Syndicat départemental dEure-et-Loir 1) Rapport dactivité campagne 2020/2021 2) Présentation du projet de résolutions 3) Election des délégués de section à lassemblée générale 4) Questions diverses. Le président, Eric BRAULT Société coopérative agricole dEure-et-Loir 1) Rapport dactivité campagne 2020/2021 2) Présentation du projet de résolutions 3) Election des délégués de section à lassemblée générale 4) Questions diverses. Le président, Eric BRAULT Ordres du jour des assemblées générales plénières Seuls les délégués qui seront élus par les assemblées de section sont convoqués aux assemblées plénières du jeudi 9 décembre 2021 à 14 h 00 à CHARTREXPO, avenue Jean Mermoz, 28000 Chartres, à leffet de délibérer sur les ordres du jour suivants : Syndicat départemental dEure-et-Loir Assemblée générale ordinaire 1) Approbation du procès-verbal de lassemblée générale du 10 décembre 2020 2) Lecture des rapports du conseil dadministration et du commissaire aux comptes 3) Approbation des comptes clos le 30 juin 2021 4) Affectation du résultat 5) Approbation des conventions réglementées 6) Quitus aux administrateurs 7) Renouvellement des mandats des administrateurs sortants. 8) Pouvoirs 9) Questions diverses. Le président, Eric BRAULT Société coopérative agricole dEure-et-Loir Assemblée générale ordinaire 1) Approbation du procès-verbal de lassemblée générale du 10 décembre 2021 2) Lecture des rapports du conseil dadministration et des commissaires aux comptes 3) Approbation des comptes sociaux et consolidés de lexercice clos le 30 juin 2021. 4) Approbation des conventions réglementées 5) Quitus aux administrateurs 6) Constatation des variations du capital social 7) Reclassement 8) Dotation des réserves obligatoires. 9) Intérêt aux parts 10) Affectation du solde de lexcédent net répartissable 11) Renouvellement de mandats dadministrateurs, 12) Nomination dun nouvel administrateur, 13) Enveloppe des indemnités du Conseil dadministration 14) Enveloppe des indemnités pour la formation des administrateurs 15) Pouvoirs 16) Questions diverses. Il est possible de prendre connaissance au siège social et aux lieux indiqués pour chaque section sur les convocations, 15 jours avant la date de chaque assemblée, des documents visés à larticle 39-1§7 des statuts. Pour avis Le président, Eric BRAULT.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

RECTIFICATIF A lannonce publiée dans Horizons Centre Ile de France du 08/03/2019 concernant S.C.A.E.L. : Il fallait lire : LAGO annuelle, par decision du 04/12/2018, A acté la fin des mandats des membres du conseil dadministration suivant : Messieurs Philippe VOYET, lEARL du Gorget et SCEA du Val dYerre

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SYNDICAT AGRICOLE DÉPARTEMENTAL DEURE-ET-LOIR SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DEURE-ET-LOIR S.C.A.E.L. SCA à capital variable Agrément : N11843 3, avenue Victor-Hugo, 28000 Chartres RCS Chartres 775. 575.012 Les associes membres des sections du Syndicat agricole départemental dEure-et-Loir et de la Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir sont convoqués aux assemblées de section qui se tiendront le mardi 17 novembre à 17 h 30, Par visioconférence. Ordres du jour des assemblées de section : Syndicat départemental dEure-et-Loir : 1º) Rapport dactivité campagne 2019/2020. 2º) Présentation du projet de résolutions. 3º) Election des délégués de section à lassemblée générale. 4º) Questions diverses. Le président, Eric BRAULT. Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir : 1º) Rapport dactivité campagne 2019/2020. 2º) Présentation du projet de résolutions. 3º) Election des délégués de section à lassemblée générale. 4º) Questions diverses. Le président, Eric BRAULT. Ordres du jour des assemblées générales plénières : seuls les délégués qui seront élus par les assemblées de section sont convoqués aux assemblées plénières du jeudi 10 décembre 2020, à 14 heures, par visioconférence, à leffet de délibérer sur les ordres du jour suivants : Syndicat départemental dEure-et-Loir : Assemblée générale ordinaire : 1º) Approbation du procès-verbal de lassemblée générale du 12 décembre 2019. 2º) Lecture des rapports du conseil dadministration et du commissaire aux comptes. 3º) Approbation des comptes clos le 30 juin 2020. 4º) Affectation du résultat. 5º) Approbation des conventions réglementées. 6º) Quitus aux administrateurs. 7º) Renouvellement des mandats des administrateurs sortants. 8º) Nomination de nouveaux administrateurs. 9º) Pouvoirs. 10º) Questions diverses. Le président, Eric BRAULT. Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir : Assemblée générale ordinaire : 1º) Approbation du procès-verbal de lassemblée générale du 12 décembre 2019. 2º) Lecture des rapports du conseil dadministration et des commissaires aux comptes. 3º) Approbation des comptes sociaux et consolidés de lexercice clos le 30 juin 2020. 4º) Approbation des conventions réglementées. 5º) Quitus aux administrateurs. 6º) Constatation des variations du capital social. 7º) Reclassement. 8º) Dotation des réserves obligatoires. 9º) Intérêt aux parts. 10º) Affectation du solde de lexcédent net répartissable. 11º) Point sur le mandat des administrateurs. 12º) Enveloppe des indemnités du conseil dadministration. 13º) Enveloppe des indemnités pour la formation des administrateurs. 14º) Pouvoirs. 15º) Questions diverses. Assemblée générale extraordinaire : 1º) Modification statutaire. 2º) Création dune section autonome. 3º) Pouvoirs pour formalités. Pour avis. Le président, Eric BRAULT. Il est possible de prendre connaissance au siège social et aux lieux indiqués pour chaque section sur les convocations, 15 jours avant la date de chaque assemblée, des documents visés à larticle 39-1§7 des statuts. 856124

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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DEURE-LOIR Sociéte coopérative agricole à capitale variable Siège social : 3 avenue Victor Hugo 28000 CHARTRES 775 575 012 RCS de CHARTRES Lassemblée générale du 12/12/2019 a pris acte de la fin du mandat dadministrateur de : M. DUBOIS Max et a désigné en qualité dadministrateur : EARL FERME SAINT JEAN, EARL au capital de 90.000 euros, Ayant son siège social 11 rue principale Emerville, 28190 MITTAINVILLIERS, 834 649 527 RCS de CHARTRES représentée par M. DUBOIS Max. Modification au RCS de CHARTRES

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SYNDICAT AGRICOLE DÉPARTEMENTAL DEURE-ET-LOIR SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DEURE-ET-LOIR S.C.A.E.L. SCA à capital variable Agrément : N11843 3 avenue Victor Hugo 28000 CHARTRES RCS CHARTRES 775 575 012 Les associes membres des sections du Syndicat agricole départemental dEure-et-Loir et de la Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir sont convoqués aux assemblées de section qui se tiendront selon le calendrier suivant : Mardi 19 novembre 2019 9H00 Salle communale de LE THIEULIN 5 rue du Lavoir à LE THIEULIN (28240) pour les sections CHARTRES OUEST FAUX PERCHE PERCHE Mardi 19 novembre 2019 14H30 Ferme des Roches « Lieu-dit Les Roches » à UNVERRE (28160) pour les sections PERCHE PERCHE SUD FAUX PERCHE Mercredi 20 novembre 2019 9H00 Salle polyvalente, rue du Moulin FAINS-LAFOLIE (28150) pour les sections BEAUCE OUEST -BEAUCESUD Mercredi 20 novembre 2019 14H30 Salle Ferme de Marolles GAS (28320) pour les sections NORD VALLEE DE GALLARDON Jeudi 21 novembre 2019 9H00 Salle Amphithéâtre 3 avenue Victor Hugo au Jardin dvEntreprises à CHARTRES (28000) pour les sections BEAUCE EST BEAUCE CHARTRAINE Ordres du jour des assemblées de section Syndicat départemental dEure-et-Loir 1 ) Rapport dactivité campagne 2018/2019. 2°) Election des délégués de section à lassemblée générale. 3°) Questions diverses. Le Président-Eric BRAULT Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir 1 °) Rapport dactivité campagne 2018/2019. 2°) Election des délégués de section à lassemblée générale. 3°) Questions diverses. Le Président Eric BRAULT Ordres du jour des assemblées générales piénières Seuls les délégués qui seront élus par les assemblées de section sont convoqués aux assemblées piénières du jeudi 12 décembre 2019 à 14 H à CHARTRES Chartrexpo à leffet de délibérer sur les ordres du jour suivants : Syndicat départemental dEure-et-Loir Assemblée Générale Ordinaire 1 °) Approbation du procès-verbal de lassemblée générale du 04 décembre 2018 2°) Lecture des rapports du conseil dadministration et du commissaire aux comptes. 3°) Approbation des comptes clos le 30 juin 2019. 4°) Affectation de lexcédent net 5°) Approbation des conventions réglementées 6°) Quitus aux administrateurs 7°) Renouvellement des mandats des administrateurs sortants. 8°) Nomination dun administrateur 9°) Pouvoirs 10°) Questions diverses. Le Président-Eric BRAULT Société Coopérative Agricole dEure-et-Loir Assemblée Générale Ordinaire 1 °) Approbation du procès-verbal de lassemblée générale du 04 décembre 2018. 2°) Lecture des rapports du conseil dadministration et des commissaires aux comptes. 3°) Approbation des comptes sociaux et consolidés de lexercice clos le 30 Juin 2019. 4°) Approbation des conventions réglementées. 5°) Quitus aux administrateurs. 6°) Constatation des variations du capital social. 7°) Dotation des réserves obligatoires. 8°) Intérêt aux parts 9°) Affectation facultative 10°) Point sur le mandat des administrateurs 11°) Enveloppe des indemnités du Conseil dadministration 12°) Enveloppe des indemnités pour la formation des administrateurs 13°) Pouvoirs 14°) Questions diverses. Pour avis Le Président Eric BRAULT Il est possible de prendre connaissance au siège social et aux lieux Indiqués pour chaque section sur les convocations, 15 jours avant la date de chaque assemblée, Des documents visés à larticle 39-1§7 des statuts.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Nouveau siège.

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