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Identité de l'entreprise
Mentions TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS pour contrat
TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS, société par actions simplifiée, au capital social de 10100,00 EURO, dont le siège social est situé au 6 PL D EN GAUCH, 04100 MANOSQUE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Manosque sous le numéro 478990856 représentée par M Jean-Dominique GONTRAND agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS (TOP.CONSEILS)
TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 478990856, est en activité depuis 19 ans. Située à MANOSQUE (04100), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Sur l'année 2015 elle réalise un chiffre d'affaires de 58000,00 EU. Le total du bilan a diminué de 29,13 % entre 2014 et 2015. Societe.com recense 2 établissements ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 17-05-2022. Jean-Dominique GONTRAND est président de la société TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-10-2004 - il y a 19 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 19-05-2022 à aujourd'hui 1 an, 11 mois et 9 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du 30-04-2022 à aujourd'hui 1 an, 11 mois et 28 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS | ||||
| |||||
| Adresse postale | 6 PL D EN GAUCH 04100 MANOSQUE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 478990856 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 47899085600021 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR30478990856 | ||||
| Numéro RCS | Manosque B 478 990 856 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Ingénierie, études techniques (7112B) Historique Du 07-04-2009 à aujourd'hui 15 ans et 20 jours Ingénierie, études techniques (7112B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX I....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 3 mois et 25 jours Ingénierie, études techniques (7112B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX I....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Bureau d'études et de conseils en projets, territoire, urbanisme, tourisme, développement économique, développement durable, développement local, aménagement du territoire, environnement, formation, éducation, politique de la ville et action sociale. | ||||
| Convention collective déduite: | Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Manosque Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 12-10-2004 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-10-2004 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 1 à 2 salariés Historique Du 01-01-2018 à aujourd'hui 6 ans, 3 mois et 25 jours 1 à 2 salariés Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX U....... | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 10100,00 EURO Historique Du 09-11-2004 à aujourd'hui 19 ans, 5 mois et 18 jours Capital social : 10100,00 EURO | |||||
Le dirigeant de la société TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS
Dirigeants mandataires de TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS :
Mandataires de type : Président
| Depuis le 09-11-2004 | M Jean-Dominique GONTRAND |
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Entreprises liées à TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS
Cité 5 fois entre 2011 et 2013
Dirigeants : Jean-Dominique GONTRAND , Laurent BONNET-CHOMEL
Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de forme juridique | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Rapport du commissaire à la transformation | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Reconstitution de l'actif net | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale - Cession de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège à 6 place d'engauch - 04100 MANOSQUE - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 21 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2023) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
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Synthèse societe.com pour l'entreprise TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Notamment les éléments suivants :
2 établissements de la société TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS
TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS - 04100Actif
Etablissement Siège en activité depuis 15 ansAdresse : 6 PL D EN GAUCH - 04100 MANOSQUE
TERRITOIRE-ORGANISATION-PROJET.CONSEILS - 04100Fermé
Ancien établissement en activité pendant 4 ansAdresse : 215 AV DES SERRETS - 04100 MANOSQUE