PIERRE PASSION

Active

SIREN: 391 657 103
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 391 657 103 00050
NUMÉRO DE TVA: FR39391657103
DATE DE CREATION: 05 juillet 1993
ACTIVITÉ (NAF / APE): Promotion immobilière de logements - 4110A
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 15 RUE GABRIEL PERI, 31000 TOULOUSE
DIRIGEANTS: Pascal BARBOTTIN + 11 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 02/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
30/10/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone Année 2023
238.93 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
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Informations Légales

Noms commerciaux: PIERRE PASSION PROMOTION IMMOBILIERE

Capital social: 13589715,46 €

Statut RCS: Inscrite le 05 juillet 1993 05/07/1993

Statut INSEE: Inscrite le 01 juillet 1993 01/07/1993

Statut RNE: Inscrite le 05 juillet 1993 05/07/1993

Forme juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Numéro RCS: Toulouse B 391657103

Tribunal de commerce: Greffe de Toulouse

Secteur d'activité de PIERRE PASSION

Domaine d'activité: Construction de bâtiments
Activité (Code NAF ou APE): Promotion immobilière de logements (4110A)
Activité principale déclarée: La souscription et la détention de participations au capital de sociétés à vocation immobilière ; la réalisation, soit directement, soit indirectement de filiales, de toutes opérations de construction, de maîtrise d'ouvrage, d'aménagement, de gestion et de portage de biens, de transactions et de toutes prestations de services liées à l'habitat ; d'une façon générale, toutes opérations commerciales, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Promotion construction (1512)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

1 219 sociétés exercent la même activité que PIERRE PASSION dans le 31.

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Rapport complet officiel

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02/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

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Établissements

Ouvert
- Depuis le 01 juillet 2021 (4 ans)
  
  PIERRE PASSION PROMOTION IMMOBILIERE - 31000
  
  Siège social
  - SIRET 39165710300050
  - Activité Promotion immobilière de logements - 4110A
  - Adresse 15 RUE GABRIEL PERI, 31000 TOULOUSE
Fermés
- Du 06 septembre 2001 au 01 juillet 2021
  
  PIERRE PASSION PROMOTION IMMOBILIERE - 31000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39165710300043
  - Activité Promotion immobilière de logements - 4110A
  - Adresse 30 BOULEVARD LAZARE CARNOT, 31000 TOULOUSE
- Du 15 janvier 2001 au 06 septembre 2001
  
  PIERRE PASSION - 31000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39165710300035
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 51 BOULEVARD LAZARE CARNOT IMM LE DONJON, 31000 TOULOUSE
- Du 01 janvier 2000 au 15 janvier 2001
  
  PIERRE PASSION - 31500
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39165710300027
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 2 IMPASSE HENRI PITOT ESPACE DE LA GRANDE PLAINE, 31500 TOULOUSE
- Du 01 juillet 1993 au 01 janvier 2000
  
  PIERRE PASSION - 31500
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39165710300019
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 104 AVENUE JEAN RIEUX, 31500 TOULOUSE

Établissements

Dirigeants de PIERRE PASSION

Dirigeants

Entreprises dirigées

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

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Finances de PIERRE PASSION

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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02/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

17 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

1249000,00

1389300,00

-10,10 %
Résultats net

508500,00

439300,00

15,75 %
Marge brute

619900,00

569700,00

8,81 %
Résultats d'exploitation

-584100,00

-725700,00

19,51 %
Ebitda

-590200,00

-603300,00

2,17 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

91,09 %

83,78 %

88,43 %
Endettement

5,99 %

14,26 %

9,40 %
Fonds de roulement

13865000 EU

14942000 EU

13571000 EU

Documents de PIERRE PASSION

62 derniers documents officiels

24/10/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
24/10/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/10/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
23/10/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/06/2024

Statut mis a jour
27/06/2024

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/03/2024

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2023

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
02/01/2023

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
23/08/2022

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
24/12/2021

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Attestation

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
23/07/2021

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
22/08/2019

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2018

Extrait de procès-verbal
18/09/2018

Extrait de procès-verbal
08/08/2016

Extrait de procès-verbal
03/08/2016

P.V. du Conseil d'Administration
04/08/2015

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des principales activités
21/07/2014

Extrait de procès-verbal
07/07/2014

Extrait de procès-verbal
17/01/2014

Extrait de procès-verbal
16/01/2014

P.V. d'Assemblée
09/12/2013

P.V. du Conseil d'Administration
11/06/2013

P.V. d'Assemblée
23/01/2013

Extrait de procès-verbal
09/11/2011

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/2011

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2011

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
21/02/2011

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
10/06/2010

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2010

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2010

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
09/01/2009

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification des commissaires aux comptes
26/06/2008

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2008

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2008

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2006

Procès-verbal d'assemblée générale - Lettre

Modification relative aux dirigeants d'une société
13/02/2006

Acte modificatif
17/11/2005

Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
09/03/2005

Procès-verbal du conseil d'administration
18/08/2004

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
22/09/2003

Procès-verbal d'assemblée
29/11/2002

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Divers Divers
12/11/2001

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Réduction du capital Conversion du capital en euros
05/10/2001

Statuts mis à jour - Acte notarié - Divers - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la dénomination de la personne morale
04/10/2001

Procès-verbal d'assemblée
29/06/2001

Divers

Divers Divers
20/02/2001

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Divers

Modification de l'objet social Divers
20/02/2001

Procès-verbal du conseil d'administration
05/09/2000

Divers - Procès-verbal d'assemblée

Modification des commissaires aux comptes
03/05/2000

Statuts mis à jour - Divers

Transfert du siège social de la personne morale
21/12/1999

Divers
21/12/1999

Procès-verbal d'assemblée - Divers
26/08/1998

Procès-verbal d'assemblée
08/04/1998

Procès-verbal du conseil d'administration
13/11/1997

P.V. d'Assemblée
13/11/1997

Procès-verbal d'assemblée

Divers
23/10/1997

Divers
23/10/1997

Divers - Procès-verbal d'assemblée
23/10/1997

Procès-verbal du conseil d'administration
04/12/1996

Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour - Divers - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation de capital
05/07/1993

Liste des souscripteurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé

62 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

56 annonces BODACC & JAL

15/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
01/07/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SA PIERRE PASSION SA à conseil dadministration Au capital de 13 589 715,46 Siège social : 15 Rue Gabriel Peri 31000 TOULOUSE RCS TOULOUSE 391 657 103 Aux termes des délibérations du CA du 14/11/2024 Le CA prend acte de la démission de Mme Olivia Lévrier et décide de procéder à la cooptation de M. Paul Assouad en qualité dadministrateur. Le mandat de M. Paul Assouad est effectif à partir du 15/11/2024 et pour la durée restant à courir du mandat, soit jusquà lAG qui sera appelée à statuer sur les …
31/05/2025

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SA PIERRE PASSION Siège Social : 15 Rue Gabriel Peri 31000 TOULOUSE S.A. au capital de 13 589 715,46 SIRET : 391 657 103 00050 APE : 4110A AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les Actionnaires sont informés que lAssemblée Générale Ordinaire est convoquée pour le mercredi 25 juin 2025 à 10h30 au 30 Rue de lEtoile, 31000 Toulouse avec pour effet de délibérer sur lordre du jour suivant : Approbation des comptes sociaux au 31 décembre 2024 Quitus aux administrateurs Approbation des conve…
14/07/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PELISSIER Michel nom d'usage : PELISSIER n'est plus président du conseil d'administration. BARBOTTIN Pascal nom d'usage : BARBOTTIN n'est plus vice-président. BARBOTTIN Pascal nom d'usage : BARBOTTIN devient président du conseil d'administration. NICOULES Jean-François nom d'usage : NICOULES devient vice-président. PELISSIER Michel nom d'usage : PELISSIER n'est plus administrateur. CORTOT Olivia Leila nom d'usage : LEVRIER devient administrateur
11/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
29/06/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modifications diverses

PIERRE PASSION SA à conseil dadministration Au capital de 13 589 715,46 Siège social : 15 Rue Gabriel Peri 31000 TOULOUSE RCS TOULOUSE 391 657 103 NOMINATIONS Par décision de lAGM du 13/06/2024, il a été décidé de nommer en qualité dadministratrice Madame Olivia LEVRIER, Demeurant 25 rue Fernand Pelloutier à Toulouse en remplacement de Monsieur Michel PELISSIER, administrateur démissionnaire, à partir du 14 juin 2024 et pour la durée restant à courir du mandat, soit jusquà lAssemblée Générale q…
22/05/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SA PIERRE PASSION Siège Social : 15 Rue Gabriel Peri 31000 TOULOUSE S.A. au capital de 13 589 715,46 SIRET : 391 657 103 00050 APE : 4110A AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les Actionnaires sont informés que lAssemblée Générale Mixte est convoquée pour le Jeudi 13 juin 2024, à 10 heures 30 au 30 Rue de lEtoile, 31000 Toulouse avec pour effet de délibérer sur lordre du jour suivant : Assemblée statuant en la forme Ordinaire Approbation des comptes sociaux au 31 décembre 2023 Quitus aux a…
07/03/2024

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

PIERRE PASSION SA à conseil dadministration Au capital de 13 589 715,46 Siège social : 15 Rue Gabriel Peri 31000 TOULOUSE RCS TOULOUSE 391 657 103 RECTIFICATIF Annonce AL24002643 lopinion.com du 13/02/2024 Aux termes des délibérations du Conseil dAdministration du 14/06/2023 Le CA nomme de Monsieur Pascal BARBOTTIN, domicilié 5 Place de la Pergola, 31077 Toulouse Cedex 4, Comme Vice-Président en remplacement de M. Jean-François Nicoules pour une période allant jusquà la fin du mandat du Préside…
07/03/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BARBOTTIN Pascal nom d'usage : BARBOTTIN devient vice-président. NICOULES Jean-François nom d'usage : NICOULES n'est plus vice-président
14/02/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

PIERRE PASSION SA à conseil dadministration Au capital de 13 589 715,46 Siège social : 15 Rue Gabriel Peri 31000 TOULOUSE RCS TOULOUSE 391 657 103 Aux termes des délibérations du Conseil dAdministration du 14/06/2023 Le CA nomme de Monsieur Pascal BARBOTTIN, domicilié 5 Place de la Pergola, 31077 Toulouse Cedex 4, Comme Vice-Président pour une période allant jusquà la fin du mandat du Président, soit jusquà lAssemblée Générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de lexercice 2024. Mentio…
27/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
26/05/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SA PIERRE PASSION Siège Social : 15 Rue Gabriel Peri 31000 TOULOUSE S.A. au capital de 13 589 715,46 SIRET : 391 657 103 00050 APE : 4110A AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les Actionnaires sont informés que lAssemblée Générale Ordinaire est convoquée pour le Mercredi 14 juin 2023, à 10h30 au 30 Rue de lEtoile, 31000 Toulouse avec pour effet de délibérer sur lordre du jour suivant : 1. Approbation des comptes sociaux au 31 décembre 2022 2. Quitus aux administrateurs 3. Approbation des c…
01/11/2022

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SA PIERRE PASSION Siège Social : 15 Rue Gabriel Peri 31000 TOULOUSE S.A. au capital de 13 589 715,46 S.I.R.E.T. : 391 657 103 00050 A.P.E. : 4110A AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les Actionnaires sont informés que lAssemblée Générale Extraordinaire est convoquée pour le Jeudi 17 novembre 2022, à 11 heures Salle St Exupéry, dans les locaux de PATRIMOINE, 5 place de la Pergola, 31400 Toulouse LAGE aura pour effet de délibérer sur lordre du jour suivant : 1. Introduction dune raison dêtr…
25/08/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PREVOT Jean-François nom d'usage : PREVOT devient administrateur. SA Coop d'int coll acc prop ENGAGEMENT POUR LA VIE ET LE LOGEMENT devient administrateur représenté(e) par LINGAT Olivier nom d'usage : LINGAT
19/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
30/12/2021

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur PROCIVIS IMMOBILIER SA à conseil d'administration : LEGEARD André nom d'usage : LEGEARD n'est plus représentant permanent; MACHER Guillaume nom d'usage : MACHER devient représentant permanent
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SA PIERRE PASSION Siège Social : 30 boulevard Carnot 31000 TOULOUSE S.A. au capital de 11 816 048 EUR S.I.R.E.T. : 391 657 103 00043 A.P.E. : 4110A AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les Actionnaires sont informes que lAssemblée Générale Mixte est convoquée pour le Jeudi 17 juin 2021, à 10 heures Salle St Exupéry, dans les locaux de PATRIMOINE, 5 place de la Pergola, 31400 Toulouse LAssemblée Générale Mixte aura pour effet de délibérer sur lordre du jour suivant : Compétence de lAssemblée…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Réduction de capital social - Modification de l'adresse du Siège social

PIERRE PASSION Sociéte anonyme à conseil dadministration Au capital de 11.816.048EUR Siège social : 15 Rue Gabriel Péri 31000 TOULOUSE RCS TOULOUSE 391 657 103 Aux termes des délibérations de lAssemblée Générale Mixte du 17/06/2021 Le capital social a été réduit, dun montant de 1.335.708 EUR par voie dimputation sur les pertes pour porter ledit capital social de 11.816.048 euros à 10.480.340 euros. Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. Ancienne mention : Capital social : 11.816.04…
29/07/2021

Annonce BODACC - Modification du capital. Nouveau siège. Modification de l'administration.

VIDAL Laëtitia nom d'usage : VIDAL devient directeur général. PELISSIER Michel nom d'usage : PELISSIER n'est plus directeur général
16/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SA PIERRE PASSION Siège Social : 30 boulevard Carnot 31000 TOULOUSE S.A. au capital de 11 816 048 S.I.R.E.T. : 391 657 103 00043 A.P.E. : 4110A AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les Actionnaires sont informes que lAssemblée Générale Ordinaire est convoquée pour le Mercredi 17 juin 2020, à 10 heures dans les locaux de PIERRE PASSION, 30 boulevard Carnot, 31000 Toulouse Exceptionnellement à huis-clos, hors la présence physique des actionnaires Compte tenu de la déclaration de létat durgen…
23/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
29/08/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PELISSIER Michel nom d'usage : PELISSIER devient président du conseil d'administration. BARBOTTIN Pascal nom d'usage : BARBOTTIN n'est plus président du conseil d'administration. PELISSIER Michel nom d'usage : PELISSIER devient administrateur
28/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
27/09/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RAYNAL Daniel nom d'usage : RAYNAL n'est plus administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur PROCIVIS IMMOBILIER SA à conseil d'administration : CHABOD Daniel nom d'usage : CHABOD n'est plus représentant permanent; LEGEARD André nom d'usage : LEGEARD devient représentant permanent. CABINET ERNST & YOUNG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
20/09/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PACHEU Philippe nom d'usage : PACHEU n'est plus administrateur
26/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
04/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
12/08/2016

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée BEAS devient commissaire aux comptes suppléant.
09/08/2016

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur PROCIVIS IMMOBILIER SA à conseil d'administration : HELIGOIN Philippe nom d'usage : HELIGOIN n'est plus représentant permanent; CHABOD Daniel nom d'usage : CHABOD devient représentant permanent.
27/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
12/08/2015

Annonce BODACC - Modification de l'activité.
28/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
04/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
30/07/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BARBOTTIN Pascal nom d'usage : BARBOTTIN devient président du conseil d'administration. NICOULES Jean-François nom d'usage : NICOULES devient vice-président. PELISSIER Michel nom d'usage : PELISSIER devient directeur général. NICOULES Jean-François nom d'usage : NICOULES n'est plus président du conseil d'administration. NICOULES Jean-François nom d'usage : NICOULES n'est plus directeur général.
17/07/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur PROCIVIS IMMOBILIER SA à conseil d'administration : PAYELLE François nom d'usage : PAYELLE n'est plus représentant permanent; HELIGOIN Philippe nom d'usage : HELIGOIN devient représentant permanent.
29/01/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

NICOULES Jean-François nom d'usage : NICOULES devient président du conseil d'administration. NICOULES Jean-François nom d'usage : NICOULES devient directeur général. GONZALEZ Jean-Michel nom d'usage : GONZALEZ n'est plus président du conseil d'administration. GONZALEZ Jean-Michel nom d'usage : GONZALEZ n'est plus directeur général. GONZALEZ Jean-Michel nom d'usage : GONZALEZ n'est plus administrateur. DELRIEU Robert nom d'usage : DELRIEU n'est plus administrateur. CALIBRE Maryse nom d'usage : PR…
24/01/2014

Annonce BODACC - Modification du capital.
18/12/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GONZALEZ Jean-Michel nom d'usage : GONZALEZ devient directeur général. MOTTES Sylvie nom d'usage : LABESSAN n'est plus directeur général.
09/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
01/02/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PISTRE Charles Marie Christian nom d'usage : PISTRE n'est plus administrateur. BESIERS Jean-Philippe nom d'usage : BESIERS devient administrateur.
06/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
20/11/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GONZALEZ Jean-Michel nom d'usage : GONZALEZ n'est plus directeur général. MOTTES Sylvie nom d'usage : LABESSAN devient directeur général.
17/07/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ARQUE Gerard nom d'usage : ARQUE n'est plus administrateur. CALIBRE Maryse nom d'usage : PRAT devient administrateur.
24/06/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
28/04/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GONZALEZ Jean-Michel nom d'usage : GONZALEZ devient directeur général. MARCOS Gilbert nom d'usage : MARCOS n'est plus directeur général.
02/03/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

HAAS Andre Eugene nom d'usage : HAAS n'est plus administrateur. DELRIEU Robert nom d'usage : DELRIEU devient administrateur.
21/06/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
20/06/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BARBOTTIN Pascal nom d'usage : BARBOTTIN Pascal devient administrateur.
14/02/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Adjonction du nom commercial.

GONZALEZ Jean-Michel nom d'usage : GONZALEZ Jean-Michel devient président du conseil d'administration. GONZALEZ Jean-Michel nom d'usage : GONZALEZ Jean-Michel devient administrateur. AIRA Max nom d'usage : AIRA Max n'est plus président du conseil d'administration. AIRA Max nom d'usage : AIRA Max n'est plus administrateur.
25/01/2009

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RENAUDEAU - RENOU & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.. BRETHOMEAU Hervé nom d'usage : BRETHOMEAU Hervé n'est plus commissaire aux comptes suppléant..
24/07/2008

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2007)
06/07/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
04/07/2008

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JALADE Remi nom d'usage : JALADE Remi n'est plus vice-président.JALADE Remi nom d'usage : JALADE Remi n'est plus administrateur..
04/07/2008

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CLAUSTRES Marcel Jean nom d'usage : CLAUSTRES Marcel n'est plus administrateur.PACHEU Philippe nom d'usage : PACHEU Philippe devient administrateur.. NICOULES Jean-François nom d'usage : NICOULES Jean-François devient administrateur.. BOUYSSIE Andre Jean Marie nom d'usage : BOUYSSIE Andre n'est plus administrateur..
06/03/2008

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RENAUDEAU - RENOU & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.. BRETHOMEAU Hervé nom d'usage : BRETHOMEAU Hervé devient commissaire aux comptes suppléant..

56 Annonces

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Juridique

PIERRE PASSION Promotion Immobilière

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2020
- Date d'expiration
Classes :
PIERRE passion L'HABITAT DE VOTRE AVENIR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 23 jours

Classes :
PROCIVIS PROMOTION IMMOBILIERE OCCITANE TOULOUSE METROPLOLE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 2017
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2027
Expire dans 2 années et 29 jours

Classes :
PROCIVIS PROMOTION IMMOBILIERE TOULOUSE OCCITANIE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 2017
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2027
Expire dans 2 années et 29 jours

Classes :
Pierres Territoires de France Midi-Pyrénées

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 novembre 2014
- Date d'expiration
  
  06 novembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCIVIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
PIERRE PASSION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 avril 2001
- Date d'expiration
  
  09 avril 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
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