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    LE CLOS DU NOTAIRE

    Fermée definitivementRadiée

    Récapitulatif

    • Données mise à jour le
      01/07/2021
    • Procédure collective
      Radiée
    • Solvabilité
      Voir l'analyse
    • Publication des comptes Année 2023
      Confidentielle
    • Équilibre bilan Année 2023
      Moyen
    • Rentabilité Année 2023
      Défavorable
    • Taille de l'entreprise Année 2023
      Petite
    • Effectif Année 2023
      Non précisé
    • Employeuse
      Oui

    Trouver des prospects, des clients B2B

    Retrouvez la liste des 10508 entreprises du secteur "Culture de la vigne" en Gironde (33)

    Cartographie de LE CLOS DU NOTAIRE

    Réseau de l'entreprise

    10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

    La cartographie fait peau neuve !

    Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

    Dirigeants

    Dirigeants

    Bénéficiaires effectifs

    À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

    Établissements

    Documents officiels

    Rapport Complet Officiel & Solvabilité

    Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise LE CLOS DU NOTAIRE au format Acrobat PDF imprimable :
    Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise LE CLOS DU NOTAIRE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise LE CLOS DU NOTAIRE, la liste des 17 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.

    Rapport Complet Officiel & Solvabilité
    Rapport Complet Officiel & Solvabilité de LE CLOS DU NOTAIRE
    (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
    9,90€
    Ajouté

    Étude de solvabilité

    L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

    Vérifier le score de LE CLOS DU NOTAIRE

    rco score exemple
    Étude de Solvabilité
    Étude de solvabilité de LE CLOS DU NOTAIRE
    (Notation financière, risque de défaillance, ...)
    5,90€
    Ajouté

    Documents Officiels numérisés

    Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

    Statuts numérisés
    Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Changement relatif à l'objet social extension de l'objet à l'activité de location de gîtes - Modification(s) statutaire(s) article 2 relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s) article 2 relatif à l'objet social

    Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

    Actes numérisés
    Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Changement relatif à l'objet social extension de l'objet à l'activité de location de gîtes - Modification(s) statutaire(s) article 2 relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s) article 2 relatif à l'objet social

    Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Changement relatif à l'objet social - Document

    Expédition - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Cession ou donation de parts Amélie OSMOND / Victor MISCHLER - Cession de 77 parts au profit de Victor MISCHLER - Cession ou donation de parts Amélie OSMOND / Victor MISCHLER - Cession de 24 parts au profit de Victor MISCHLER - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Nouvelle date : 31.10 - L'exercice en cours aura une durée exceptionnelle de 22 mois et sera clos le 31.10.16 - Modification(s) statutaire(s) Modification de l'article 8, 24

    Afficher les 5 actes
    Expédition - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Cession ou donation de parts Amélie OSMOND / Victor MISCHLER - Cession de 77 parts au profit de Victor MISCHLER - Cession ou donation de parts Amélie OSMOND / Victor MISCHLER - Cession de 24 parts au profit de Victor MISCHLER - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Nouvelle date : 31.10 - L'exercice en cours aura une durée exceptionnelle de 22 mois et sera clos le 31.10.16 - Modification(s) statutaire(s) Modification de l'article 8, 24

    Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

    Changement de la dénomination sociale Ancienne : XM BESANCON / Nouvelle : LE CLOS DU NOTAIRE - Transfert du siège social du 54 rue Maginot 55400 ETAIN au Château le Clos du Notaire Lieu dit Camillac 33710 BOURG SUR GIRONDE - Changement de forme juridique Ancienne SCI / Nouvelle SARL - Nomination(s) de gérant(s) suite à la transformation : Amélie OSMOND et Victor MISCHLER - Refonte des statuts - Document

    Document

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    Document

    Document

    Document

    Document

    Annonces d'évènements parues

    Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2023)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2022)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2021)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

    EXTENSION OBJET LE CLOS DU NOTAIRE Societé à responsabilité limitée au capital de 1 000 euros Siège social : Chateau Le Clos du Notaire Lieudit Camillac 33710 BOURG SUR GIRONDE 480 260 959 RCS LIBOURNE En date du 8 juin 2021, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé détendre lobjet social à lactivité de location de gîtes et de modifier en conséquence larticle 2 des statuts. Pour avis La Gérance 21EJ14581

    Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2020)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

    sageco 20 rue de la Cabeyre BP 79 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC 05 57 43 64 64 www.sageco33.com LE CLOS DU NOTAIRE Sociéte à responsabilité limitée au capital de 1 000 euros Siège social : Chateau Le Clos du Notaire Lieudit Camillac 33710 BOURG SUR GIRONDE 480 260 959 RCS LIBOURNE EXTENSION OBJET SOCIAL Aux termes dune délibération en date du 31 mars 2020, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé détendre lobjet social à lactivité dexploitation par bail, Location ou autrement, meublés ou non, ...

    Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration

    modification du Gérant Osmond, nom d'usage : Osmond, Amelie

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2019)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2018)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2017)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2016)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
    Annonce BODACC - Cessation
    Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort et modification survenue sur la forme juridique

    Gérant : Osmond, Amélie Aimée Odile, Gérant : Mischler, Victor.

    Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : OSMOND Amélie, Aimée, Odile

    Annonce BODACC - NOMINATION D'UN COGERANT

    Gérant : OSMOND Patrick Michel François. Co-gérant : VALLI Christine Andrée. Associé indéfiniment responsable : OSMOND Patrick Michel François. Associé indéfiniment responsable : VALLI Christine Andrée. Associé indéfiniment responsable : OSMOND Amélie Aimée Odile.

    0 Bilan gratuit

    Chiffres clés de LE CLOS DU NOTAIRE

    Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
    Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
    dont Trésorerie
    dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
    dont Dettes
    Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
    Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
    Effectifs moyens- - -

    Marques déposées

    Aucune marque enregistrée ni déposée

    Procédures collectives

    Procédures collectives de l'entreprise LE CLOS DU NOTAIRE

    En date du 10-02-2025, la société LE CLOS DU NOTAIRE , domiciliée au LIEU DIT CAMILLAC, 33710 BOURG et immatriculée au greffe de LIBOURNE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

    Attention, il convient de vérifier que la société LE CLOS DU NOTAIRE ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

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