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L'ECURIE SARL
Active
- SIREN491 506 911
- DATE DE CREATION05 septembre 2006
- DIRIGEANTSVoir les dirigeants
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitée
- CODE APE5610A - Restauration traditionnelle
- ADRESSEL'ECURIE 1 RUE SOUS LES VIGNES , 90500 BEAUCOURT France
- SOURCES D'INFORMATION
- RCS
- Insee
Mentions L'ECURIE SARL pour contrat
L'ECURIE SARL, société à responsabilité limitée, au capital social de 38800,00 EURO, dont le siège social est situé au 1 RUE SOUS LES VIGNES, 90500 BEAUCOURT, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Belfort sous le numéro 491506911 représentée par M Franck CHEVRIER agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société L'ECURIE SARL
L'ECURIE SARL, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 491506911, est active depuis 18 ans. Localisée à BEAUCOURT (90500), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la restauration traditionnelle. Sur l'année 2014 elle réalise un chiffre d'affaires de 232200,00 EU. Societe.com recense 2 établissements ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 25-11-2013. Franck CHEVRIER est gérant de la société L'ECURIE SARL.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 03-08-2006 - il y a 18 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société à responsabilité limitée Historique Du 12-09-2006 à aujourd'hui 18 ans, 4 mois et 2 jours Société à responsabilité limitée Du 03-08-2006 à aujourd'hui 18 ans, 5 mois et 11 jours Société à responsabilité limitée | |||||
| Noms commerciaux | L'ECURIE SARL | ||||
| |||||
| Adresse postale | 1 RUE SOUS LES VIGNES 90500 BEAUCOURT | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 491506911 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 49150691100024 | ||||
| Numéro RCS | Belfort B 491 506 911 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Restauration traditionnelle (5610A) Historique Du 03-07-2012 à aujourd'hui 12 ans, 6 mois et 11 jours Restauration traditionnelle (5610A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX E....... (8.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (9.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXXX C....... (5.......) Du 15-05-2012 à aujourd'hui 12 ans, 7 mois et 29 jours Restauration traditionnelle (5610A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX E....... (8.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX X XXXX A....... (9.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Restauration traditionnelle sur place et à emporter. Préparation et vente de pizza. | ||||
| Convention collective déduite: | Hôtels Cafés Restaurants (1979) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Belfort | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 27-01-2021 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 03-08-2006 | ||||
Voir l'historique Capital social 38800,00 EURO Historique Du 16-06-2009 à aujourd'hui 15 ans, 6 mois et 29 jours Capital social : 38800,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
Entreprises liées à L'ECURIE SARL
Cité 1 fois en 2011
Dirigeants : Gerard JOUBERT , Benedicte JOUBERT
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise L'ECURIE SARL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise L'ECURIE SARL, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise L'ECURIE SARL, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 20 derniers évènements, l'analyse financière de 2014, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de L'ECURIE SARL (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de L'ECURIE SARL
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de L'ECURIE SARL (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée - Reconstitution de l'actif net - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Statuts mis à jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Reconstitution de l'actif net - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Reconstitution de l'actif net - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Statuts mis à jour | |||||
| Afficher les 5 actes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Reconstitution de l'actif net - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | |||||
| Rapport du commissaire aux apports - Augmentation du capital social | |||||
| Acte sous seing privé - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Cession de parts - Statuts mis à jour | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs | ||||
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | ||||
| Afficher les 16 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Annonce JAL - Rectificatif / Erratum | ||||
| Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2015) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014) | ||||
| Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, la dénomination et transfert du siège social | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
| Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
Le Siège Social de la société L'ECURIE SARL
L'entreprise L'ECURIE SARL a actuellement domicilié son établissement principal à BEAUCOURT (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
L'ECURIE - 90500
Etablissement Siège socialActifDernière mise à jour : 01-06-2024
Adresse : 1 RUE SOUS LES VIGNES - 90500 BEAUCOURT
État : Actif depuis 16 ans
Prédécesseurs : 85257981200011
85257981200029
Successeurs du : 49150691100016
40495818300026
Depuis le : 01-01-2009
SIRET :
49150691100024
Activité :
Restauration traditionnelle (5610A)
Activité principale au registre des métiers : 5610CQ
N° d'établissement (NIC) :
00024
Téléphone :
Nature de l'établissement : Siege
Enseigne : L'ECURIE
Convention collective déduite :
Hôtels Cafés Restaurants (1979)
L'ancien établissement de la société L'ECURIE SARL
Au cours de son existence l'entreprise L'ECURIE SARL a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.
ADOKART - 25400
Ancien établissement FerméDernière mise à jour : 01-06-2024
Adresse : 5 RUE DU FOUR MARTIN - 25400 AUDINCOURT
État : A été actif pendant 5 ans
Statut : Etablissement fermé le 15-05-2012
Prédécesseurs : 49150691100024
53486216400017
Successeur du : 41356196000019
Depuis le : 03-08-2006
SIRET :
49150691100016
Activité :
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (8551Z)
Activité principale au registre des métiers : 4520AB
N° d'établissement (NIC) :
00016
Nature de l'établissement : Etablissement secondaire
Enseigne : ADOKART
Convention collective déduite :
Hôtels Cafés Restaurants (1979)
Le dirigeant actuel de la société L'ECURIE SARL
L'ECURIE SARL est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de L'ECURIE SARL est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de L'ECURIE SARL devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de L'ECURIE SARL.
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DécouvrirCartographie de la société L'ECURIE SARL
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de L'ECURIE SARL
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat L'ECURIE SARL
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise L'ECURIE SARL sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2014. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2014 de l'entreprise L'ECURIE SARL, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2014 |
|---|---|
| Durée | 12 mois |
| Devise | EU |
| Chiffre d'affaires | 232200 |
| dont export | 0 |
| Production * | 232200 |
| Valeur ajoutée (VA) | 93600 |
| Charges de personnel | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | 9826 |
| Résultat d'exploitation | 10084 |
| RCAI | 10084 |
| Impôts, participation salariale | + de détails |
| Résultat net | 10203 |
| Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif L'ECURIE SARL
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société L'ECURIE SARL.
| Date de clôture | 31-12-2014 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois |
| Devise | EU |
| Actif immobilisé net | 91600 |
| immobilisations incorporelles | 90000 |
| immobilisations corporelles | 0 |
| immobilisations financières | 1638 |
| (amortissements et provisions) | + de détails |
| Actif circulant net | 87300 |
| stocks et en-cours | 5577 |
| créances | 66700 |
| disponibilités : trésorerie | 14991 |
| (Provisions) | + de détails |
| Total actif | 179100 |
Bilan Passif L'ECURIE SARL
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise L'ECURIE SARL doit en date 31-12-2014. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2014 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois |
| Devise | EU |
| Capitaux propres | 33400 |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
| Provisions | 0 |
| Dettes | 145700 |
| dettes financières et emprunts | 1785 |
| dettes fournisseurs | 88000 |
| dettes fiscales et sociales | 43600 |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 12338 |
| Compte de régularisation passif | 0 |
| Total passif | 179100 |
Les ratios financiers de la société L'ECURIE SARL
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2014 | 2012 | 2011 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 18,65 % | 13,75 % | 11,55 % |
| Endettement | 5,34 % | 13,22 % | 184,97 % |
| Fonds de roulement | -56500 EU | -70200 EU | -13200 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 81,10 % | 48,83 % | 86,95 % |
| Taux de VA | 40,31 % | 34,16 % | 37,01 % |
| Rentabilité d'exploitation | 4,23 % | 2,13 % | -3,96 % |
| Rentabilité nette finale | 4,39 % | -3,42 % | 4,20 % |
| Capacité d'autofinancement | 4,29 % | -4,96 % | -4,28 % |
| Rentabilité financière | 30,55 % | -43,17 % | 75,46 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 34,45 % | 30,63 % | 38,38 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | 0,18 an | N/C | N/C |
| Coût de la dette | 0,00 % | 42,62 % | N/C |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 0,00 % | 86,67 % | 7,30 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | -112,39 jours | -99,46 jours | -1,12 jours |
| Poids des stocks | 8,77 jours | 7,16 jours | 2,18 jours |
| Délai clients | 104,85 jours | 71,21 jours | 114,18 jours |
| Délai Fournisseurs | 138,33 jours | 0,58 jour | 0,36 jour |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 23,56 jours | 13,55 jours | 0,68 jour |
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise L'ECURIE SARL
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Signaux juridiques
Procédure collective en cours
Non
Capitaux propres < 1/2 capital social
Non
Evènements majeurs sur les 12 derniers mois
0
Comptes annuels 2024 disponibles
Oui
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 232200 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 221500 €
23994 ème
VS.2012
* Sur 49728 sociétés de Restauration
CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 189700 €
640 ème
VS.2012
* Sur 1519 sociétés de Restauration
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 263000 €
433386 ème
* Sur un total de 822316 sociétés
CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 319300 €
16440 ème
* Sur un total de 29026 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 10100 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 6100 €
20854 ème
VS.2012
* Sur 49728 sociétés de Restauration
REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 4100 €
561 ème
VS.2012
* Sur 1519 sociétés de Restauration
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8000 €
387901 ème
* Sur un total de 822316 sociétés
REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 8900 €
14062 ème
* Sur un total de 29026 sociétés
Aucune marque enregistrée ni déposée
Les 6 annonces de procédures collectives
| Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement | ||||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire | ||||
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