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Identité de l'entreprise
Mentions DU MOUSSEL pour contrat
DU MOUSSEL, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, au capital social de 169500,00 EURO, dont le siège social est situé au 15 RUE DU VAL FERRANT, 27330 BOIS-ANZERAY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Evreux sous le numéro 398606277 représentée par M Fabien BASNIER agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société DU MOUSSEL
DU MOUSSEL, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, immatriculée sous le SIREN 398606277, est active depuis 29 ans. Établie à BOIS-ANZERAY (27330), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture et élevage associés. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 5 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 08-04-2019. Fabien BASNIER et Chloe MOURLON sont gérants de l'entreprise DU MOUSSEL.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 30-09-1994 - il y a 29 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile d'exploitation agricole SCEA Historique Du 14-06-2017 à aujourd'hui 6 ans, 10 mois et 7 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX G....... Du 01-04-2017 à aujourd'hui 7 ans et 20 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX G....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX E....... | |||||
| Noms commerciaux | DU MOUSSEL | ||||
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| Adresse postale | 15 RUE DU VAL FERRANT 27330 BOIS-ANZERAY | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 398606277 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 39860627700018 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR30398606277 | ||||
| Numéro RCS | Evreux D 398 606 277 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Culture et élevage associés (0150Z) Historique Du 03-06-2017 à aujourd'hui 6 ans, 10 mois et 18 jours Culture et élevage associés (0150Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... (0.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX C....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 3 mois et 19 jours Culture et élevage associés (0150Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX C....... (0.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Exploitation, gestion de biens agricoles | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Evreux Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 03-10-1994 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 30-09-1994 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 1 à 2 salariés Historique Du 01-04-2017 à aujourd'hui 7 ans et 20 jours 1 à 2 salariés Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX 0....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX 1....... | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 169500,00 EURO Historique Du 10-04-2019 à aujourd'hui 5 ans et 11 jours Capital social : 169500,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
Les 5 dirigeants de la société DU MOUSSEL
Dirigeants mandataires de DU MOUSSEL :
Mandataires de type : Gérant
| Depuis le 14-06-2017 | M Fabien BASNIER |
| Depuis le 14-06-2017 | MME Chloe MOURLON |
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Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement dénomination de la rue suite décision municipale - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de forme juridique - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décès de dirigeant - Acte sous seing privé - Entre mr Sylvain BASNIER et fabien BASNIER - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s) - Acte sous seing privé - ENTRE MR Claude BASNIER D'UNE PART ET MR Vincent BASNIER D'AUTRE PART - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de DU MOUSSEL
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 3 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification du capital.Modification de l'adresse du siège. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Modification de la dénomination.. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Synthèse societe.com pour l'entreprise DU MOUSSEL
Analyse bientôt disponible pour cette société
L'établissement de la société DU MOUSSEL
DU MOUSSEL - 27330Actif
Etablissement Siège en activité depuis 29 ansAdresse : 15 RUE DU VAL FERRANT - 27330 BOIS-ANZERAY