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Présentation de la société DOMAINE CESBRON JP ET PY

DOMAINE CESBRON JP ET PY, groupement agricole d'exploitation en commun, immatriculée sous le SIREN 381344068, a été en activité durant 33 ans. Située à VAL-DU-LAYON (49190), elle était spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de la vigne. Societe.com recense 2 établissements , 1 événement notable depuis un an  ainsi que 4 mandataires depuis le début de son activité.


L'entreprise DOMAINE CESBRON JP ET PY a été radiée le 10 juillet 2024.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
19-03-1991  - il y a 33 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun
Historique

Du 19-01-2005

à aujourd'hui

19 ans, 10 mois et 18 jours

Groupement agricole d'exploitation en commun

Version limitée. Pour en voir plus, faites évoluer votre offre.

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Du 25-12-2003

à aujourd'hui

20 ans, 11 mois et 13 jours

Groupement agricole d'exploitation en commun

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXX

S.......

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX

S.......

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Noms commerciauxDOMAINE CESBRON JP ET PY
Téléphone

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Adresse postaleDE ST LAURENT DE LA PLAINE 49190 VAL-DU-LAYON
Numéros d'identification
Numéro SIREN
381344068
Numéro SIRET (siège)
38134406800022
Numéro RCSAngers D 381 344 068
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Historique

Du 17-02-2009

à aujourd'hui

15 ans, 9 mois et 20 jours

Culture de la vigne (0121Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX XX XXXXX

V....... (0.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 11 mois et 6 jours

Culture de la vigne (0121Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXX XX X XXXXX

V....... (0.......)

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Activité principale déclaréeL'ACQUISITION, LA PRISE A BAIL, L'EXPLOITATION DE TOUS BIENS AGRICOLES, SOIT DIRECTEMENT, SOIT PAR VOIE DE FERMAGE, DE METAYAGE, DE MISE A LA DISPOSITION DE LA SOCIETE DES BIENS DONT LES ASSOCIES SONT PROPRIETAIRES OU LOCATAIRES OU SELON TOUTES AUTRES MODALITES.
Informations juridiques
Statut RCS
RADIÉE  - au greffe de Angers
Statut INSEE
CESSATION
Date d'immatriculation RCSRadiée au RCS le 10-07-2024
Date d'enregistrement INSEECessée à l'INSEE le 31-03-2024
Taille de l'entreprise

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Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12
Historique

Du 31-03-2024

à aujourd'hui

8 mois et 8 jours

Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXX XX XX XXXXX

1.......

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HistoriqueVoir l'historique

Capital variable
20000,00 EURO (minimum)
Historique

Du 04-03-2022

à aujourd'hui

2 ans, 9 mois et 6 jours

Capital variable : 20000,00 EURO(minimum)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXX XXXX

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

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Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société DOMAINE CESBRON JP ET PY :

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DOMAINE CESBRON JP ET PY au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DOMAINE CESBRON JP ET PY, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise DOMAINE CESBRON JP ET PY, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DOMAINE CESBRON JP ET PY
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de DOMAINE CESBRON JP ET PY
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée - Conversion du capital social en euros Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de DOMAINE CESBRON JF ET PY Transfert du siège SIS ROUTE DE SAINT LAURENT DE LA PLAINE 49750 ST LAMBERT DU LATTAY Modification de la date de clôture de l'exercice social Transformation en GAEC PROROGATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE CONFIRMATION DES GERANTS MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS - Statuts mis à jour - Conversion du capital social en euros Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de DOMAINE CESBRON JF ET PY Transfert du siège SIS ROUTE DE SAINT LAURENT DE LA PLAINE 49750 ST LAMBERT DU LATTAY Modification de la date de clôture de l'exercice social Transformation en GAEC PROROGATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE CONFIRMATION DES GERANTS MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document faisant reference a : Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur
Document faisant reference a : Procès-verbal de clôture et de liquidation
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Dissolution - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de liquidateur
Afficher les 2 actes
Acte sous seing privé - Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée - Conversion du capital social en euros Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de DOMAINE CESBRON JF ET PY Transfert du siège SIS ROUTE DE SAINT LAURENT DE LA PLAINE 49750 ST LAMBERT DU LATTAY Modification de la date de clôture de l'exercice social Transformation en GAEC PROROGATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE CONFIRMATION DES GERANTS MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS - Statuts mis à jour - Conversion du capital social en euros Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de DOMAINE CESBRON JF ET PY Transfert du siège SIS ROUTE DE SAINT LAURENT DE LA PLAINE 49750 ST LAMBERT DU LATTAY Modification de la date de clôture de l'exercice social Transformation en GAEC PROROGATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE CONFIRMATION DES GERANTS MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
Acte sous seing privé - Cession de parts - Acte sous seing privé - DEMISSION DE MR CESBRON MARTIAL DE SES FONCTIONS DE GERANTDEPUIS LE 31 DECEMBRE 1996

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Radiation suite à clôture des opérations de liquidation
Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée

Le Siège Social de la société DOMAINE CESBRON JP ET PY

L'entreprise DOMAINE CESBRON JP ET PY avait domicilié son établissement principal à VAL-DU-LAYON (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Si?ge social

DOMAINE CESBRON JP ET PY - 49190

Etablissement Siège socialFermé

Dernière mise à jour : 01-10-2024

Adresse : DE ST LAURENT DE LA PLAINE - 49190 VAL-DU-LAYON

État : A été actif pendant 20 ans

Statut : Etablissement fermé le 31-03-2024

Successeur du : 38134406800014

Depuis le : 25-06-2003

SIRET : 
38134406800022
Activité : 
Culture de la vigne (0121Z)
N° d'établissement (NIC) : 
00022

Nature de l'établissement : Siege

Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12

Les 1 anciens établissements de la société DOMAINE CESBRON JP ET PY

Au cours de son existence l'entreprise DOMAINE CESBRON JP ET PY a fermé ou déménagé 1 établissements. Ces 1 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

Etablissement secondaire

DOMAINE CESBRON JP ET PY - 49190

Ancien établissement Fermé

Dernière mise à jour : 01-05-2024

Adresse : LE PLESSIS - 49190 VAL-DU-LAYON

État : A été actif pendant 12 ans

Statut : Etablissement fermé le 25-06-2003

Depuis le : 19-03-1991

SIRET : 
38134406800014
Activité : 
Viticulture (011G)
N° d'établissement (NIC) : 
00014

Nature de l'établissement : Etablissement secondaire

Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12

Les 2 dirigeants actuels de la société DOMAINE CESBRON JP ET PY

DOMAINE CESBRON JP ET PY est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 2 Liquidateurs. Les mandataires sociaux de DOMAINE CESBRON JP ET PY sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de DOMAINE CESBRON JP ET PY devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de DOMAINE CESBRON JP ET PY.

Liquidateur


M Jean CESBRONEst mandaté depuis le 17-02-200915 ans et 9 mois

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M Pierre CESBRONEst mandaté depuis le 17-02-200915 ans et 9 mois

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Les 2 dirigeants passés de la société DOMAINE CESBRON JP ET PY

Durant les 33 ans ans de sa vie, DOMAINE CESBRON JP ET PY a été dirigée par 2 mandataires sociaux : 2 Gérants ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Gérant


M Jean CESBRONDu 19-01-2005 au 17-02-2009
M Pierre CESBRONDu 19-01-2005 au 17-02-2009

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Cartographie de la société DOMAINE CESBRON JP ET PY

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Cartographie gratuite DOMAINE CESBRON JP ET PY - 381344068Explorer la cartographie

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de DOMAINE CESBRON JP ET PY

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Synthèse societe.com pour l'entreprise DOMAINE CESBRON JP ET PY

Analyse indisponible pour cette société

Marque déposée par l'entreprise DOMAINE CESBRON JP ET PY

Domaine du Plessis

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XX

Visuel disponible avec les offres Societe.com

Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de DOMAINE CESBRON JP ET PY, faites évoluer votre offre.

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Procédures collectives de l'entreprise DOMAINE CESBRON JP ET PY

En date du 06-12-2024, la société DOMAINE CESBRON JP ET PY , domiciliée au DE ST LAURENT DE LA PLAINE, 49190 VAL-DU-LAYON et immatriculée au greffe de ANGERS sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société DOMAINE CESBRON JP ET PY ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, BODACC, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants