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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif3 à 5 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE LE SAUZE DU LAC
Active
- SIREN
- 210 501 631 210501631
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 210 501 631 00019 21050163100019
- NUMÉRO DE TVA
- FR82210501631 FR82210501631
- DATE DE CREATION
- 01 mars 1983
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- HOTEL DE VILLE, 05160 LE SAUZE-DU-LAC HOTEL DE VILLE, 05160 LE SAUZE-DU-LAC
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 mars 1983 01/03/1983
Secteur d'activité de COMMUNE LE SAUZE DU LAC
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
192 sociétés exercent la même activité que COMMUNE LE SAUZE DU LAC dans le 05.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans les Hautes-Alpes (05)
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
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- Émis le 01 avril 2019
- Réhabilitation et Construction d'un ensemble communal
- Date limite pour réponse 01 mars 2020
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- Émis le 12 mars 2019
- Réhabilitation et Construction d'un ensemble communal
- Date limite pour réponse 12 février 2020
Établissements
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Ouverts
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MAIRIE - 05160
Siège social depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
- SIRET 21050163100019 21050163100019
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse HOTEL DE VILLE, 05160 LE SAUZE-DU-LAC
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SCE EAU ET ASSAINISSEMENT - 05160
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1997 (29 ans)
- SIRET 21050163100027 21050163100027
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse MAIRIE, 05160 LE SAUZE-DU-LAC
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE LE SAUZE DU LAC
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
15 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Département des Hautes-Alpes COMMUNE DU SAUZE DU LAC AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE portant sur le Permis de construire n° PC 005 163 21 H 0002 pour le projet touristique Bayle Coste du Lac ainsi que pour lautorisation de defrichement Par arrêté municipal n° 30/2024 du 14 octobre 2024, Le Maire du SAUZE DU LAC a ordonné louverture de lenquête publique unique et simultanée relative au Permis de construire n° PC 005 163 21 H 0002 pour le projet touristique Bayle Coste du Lac ainsi que pour…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
COMMUNE DU SAUZE DU LAC Enquête publique unique portant sur le permis de construire n° PC 005 163 21 H 0002 pour le projet touristique Bayle Coste du Lac ainsi que pour lautorisation de défrichement Par arrête municipal n° 30/2024 du 14 octobre 2024, Le Maire du Sauze du Lac a ordonné louverture de lenquête publique unique et simultanée relative au permis de construire n° PC 005 163 21 H 0002 pour le projet touristique Bayle Coste du Lac ainsi que pour lautorisation de défrichement. Mme Christin…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Département des Hautes-Alpes COMMUNE DU SAUZE DU LAC AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE portant sur le Permis de construire n° PC 005 163 21 H 0002 pour le projet touristique Bayle Coste du Lac ainsi que pour lautorisation de defrichement Par arrêté municipal n° 30/2024 du 14 octobre 2024, Le Maire du SAUZE DU LAC a ordonné louverture de lenquête publique unique et simultanée relative au Permis de construire n° PC 005 163 21 H 0002 pour le projet touristique Bayle Coste du Lac ainsi que pour…
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DU SAUZE DU LAC Enquête publique unique portant sur le permis de construire n° PC 005 163 21 H 0002 pour le projet touristique Bayle Coste du Lac ainsi que pour lautorisation de défrichement Par arrête municipal n° 30/2024 du 14 octobre 2024, Le Maire du Sauze du Lac a ordonné louverture de lenquête publique unique et simultanée relative au permis de construire n° PC 005 163 21 H 0002 pour le projet touristique Bayle Coste du Lac ainsi que pour lautorisation de défrichement. Mme Christin…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC Departement des Hautes-Alpes COMMUNE DU SAUZE DU LAC APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 2 DU PLU (Evolution de la zone agricole) Par délibération N° 14/2023 en date du 14 avril 2023, affichée en mairie durant un mois, Le Conseil Municipal du Sauze du Lac a approuvé la Modification N° 2 du Plan Local dUrbanisme. Le dossier de Modification du PLU est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels douverture du secrétariat. Bernard RAIZER, Maire
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DU SAUZE DU LAC Département des Hautes-Alpes Approbation de la modification n° 2 du PLU (Evolution de la zone agricole) Par délibération n° 14/2023 en date du 14 Avril 2023, affichee en mairie durant un mois, Le Conseil Municipal du Sauze du Lac a approuvé la Modification n°2 du Plan Local dUrbanisme. Le dossier de Modification du PLU est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels douverture du secrétariat. Bernard RAIZER, Maire
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC Departement des HAUTES-ALPES COMMUNE DU SAUZE DU LAC ENQUETE PUBLIQUE sur la Modification N° 2 du PLU (Evolution des zones agricoles) Par arrêté municipal N° 26/2022 du 21 octobre 2022, Le Maire du SAUZE DU LAC a ordonné louverture de lenquête publique concernant la modification N° 2 du Plan Local dUrbanisme. M. ALLAIN-LAUNAY a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Mme la présidente du Tribunal Administratif de MARSEILLE par décision du 26 septembre 2022. Lenquête se…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
commune DU SAUZE DU LAC Enquête publique sur la Modification n° 2 du PLU (Evolution des zones agricoles) Par arrêté municipal n° 26/2022 du 21 Octobre 2022, Le Maire du SAUZE DU LAC a ordonné louverture de lenquête publique concernant la modification n° 2 du Plan Local dUrbanisme. M. ALLAIN-LAUNAY a éte désigné en qualité de commissaire enquêteur par Mme la présidente du Tribunal Administratif de Marseille par décision du 26 Septembre 2022. Lenquête se déroulera à la mairie du Lundi 21 Novembre…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
commune DU SAUZE DU LAC Enquête publique sur la Modification n° 2 du PLU (Evolution des zones agricoles) Par arrêté municipal n° 26/2022 du 21 Octobre 2022, Le Maire du SAUZE DU LAC a ordonné louverture de lenquête publique concernant la modification n° 2 du Plan Local dUrbanisme. M. ALLAIN-LAUNAY a éte désigné en qualité de commissaire enquêteur par Mme la présidente du Tribunal Administratif de Marseille par décision du 26 Septembre 2022. Lenquête se déroulera à la mairie du Lundi 21 Novembre…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC Departement des HAUTES-ALPES COMMUNE DU SAUZE DU LAC ENQUETE PUBLIQUE sur la Modification N° 2 du PLU (Evolution des zones agricoles) Par arrêté municipal N° 26/2022 du 21 octobre 2022, Le Maire du SAUZE DU LAC a ordonné louverture de lenquête publique concernant la modification N° 2 du Plan Local dUrbanisme. M. ALLAIN-LAUNAY a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Mme la présidente du Tribunal Administratif de MARSEILLE par décision du 26 septembre 2022. Lenquête se…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Département des HAUTES-ALPES COMMUNE DU SAUZE DU LAC Prescription de la modification N°1 du Plan Local dUrbanisme et ouverture de la concertation Par delibération du 7 mai 2021, affichée le 11 mai 2021 durant un mois, Consultable en mairie, le Conseil Municipal a décidé de prescrire la modification N°1 de son Plan Local dUrbanisme (PLU). Cette délibération précise les objectifs poursuivis et définit les modalités de concertation prévue à larticle L 103-2 du Code de lUrbanisme. Pour extrait, Fai…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Enquêtes publiques COMMUNE DU SAUZE DU LAC Avis au public Enquête publique sur la Modification du PLU Par arrête municipal nº28/2021 du 20 Août 2021, Le Maire du SAUZE DU LAC a ordonné louverture de lenquête publique concernant la modification nº1 du Plan Local dUrbanisme. Mme Catherine WALERY a été désignée en qualité de commissaire enquêteur par Mme la présidente du Tribunal Administratif de Marseille par décision du 22 Juillet 2021. Lenquête se déroulera à la mairie du Vendredi 17 Septembre a…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC Departement des HAUTES-ALPES COMMUNE DU SAUZE DU LAC ENQUETE PUBLIQUE sur la Modification N° 1 du PLU Par arrêté municipal N° 28/2021 du 20 août 2021, Le Maire du SAUZE DU LAC a ordonné louverture de lenquête publique concernant la modification N° 1 du Plan Local dUrbanisme. Mme Catherine WALERY a été désignée en qualité de commissaire enquêteur par Mme la présidente du Tribunal Administratif de MARSEILLE par décision du 22 juillet 2021. Lenquête se déroulera à la mairie du vendre…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DU SAUZE-DU-LAC Modification Simplifiée nº1 du PLU Mise à disposition du public Par delibération du Conseil Municipal du 6 Septembre 2019, il a été décidé de mettre le dossier en objet à disposition du public selon les modalités suivantes : affichage en mairie, Publication dans un journal diffusé dans le département. Par ailleurs, le dossier sera consultable en mairie et le public pourra faire connaître ses observations sur un registre spécial mis à disposition en Mairie ou par courrier…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE SAUZE DU LAC Approbation de la Modification simplifiée nº 1 du PLU : Adaptation du reglement suite au recours contentieux Par délibération du Conseil Municipal du 14 Février 2020, le Conseil Municipal de Sauze du Lac a approuvé le dossier de modification simplifiée nº 1 du PLU. Le dossier est tenu à la disposition du public en Mairie ainsi quà la Direction Départementale des Territoires. Le registre na fait lobjet daucune observation du public. Deux avis (Communauté de communes Serre-…
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