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MAIRIE - 74270
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE SALLENOVES - 74270
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
SERVICE DE L'EAU DE SALLENOVES - 74270
Ancien établissement du 25 décembre 1994 au 25 janvier 2005
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COMMUNE DE SALLENOVES APPROBATION DU PLU Modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Le Maire de la commune de Sallenôves a engagé une procédure de modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme par arrêté n°2021-101 du 14/12/2021, avec les objets suivants : Revoir les dispositions relatives à la desserte de lOAP n°7, Relative à la zone 1AUh « route de la Forge » Élargir la notion de voirie dans le règlement écrit Revoir la règlementation relative aux annexes (nombre, aspe…
COMMUNE DE SALLENÔVES Avis de mise à disposition du public Projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrêté n°2021-101 du 14/12/2021, le Maire de la commune de Sallenôves a engagé une procedure de modification simplifiée du PLU dont le dossier sera mis à disposition du public du lundi 17/10/2022 au vendredi 19/11/2022. Le projet de modification simplifiée n°1 du PLU a pour objet lévolution du règlement écrit et son ajustement aux nouveaux usages, Ainsi que lajust…
COMMUNE DE SALLENÔVES Avis douverture denquête publique Enquête relative à laliénation du chemin rural dit « de Grand Gaillard » Madame le Maire de SALLENÔVES informe le public que par Arrête Municipal nº 2020-45 en date du 12 octobre 2020 elle a prescrit sur le territoire de la Commune de Sallenôves une enquête publique préalable au déclassement, en vue de son aliénation, Du Chemin Rural dit « de Grand Gaillard ». A cet effet, Madame Audrey KALCZYNSKI est désignée en qualité de Commissaire Enq…
COMMUNE DE SALLENÔVES AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête RELATIVE A LALIENATION DU CHEMIN RURAL DIT DE GRAND GAILLARD Madame le Maire de SALLENÔVES informe le public que par Arrêté Municipal nº 2020-45 en date du 12 octobre 2020 elle a prescrit sur le territoire de la Commune de Sallenôves une enquête publique prealable au déclassement, en vue de son aliénation, Du Chemin Rural dit de Grand Gaillard . A cet effet, Madame Audrey KALCZYNSKI est désignée en qualité de Commissaire Enquête…
COMMUNE DE SALLENÔVES AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête RELATIVE A LALIENATION DU CHEMIN RURAL DIT DE GRAND GAILLARD Madame le Maire de SALLENÔVES informe le public que par Arrêté Municipal nº 2020-45 en date du 12 octobre 2020 elle a prescrit sur le territoire de la Commune de Sallenôves une enquête publique prealable au déclassement, en vue de son aliénation, Du Chemin Rural dit de Grand Gaillard . A cet effet, Madame Audrey KALCZYNSKI est désignée en qualité de Commissaire Enquête…
N° dannonce: LDL-226102500 ENQUETE PUBLIQUE ALIENATION CHEMIN RURAL DE GRAND GAILLARD Avis douverture denquête publique Enquête relative à laliénation du chemin rural dit « de Grand Gaillard » Madame le Maire de SALLENÔVES informe le public que par Arrête Municipal n° 2020-45 en date du 12 octobre 2020 elle a prescrit sur le territoire de la Commune de Sallenôves une enquête publique préalable au déclassement, en vue de son aliénation, Du Chemin Rural dit « de Grand Gaillard ». A cet effet, Mad…
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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