Cette entreprise est la vôtre ?
Prenez-en le contrôle.
Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Prenez-en le contrôle.
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
335 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE CHOISY en Haute Savoie (74).
Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" en Haute Savoie (74).
MAIRIE - 74330
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
GARDERIE PERISCOLAIRE - 74330
Établissement secondaire depuis le 20 février 2004 (22 ans)
EAU ET ASSAINISSEMENT DE CHOISY - 74330
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1994 (31 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 74330
Établissement secondaire depuis le 24 janvier 1989 (37 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 74330
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE - 74330
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsEntreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
MAIRIE DE CHOISY Avis douverture denquête publique Le Maire de CHOISY informe le public que par Arrêté Municipal en date du 30 septembre 2020 il a prescrit sur le territoire de la Commune de Choisy une enquête publique prealable au déclassement, en vue de son aliénation et de son dévoiement, Du Chemin Rural dit dAvrenay. Cette enquête se déroulera du jeudi 29 octobre 2020 (14h00) au vendredi 13 novembre 2020 (17h00) à la Mairie de CHOISY où le public pourra prendre connaissance du dossier les l…
N° dannonce: LDL-223824000 ENQUETE PUBLIQUE CHEMIN RURAL DIT DAVRENAY Avis douverture denquête publique Le Maire de CHOISY informe le public que par Arrêté Municipal en date du 30 septembre 2020 il a prescrit sur le territoire de la Commune de Choisy une enquête publique préalable au déclassement, en vue de son alienation et de son dévoiement, Du Chemin Rural dit dAvrenay. Cette enquête se déroulera du jeudi 29 octobre 2020 (14h00) au vendredi 13 novembre 2020 (17h00) à la Mairie de CHOISY où …
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Le Maire de CHOISY informe le public que par Arrête Municipal en date du 30 septembre 2020 il a prescrit sur le territoire de la Commune de Choisy une enquête publique préalable au déclassement, en vue de son aliénation et de son dévoiement, Du Chemin Rural dit dAvrenay. Cette enquête se déroulera du jeudi 29 octobre 2020 (14h00) au vendredi 13 novembre 2020 (17h00) à la Mairie de CHOISY, où le public pourra prendre connaissance du dossier les lundis 8h30 à 12h…
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Le Maire de CHOISY informe le public que par Arrête Municipal en date du 30 septembre 2020 il a prescrit sur le territoire de la Commune de Choisy une enquête publique préalable au déclassement, en vue de son aliénation et de son dévoiement, Du Chemin Rural dit dAvrenay. Cette enquête se déroulera du jeudi 29 octobre 2020 (14h00) au vendredi 13 novembre 2020 (17h00) à la Mairie de CHOISY, où le public pourra prendre connaissance du dossier les lundis 8h30 à 12h…
COMMUNE DE CHOISY Avis douverture dune enquête publique Installation classée pour la protection de lenvironnement Le Prefet de la Haute-Savoie communique : Par arrêté préfectoral nº2021-0046 en date du 06 mai 2021, une enquête publique est prescrite dans la commune de CHOISY pendant 15 jours, Du lundi 31 mai 2021 au lundi 14 juin 2021 (minuit) inclus, sur le dossier par lequel le président de la société Les Carrières de CHOISY dont le siège social est établi au 330 Route dAllonzier 74330 CHOISY…
COMMUNE DE CHOISY AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique relative à la procédure de revision du Plan Local dUrbanisme de la commune de Choisy Par arrêté nº2019-41 en date du 10 octobre 2019, le maire de la commune de Choisy a ordonné louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme. A cet effet, Monsieur Laurent VIGOUROUX a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par monsieur le Président du Tribunal Administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera en ma…
COMMUNE DE CHOISY AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique relative à la procédure de revision du Plan Local dUrbanisme de la commune de Choisy Par arrêté nº2019-41 en date du 10 octobre 2019, le maire de la commune de Choisy a ordonné louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme. A cet effet, Monsieur Laurent VIGOUROUX a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par monsieur le Président du Tribunal Administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera en ma…
COMMUNE DE CHOISY Avis denquête publique Enquête publique relative à la procédure de revision du Plan Local dUrbanisme de la commune de Choisy Par arrêté nº2019-41 en date du 10 octobre 2019, le maire de la commune de Choisy a ordonné louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme. A cet effet, Monsieur Laurent VIGOUROUX a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par monsieur le Président du Tribunal Administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera en ma…
COMMUNE DE CHOISY AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique relative à la procédure de revision du Plan Local dUrbanisme de la commune de Choisy Par arrêté nº2019-41 en date du 10 octobre 2019, le maire de la commune de Choisy a ordonné louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme. A cet effet, Monsieur Laurent VIGOUROUX a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par monsieur le Président du Tribunal Administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera en ma…
COMMUNE DE CHOISY AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique relative à la procédure de revision du Plan Local dUrbanisme de la commune de Choisy Par arrêté nº2019-41 en date du 10 octobre 2019, le maire de la commune de Choisy a ordonné louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme. A cet effet, Monsieur Laurent VIGOUROUX a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par monsieur le Président du Tribunal Administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera en ma…
COMMUNE DE CHOISY Avis denquête publique Enquête publique relative à la procédure de revision du Plan Local dUrbanisme de la commune de Choisy Par arrêté nº2019-41 en date du 10 octobre 2019, le maire de la commune de Choisy a ordonné louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme. A cet effet, Monsieur Laurent VIGOUROUX a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par monsieur le Président du Tribunal Administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera en ma…
COMMUNE DE CHOISY AVIS DENQUETEPUBLIQUE Enquête publique relative à la procédure de revision du Plan Local dUrbanismede la commune de Choisy Par arrêté nº2019-41 en date du 10 octobre 2019, le maire de la commune de Choisy a ordonné louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme. A cet effet, Monsieur Laurent VIGOUROUX a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par monsieur le Président du Tribunal Administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera en mair…
COMMUNE DE CHOISY AVIS DENQUETEPUBLIQUE Enquête publique relative à la procédure de revision du Plan Local dUrbanismede la commune de Choisy Par arrêté nº2019-41 en date du 10 octobre 2019, le maire de la commune de Choisy a ordonné louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme. A cet effet, Monsieur Laurent VIGOUROUX a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par monsieur le Président du Tribunal Administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera en mair…
AVIS DE PROLONGATION DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique relative à la procedure de révision du Plan Local dUrbanisme de la commune de Choisy Par arrêté nº2019-48 en date du 25 novembre 2019, le maire de la commune de Choisy a ordonné la prolongation de lenquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme suite à erreur matérielle sur le registre dématérialisé (omission de mise en ligne du rapport de présentation et de son annexe). A cet effet, Monsieur Laurent VIGOUROUX a été désig…
AVIS DE PROLONGATION DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique relative à la procedure de révision du Plan Local dUrbanisme de la commune de Choisy Par arrêté nº2019-48 en date du 25 novembre 2019, le maire de la commune de Choisy a ordonné la prolongation de lenquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme suite à erreur matérielle sur le registre dématérialisé (omission de mise en ligne du rapport de présentation et de son annexe). A cet effet, Monsieur Laurent VIGOUROUX a été désig…
COMMUNE DE CHOISY Avis de prolongation denquête publique Enquête publique relative à la procédure de revision du Plan Local dUrbanisme de la commune de Choisy Par arrêté nº2019-48 en date du 25 novembre 2019, le maire de la commune de Choisy a ordonné la prolongation de lenquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme suite à erreur matérielle sur le registre dématérialisé (omission de mise en ligne du rapport de présentation et de son annexe). A cet effet, Monsieur Laurent VIG…
COMMUNE DE CHOISY Approbation du Plan Local dUrbanisme (PLU) Le public est informé que, par delibération nº 2020-13 en date du 24 février 2020, Le Conseil Municipal a approuvé la révision générale du plan local durbanisme (P.L.U.) de la commune de Choisy. La délibération est affichée à la Mairie de Choisy, 71 route de lEglise, 74330 CHOISY pendant une durée de 1 mois. Le dossier du P.L.U. devenu exécutoire après la réalisation de lensemble des mesures de publicité prévues aux articles R.153-20 …
COMMUNE DE CHOISY Approbation du Plan Local dUrbanisme(P.L.U.) Le public est informé que, par delibération nº 2020-13 en date du 24 février 2020, Le Conseil Municipal a approuvé la révision générale du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) de la commune de Choisy. La délibération est affichée à la Mairie de Choisy, 71 route de léglise, 74330 CHOISY pendant une durée de 1 mois. Le dossier du PLU devenu exécutoire après la réalisation de lensemble des mesures de publicité prévues aux articles R.153-20 e…
COMMUNE DE CHOISY Approbation du Plan Local dUrbanisme(P.L.U.) Le public est informé que, par delibération nº 2020-13 en date du 24 février 2020, Le Conseil Municipal a approuvé la révision générale du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) de la commune de Choisy. La délibération est affichée à la Mairie de Choisy, 71 route de léglise, 74330 CHOISY pendant une durée de 1 mois. Le dossier du PLU devenu exécutoire après la réalisation de lensemble des mesures de publicité prévues aux articles R.153-20 e…
COMMUNE DE CHOISY Approbation du Plan Local dUrbanisme (PLU) Suite au recours gracieux de la Préfecture de Haute-Savoie, le public est informe que par délibération complémentaire nº 20/40 en date du 23 juillet 2020, à la délibération du conseil municipal de CHOISY du 24 février 2020 approuvant la révision du PLU communal, Le Conseil Municipal a approuvé les modifications apportées au PLU tel quil ressort du dossier annexé à la présente délibération. Suite aux discussions avec les services de lE…
COMMUNE DE CHOISY Approbation du Plan Local dUrbanisme (PLU) Suite au recours gracieux de la Préfecture de Haute-Savoie, le public est informe que par délibération complémentaire nº 20/40 en date du 23 juillet 2020, à la délibération du conseil municipal de CHOISY du 24 février 2020 approuvant la révision du PLU communal, Le Conseil Municipal a approuvé les modifications apportées au PLU tel quil ressort du dossier annexé à la présente délibération. Suite aux discussions avec les services de lE…
APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME(PLU) Suite au recours gracieux de la Prefecture de Haute-Savoie, le public est informé que par délibération complémentaire, Nº 20/40 en date du 23 juillet 2020, à la délibération du conseil municipal de CHOISY du 24 février 2020 approuvant la révision du PLU communal, le Conseil Municipal a approuvé les modifications apportées au PLU tel quil ressort du dossier annexé à la présente délibération. Suite aux discussions avec les services de lEtat, les modificati…
APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME(PLU) Suite au recours gracieux de la Prefecture de Haute-Savoie, le public est informé que par délibération complémentaire, Nº 20/40 en date du 23 juillet 2020, à la délibération du conseil municipal de CHOISY du 24 février 2020 approuvant la révision du PLU communal, le Conseil Municipal a approuvé les modifications apportées au PLU tel quil ressort du dossier annexé à la présente délibération. Suite aux discussions avec les services de lEtat, les modificati…
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Créer son entreprise
En savoir plusOuvrir un compte bancaire pro
En savoir plusGérer sa comptabilité
En savoir plusRécupérer ses impayés
En savoir plusGérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA