COMMUNE DE CERNOY

COMMUNE DE CERNOY APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE n°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME Le Conseil Municipal de CERNOY, par déliberation en date du 06/12/2023, A approuvé la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est affichée à la mairie de CERNOY pendant un mois à compter du 13 décembre 2023. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie de CERNOY. Cette délibération et le dossier sont consultables sur le site internet https://cernoy.fr Le maire,...

Commune de CERNOY MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté en date du 07 decembre 2022, Madame le maire de la commune de CERNOY a prescrit une modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme. La mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée se déroulera du mercredi 06 septembre 2023 au mercredi 11 octobre 2023 aux jours et heures habituels douverture du secrétariat soit le mercredi de 17 H 00 à 19 H 00. Pendant la durée de la mise à disposition, Le dossi...

Commune de CERNOY MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête en date du 07 décembre 2022. Madame le maire de la commune de CERNOY a prescrit une modification simplifiee du Plan local d Urbanisme. La mise a disposition du public du dossier de modification simplifiée se déroulera du mercredi 06 septembre 2023 au mercredi 11 octobre 2023 aux jours et heures habituels douverture du secrétariat sort le mercredi de 17 H 00 a 19 H 00. Pendant la duree de la mise a disposition, le dossi...

Direction Départementale des Territoires de lOise Service de lEau, de lEnvironnement et de la Forêt Bureau Politique et Police de lEau AVIS AU PUBLIC COMMUNE DE CERNOY Par arrête du 04 octobre 2019, Le Préfet de lOise a déclaré dintérêt général, au titre de larticle L.211-7 du code de lenvironnement, les aménagements concernant le programme de gestion des ruissellements et des coulées de boue sur le territoire de la commune de CERNOY et institué des servitudes de passage au titre de larticle L....