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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif100 à 199 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
CC COMTAL LOT ET TRUYERE
- SIREN
- 200 067 478 200067478
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 067 478 00012 20006747800012
- NUMÉRO DE TVA
- FR08200067478 FR08200067478
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2017
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Communauté de communes Communauté de communes
- Noms commerciaux
- CC COMTAL LOT ET TRUYERE CC COMTAL LOT ET TRUYERE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2017 01/01/2017
Secteur d'activité de CC COMTAL LOT ET TRUYERE
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
346 sociétés exercent la même activité que CC COMTAL LOT ET TRUYERE dans le 12.
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Rapport complet officiel
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- Émis le 21 novembre 2024
- MARCHE D'ASSURANCES -LOT01-DOMMAGES AUX BIENS
- Date limite pour réponse 21 novembre 2028
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- Émis le 21 novembre 2024
- MARCHE ASSURANCES - LOT03 - FLOTTE AUTOMOBILE
- Date limite pour réponse 21 novembre 2028
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- Émis le 30 septembre 2024
- Assainissement du secteur de Labro, commune d'Espalion
- Date limite pour réponse 30 décembre 2024
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- Émis le 28 juin 2024
- TRAVAUX DE MISE EN PLACE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D'EAU POTABLE DANS LE VILLAGE DE SAINT JULIEN DE RODELLE
- Date limite pour réponse 28 juin 2025
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- Émis le 28 juin 2024
- TRAVAUX DE FILIERE DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DU BOURG DE SAINT JULIEN DE RODELLE
- Date limite pour réponse 28 juin 2025
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- Émis le 22 décembre 2023
- VERIFICATION ET CONTROLE PERIODIQUE OBLIGATOIRE ET MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE ANNUELLE DE EXTINCTEURS PORTATIFS DES RIA ET DES TRAPPES DE DESENFUMAGE POUR LA CC ET 20 COMMUNES ADHERENTES
- Date limite pour réponse 22 décembre 2027
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- Émis le 22 décembre 2023
- MAINTENANCE ENTRETIEN ET ACQUISITION DE DEFIBRILLATEURS POUR LA CC ET 18 COMMUNES ADHERENTES
- Date limite pour réponse 22 décembre 2027
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- Émis le 21 décembre 2023
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE OU CHAUDE POUR LA MICRO CRECHE D ENTRAYGUES
- Date limite pour réponse 21 décembre 2027
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- Émis le 04 décembre 2023
- EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT A LA DEMANDE LOT 12 ESPEYRAC-VILLECOMTAL
- Date limite pour réponse 04 décembre 2029
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- Émis le 04 décembre 2023
- EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT A LA DEMANDE LOT 7 ESPALION
- Date limite pour réponse 04 décembre 2029
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- Émis le 04 décembre 2023
- EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT A LA DEMANDE LOT 8 BESSUEJOULS-SEBRAZAC
- Date limite pour réponse 04 décembre 2029
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- Émis le 04 décembre 2023
- EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT A LA DEMANDE LOT 10 SAINT HIPPOLYTE-LE FEL-ENTRAYGUES SUR TRUYERE
- Date limite pour réponse 04 décembre 2029
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- Émis le 13 novembre 2023
- Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite enfance de la communauté de communes Comtal Lot Truyère - Lot 01: crèche d'Espalion
- Date limite pour réponse 13 novembre 2027
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- Émis le 13 novembre 2023
- Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite enfance de la communauté de communes Comtal Lot Truyère - Lot 02: crèche de Bozouls
- Date limite pour réponse 13 novembre 2027
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- Émis le 13 novembre 2023
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES 5 STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COMTAL LOT ET TRUYERE - LOT 2: CRECHE DE BOZOULS
- Date limite pour réponse 13 novembre 2027
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- Émis le 13 novembre 2023
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES 5 STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COMTAL LOT TRUYERE - LOT 1: CRECHE ESPALION
- Date limite pour réponse 13 novembre 2027
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- Émis le 13 novembre 2023
- Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite enfance de la communauté de communes Comtal Lot Truyère - Lot 03: micro-crèche de Gages et micro-crèche de Lioujas
- Date limite pour réponse 13 novembre 2027
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- Émis le 13 novembre 2023
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES 5 STRUCTURES PETITE ENANCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COMTAL LOT TRUYERE - LOT 3: MICRO CRECHE DE GAGES ET MICRO CRECHE DE LIOUJAS
- Date limite pour réponse 13 novembre 2027
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- Émis le 06 novembre 2023
- Mission de maîtrise d'œuvre relative à l'assainissement d'Aboul - commune de Bozouls
- Date limite pour réponse 06 novembre 2025
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- Émis le 13 octobre 2023
- ETUDE PREALABLE AUX TRANSFERTS DE COMPETENCE "EAU POTABLE" ET "EAUX PLUVIALES" - LOT No2: ETUDE DE TRANSFERT DE LA COMPETENCE "EAUX PLUVIALES"
- Date limite pour réponse 13 février 2025
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- Émis le 13 octobre 2023
- Etude préalable aux transferts de compétences "eau potable" et "eaux pluviales" - Lot 01: étude de transfert de la compétence "eau potable"
- Date limite pour réponse 13 février 2025
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- Émis le 21 août 2023
- Achat d'un combiné hydrocureur
- Date limite pour réponse 21 décembre 2023
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- Émis le 21 août 2023
- ACHAT D'UN COMBINE HYDROCUREUR
- Date limite pour réponse 21 décembre 2023
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- Émis le 29 juin 2023
- Prestations de services en assurance - Lot n°1: Dommages-Ouvrage crèche et Relais Petite Enfance à Espalion
- Date limite pour réponse 29 juin 2033
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- Émis le 26 juin 2023
- Réhabilitation du bâtiment administratif à Espalion - Aménagement du niveau R-1 - Lot n°06: peintures - revêtements de sols
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 26 juin 2023
- Réhabilitation du bâtiment administratif à Espalion - Aménagement du niveau R-1 - Lot n°02: plaquisterie - isolation
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 26 juin 2023
- Réhabilitation du bâtiment administratif à Espalion - Aménagement du niveau R-1 - Lot n°04: plomberie - sanitaires
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 26 juin 2023
- Réhabilitation du bâtiment administratif à Espalion - Aménagement du niveau R-1 - Lot n°01: menuiseries intérieures et extérieures
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 26 juin 2023
- Réhabilitation du bâtiment administratif à Espalion - Aménagement du niveau R-1 - Lot n°03: électricité - VMC - chauffage - climatisation
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 26 juin 2023
- REHABILITATION DU BATIMENT ADMINISTRATIF A ESPALION - AMENAGEMENT DU NIVEAU R-1 - LOT 3: ELECTRICITE - VMC - CHAUFFAGE - CLIMATISATION
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 21 juin 2023
- MISE EN PLACE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF AU LOTISSEMENT LES AUMETS - COMMUNE DE LA LOUBIERE
- Date limite pour réponse 21 août 2023
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- Émis le 22 mai 2023
- AMENANGEMENT ET SECURISATION DU CHEMIN DE SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE SUR LES BERGES DU LOT A
- Date limite pour réponse 22 juillet 2023
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- Émis le 22 mai 2023
- Aménagement et sécurisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle sur les berges du Lot à Espalion - Phase II
- Date limite pour réponse 22 juillet 2023
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- Émis le 18 avril 2023
- REQUALIFICATION DU PARC D'ACTIVITES DE LA BOUYSSE A ESPALION
- Date limite pour réponse 18 novembre 2024
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- Émis le 18 avril 2023
- Requalification du parc d'activités de la Bouysse à Espalion
- Date limite pour réponse 18 novembre 2024
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- Émis le 12 avril 2023
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE MODERNISATION ET D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE INTERCOMMUNALE - LOT 1: TERRASSEMENT - SECTEUR 1: BOZOULS, RODELLE,GABRIAC, MONTROZIER, LA LOUBIERE, LASSOUTS
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE MODERNISATION ET D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE INTERCOMMUNALE - LOT No04: CHAUSSEE - SECTEUR 2: ESPALION, BESSUEJOULS, SAINT COME D'OLT, COUBISOU, SEBRAZAC
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de modernisation et d'entretien de la voirie intercommunale - Lot -1 : Lot 1: Terrassement - Secteur 1: Bozouls, Rodelle, Gabriac, Montrozier, La Loubière, Lassouts
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE MODERNISATION ET D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE INTERCOMMUNALE - LOT 2: CHAUSSEE - SECTEUR 1: BOZOULS, RODELLE, GAVRIAC, MONTROZIER, LA LOUBIERE, LASSOUTS
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE MODERNISATION ET D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE INTERCOMMUNALE - LOT 06: CHAUSSEE - SECTEUR 3: ENTRAYGUES SUR TRUYERE, SAINT HIPPOLYTE, ESPEYRAC, GOLIHNAC, LE FEL, VILLECOMTAL, CAMPUAC
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de modernisation et d'entretien de la voirie intercommunale - Lot -6 : Lot 4: Chaussée - Secteur 2: Espalion, Bessuéjouls, Saint-Côme d'Olt, Coubisou, Sébrazac, Le Nayrac, Le Cayrol, Estaing
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE MODERNISATION ET D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE INTERCOMMUNALE - LOT 3: TERRASSEMENT - SECTEUR 2: ESPALION, BESSUEJOULS, SAINT COME D'OLT, COUBISOU, SEBRAZAC, LE NAYRAC, LE CAYROL, ESTAING
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de modernisation et d'entretien de la voirie intercommunale - Lot -4 : Lot 6: Chaussée - Secteur 3: Entraygues sur Truyère, Saint Hippolyte, Espeyrac, Golinhac, Le Fel, Villecomtal, Campuac
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de modernisation et d'entretien de la voirie intercommunale - Lot -2 : Lot 2: Chaussée - Secteur 1: Bozouls, Rodelle, Gabriac, Montrozier, La Loubière, Lassouts
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de modernisation et d'entretien de la voirie intercommunale - Lot -5 : Lot 3: Terrassement - Secteur 2: Espalion, Bessuéjouls, Saint-Côme d'Olt, Coubisou, Sébrazac, Le Nayrac, Le Cayrol, Estaing
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE MODERNISATION ET D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE INTERCOMMUNALE - LOT 05 - TERRASSEMENT - SECTEUR 3: ENTRAYGUES SUR TRUYERE, SAINT HIPPOLYTE, ESPEYRAC, GOLINHAC, LE FEL, VILLECOMTAL, CAMPUAC
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de modernisation et d'entretien de la voirie intercommunale - Lot -3 : Lot 5: Terrassement - Secteur 3: Entraygues sur Truyère, Saint Hippolyte, Espeyrac, Golinhac, Le Fel, Villecomtal, Campuac
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 24 février 2023
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES BOUES D'EPURATION DE LA STATION D'EPURATION D'ESPALION
- Date limite pour réponse 24 février 2027
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- Émis le 24 février 2023
- Accord-cadre à bons de commande pour le transport et le traitement des boues d'épuration de la station d'épuration d'Espalion
- Date limite pour réponse 24 février 2027
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- Émis le 02 février 2023
- Vérification technique et règlementaire des aires de jeux et des équipements sportifs pour la Communauté de communes et 18 communes adhérentes
- Date limite pour réponse 02 janvier 2027
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- Émis le 18 janvier 2023
- Construction de la station d'épuration de Gages - Lot -1 : 1-Construction de la station de traitement des eaux usées du bourg de Gages
- Date limite pour réponse 18 juillet 2024
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- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE LA STATION D'EPURATION DE GAGES - LOT No1: CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DU BOURG DE GAGES
- Date limite pour réponse 18 juillet 2024
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- Émis le 17 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE LA STATION D'EPURATION DE GAGES - LOT No2: REHABILITATION DU RESEAU DE TRANSFERT
- Date limite pour réponse 17 mars 2023
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- Émis le 17 janvier 2023
- Construction de la station d'épuration de Gages - Lot -2 : 2-Réhabilitation du réseau de transfert
- Date limite pour réponse 17 mars 2023
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- Émis le 10 novembre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot -2 : Lot n°03: Charpente
- Date limite pour réponse 10 décembre 2023
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- Émis le 10 novembre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 03: CHARPENTE
- Date limite pour réponse 10 décembre 2023
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- Émis le 10 novembre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 07: MENUISERIES INTERIEURES - AGENCEMENT
- Date limite pour réponse 10 décembre 2023
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- Émis le 10 novembre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot -6 : Lot n°07: Menuiseries intérieures / agencement
- Date limite pour réponse 10 décembre 2023
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- Émis le 08 novembre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 12: PLOMBERIE SANITAIRE
- Date limite pour réponse 08 décembre 2023
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- Émis le 08 novembre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot -11 : Lot n°12: Plomberie - sanitaire - CVC
- Date limite pour réponse 08 décembre 2023
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- Émis le 08 novembre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 06: PLATRERIE - ISOLATION
- Date limite pour réponse 08 décembre 2023
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- Émis le 08 novembre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot -5 : Lot n°06: Plâtrerie - Isolation
- Date limite pour réponse 08 décembre 2023
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- Émis le 03 novembre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 10: FAUX PLAFONDS
- Date limite pour réponse 03 décembre 2023
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- Émis le 03 novembre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot -9 : Lot n°10: Faux plafond
- Date limite pour réponse 03 décembre 2023
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- Émis le 31 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 08: CHAPE - ISOLATION PROJETEE
- Date limite pour réponse 01 décembre 2023
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- Émis le 31 octobre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot -7 : Lot n°08: Chape - Isolation projetée
- Date limite pour réponse 01 décembre 2023
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- Émis le 26 octobre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot -1 : Lot n°02: Gros œuvre
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 26 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 02: GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 26 octobre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot -3 : Lot n°04: Couverture - étanchéité
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 26 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 04: COUVERTURE - ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 26 octobre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot -4 : Lot n°05: Menuiseries extérieures aluminium / bois
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 26 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 05: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM / BOIS
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 25 octobre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot -10 : Lot n°11: Peinture
- Date limite pour réponse 25 novembre 2023
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- Émis le 25 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 09: REVETEMENT DE SOL SOUPLE
- Date limite pour réponse 25 novembre 2023
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- Émis le 25 octobre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot -8 : Lot n°09: Revêtement de sol souple
- Date limite pour réponse 25 novembre 2023
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- Émis le 25 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 13: ELECTRICITE - COURANT FORT ET FAIBLE
- Date limite pour réponse 25 novembre 2023
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- Émis le 25 octobre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot -12 : Lot n°13: Electricité - courant fort et faible
- Date limite pour réponse 25 novembre 2023
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- Émis le 03 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 01: TERRASSEMENT - VRD
- Date limite pour réponse 03 novembre 2023
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- Émis le 03 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE SUR LA COMMUNE D'ESPALION - LOT 01: TERRASSEMENT - VRD
- Date limite pour réponse 03 novembre 2023
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- Émis le 03 octobre 2022
- Construction d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune d'Espalion - Lot n°01: Terrassement - VRD
- Date limite pour réponse 03 novembre 2023
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- Émis le 07 juillet 2022
- Requalification et aménagement du chemin de Saint Jacques de Compostelle entre Saint Côme et Coste Vieille
- Date limite pour réponse 07 novembre 2022
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- Émis le 02 juin 2022
- Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) Communauté de communes Comtal Lot et Truyère
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 02 juin 2022
- Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) "Communauté de communes Comtal Lot et Truyère"
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 07 avril 2022
- Travaux de mise en place des réseaux d'assainissement, de renouvellement du réseau d'eau potable et d'enfouissement des réseaux secs dans le village de Ceyrac
- Date limite pour réponse 07 mai 2023
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- Émis le 07 avril 2022
- TRAVAUX DE MISE EN PLACE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D'EAU POTABLE ET D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS DANS LE VILLAGE DE CEYRAC - MARCHE No1: EAUX PLUVIALES ET EAUX USEES
- Date limite pour réponse 07 mai 2023
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- Émis le 04 avril 2022
- Travaux de filière de traitement des eaux usées du bourg de Ceyrac
- Date limite pour réponse 04 août 2022
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- Émis le 07 mars 2022
- Création de la Zone d'Activités Les Calsades 4 - Commune de Bozouls
- Date limite pour réponse 07 août 2022
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- Émis le 07 février 2022
- Mission de maîtrise d'oeuvre - Construction d'une crèche sur la commune d'Espalion
- Date limite pour réponse 07 avril 2023
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- Émis le 26 novembre 2021
- Aménagement et sécurisation du chemin de Saint-Jacques de Compostelle sur les berges du Lot à Espalion
- Date limite pour réponse 26 mai 2022
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- Émis le 20 juillet 2021
- Assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de l'élaboration de la Convention Territoriale Globale (CTG)
- Date limite pour réponse 20 juillet 2022
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- Émis le 15 juillet 2021
- Travaux de création et de finition de la Zone d'Activités Lioujas II - Commune de La Loubière - Lot -2 : Lot 2: éclairage public
- Date limite pour réponse 15 novembre 2021
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- Émis le 15 juillet 2021
- Travaux de création et de finition de la Zone d'Activités Lioujas II - Commune de La Loubière - Lot -1 : Lot 1: terrassement -VRD
- Date limite pour réponse 15 novembre 2021
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- Émis le 10 mai 2021
- Accord-cadre à bons de commande - Fauchage et débroussaillage des voies intercommunales et chemins communaux
- Date limite pour réponse 10 mai 2025
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- Émis le 04 mai 2021
- Marché de maîtrise d'oeuvre - création de la STEP de Gages - Commune de Montrozier
- Date limite pour réponse 04 mai 2023
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- Émis le 19 avril 2021
- Evolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère - Lot n°7: peinture-nettoyage
- Date limite pour réponse 19 octobre 2021
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- Émis le 29 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -12 : Lot 12: Peinture
- Date limite pour réponse 29 juillet 2022
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- Émis le 29 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -15 : Lot 15: Ascenseur
- Date limite pour réponse 29 juillet 2022
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- Émis le 29 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -8 : Lot 8: Plâtrerie
- Date limite pour réponse 29 juillet 2022
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- Émis le 29 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -9 : Lot 9: Chapes - carrelages - faïences
- Date limite pour réponse 29 juillet 2022
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- Émis le 29 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -11 : Lot 11: Electricité courants forts et faibles
- Date limite pour réponse 29 juillet 2022
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- Émis le 26 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -6 : Lot 6: Menuiseries extérieures et intérieures bois
- Date limite pour réponse 26 juillet 2022
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- Émis le 26 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -2 : Lot 2: Démolition - gros oeuvre
- Date limite pour réponse 26 juillet 2022
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- Émis le 26 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -4 : Lot 4: Couverture ardoise et zinc
- Date limite pour réponse 26 juillet 2022
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- Émis le 26 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -5 : Lot 5: Menuiseries extérieures aluminium - serrurerie
- Date limite pour réponse 26 juillet 2022
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- Émis le 26 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -3 : Lot 3: Charpente - mur ossature bois et bardage
- Date limite pour réponse 26 juillet 2022
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- Émis le 26 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -7 : Lot 7: Ravalement façade
- Date limite pour réponse 26 juillet 2022
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- Émis le 26 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -14 : Lot 14: Faux plafonds - isolations
- Date limite pour réponse 26 juillet 2022
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- Émis le 26 mars 2021
- Construction d'une maison médicale intercommunale à Saint-Côme d'Olt - Lot -13 : Lot 13: Revêtements de sols souples
- Date limite pour réponse 26 juillet 2022
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- Émis le 25 mars 2021
- Evolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère - Lot n°2: étanchéité-Bardage
- Date limite pour réponse 25 septembre 2021
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- Émis le 01 mars 2021
- Evolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère - Lot -1 : Lot 1: démolition - gros oeuvre
- Date limite pour réponse 01 septembre 2021
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- Émis le 01 mars 2021
- Evolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère - Lot -9 : Lot 9: chauffage - plomberie - sanitaires - VMC
- Date limite pour réponse 01 septembre 2021
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- Émis le 01 mars 2021
- Evolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère - Lot -8 : Lot 8: électricité - courants forts et faibles
- Date limite pour réponse 01 septembre 2021
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- Émis le 01 mars 2021
- Evolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère - Lot -4 : Lot 4: cloisons sèches - faux plafonds - isolations
- Date limite pour réponse 01 mars 2021
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- Émis le 01 mars 2021
- Evolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère - Lot -6 : Lot 6: revêtements de sols souples
- Date limite pour réponse 01 septembre 2021
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- Émis le 01 mars 2021
- Evolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère - Lot -5 : Lot 5: menuiseries intérieures
- Date limite pour réponse 01 septembre 2021
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- Émis le 01 mars 2021
- Evolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère - Lot -3 : Lot 3: menuiseries extérieures
- Date limite pour réponse 01 septembre 2021
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- Émis le 12 février 2021
- Marché de maîtrise d'oeuvre - Requalification du parc d'activités "La Bouysse" à Espalion
- Date limite pour réponse 12 février 2024
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- Émis le 18 août 2020
- Accord-cadre à bons de commande : Transport, déshydratation mobile et hygiénisation de boues résiduaires de stations d'épuration
- Date limite pour réponse 18 novembre 2021
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- Émis le 18 août 2020
- Accord-cadre à bons de commande : Transport, déshydratation mobile et hygiénisation de boues résiduaires de stations dépuration
- Date limite pour réponse 18 novembre 2021
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- Émis le 12 juin 2020
- Marche de maîtrise d'œuvre - Travaux de création et de finition de la Zone d'Activités Lioujas II - Commune de La Loubière
- Date limite pour réponse 12 février 2021
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- Émis le 08 juin 2020
- Relance suite à une résiliation - Marché de maîtrise d'oeuvre en vue du regroupement des professionnels de santé à Saint-Côme d'Olt
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
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- Émis le 05 juin 2020
- Marché de substitution - Etude de faisabilité pour le projet de valorisation touristique du site de Couesques (aménagements et équipements de pleine nature) Phase C (études techniques et financières) Phase D (finalisation du produit)
- Date limite pour réponse 05 janvier 2021
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- Émis le 20 mars 2020
- MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CREATION D'UN CENTRE CULTUREL ET ARTISTIQUE SUR LE SITE SAINT-HILARIAN A ESPALION
- Date limite pour réponse 20 septembre 2020
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- Émis le 05 mars 2020
- Mise à jour du zonage d'assainissement
- Date limite pour réponse 05 octobre 2020
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- Émis le 10 février 2020
- Réalisation d'une halte d'accueil et de repos pour les pèlerins de St-Jacques de Compostelle à St-Côme-d'Olt (12500) - Lot -3 : Lot 3 : Plâtrerie - faux plafonds - carrelages - faïences
- Date limite pour réponse 10 juillet 2020
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- Émis le 31 janvier 2020
- Réalisation d'une halte d'accueil et de repos pour les pèlerins de St-Jacques de Compostelle à St-Côme-d'Olt (12500) - Lot -2 : lot 2 : Menuiseries intérieures et extérieures - serrurerie
- Date limite pour réponse 01 juillet 2020
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- Émis le 31 janvier 2020
- Réalisation d'une halte d'accueil et de repos pour les pèlerins de St-Jacques de Compostelle à St-Côme-d'Olt (12500) - Lot -4 : lot 4 : Plomberie - électricité
- Date limite pour réponse 01 juillet 2020
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- Émis le 30 janvier 2020
- Réalisation d'une halte d'accueil et de repos pour les pèlerins de St-Jacques de Compostelle à St-Côme-d'Olt (12500) - Lot -1 : Lot 1 : terrassement - VRD - démolition - gros oeuvre - espaces verts
- Date limite pour réponse 30 juin 2020
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- Émis le 06 janvier 2020
- Création de vestiaires et rénovation partielle du siège de la Communauté de communes - Lot: menuiseries intérieures et extérieures
- Date limite pour réponse 06 juin 2020
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- Émis le 20 décembre 2019
- Exécution de services de transports à la demande - Lot -2 : Gabriac
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 20 décembre 2019
- Exécution de services de transports à la demande - Lot -5 : Rodelle
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 20 décembre 2019
- Exécution de services de transports à la demande - Lot -3 : Lioujas-La Loubière
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 20 décembre 2019
- Exécution de services de transports à la demande - Lot -1 : Gages-Montrozier
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 20 décembre 2019
- Exécution de services de transports à la demande - Lot -4 : Bozouls
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 20 décembre 2019
- Exécution de services de transport à la demande - Lot n°6: Lassouts - Lot n°7:Le Nayrac - Lot n°8: Saint-Côme - Lot n°9: Le Cayrol - Lot n°10: Campuac - Lot n°11: Estaing/Coubisou - Lot n°12: Espalion - Lot n°13: Sébrazac - Lot -1 : Lot n°6: Lassouts
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 17 décembre 2019
- Transport et traitement des boues d'épuration de la station d'épuration d'Espalion
- Date limite pour réponse 17 décembre 2023
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- Émis le 12 décembre 2019
- Exécution de services de transports à la demande - Lot -16 : Espeyrac / Golinhac / Campuac
- Date limite pour réponse 12 avril 2020
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- Émis le 12 décembre 2019
- Exécution de services de transports à la demande - Lot -15 : Saint Hippolyte / Le Fel / Entraygues sur Truyère
- Date limite pour réponse 12 avril 2020
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- Émis le 07 novembre 2019
- Création de vestiaires et rénovation partielle du siège de la communauté de communes - Lot -2 : Plaquisterie Isolation
- Date limite pour réponse 07 avril 2020
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- Émis le 07 novembre 2019
- Création de vestiaires et rénovation partielle du siège de la communauté de communes - Lot -8 : Serrurerie - Escaliers métalliques
- Date limite pour réponse 07 avril 2020
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- Émis le 07 novembre 2019
- Création de vestiaires et rénovation partielle du siège de la communauté de communes - Lot -7 : Peintures - Revêtements de sols
- Date limite pour réponse 07 avril 2020
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- Émis le 06 novembre 2019
- Création de vestiaires et rénovation partielle du siège de la communauté de communes - Lot -4 : Faux plafonds
- Date limite pour réponse 06 avril 2020
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- Émis le 28 octobre 2019
- Création de vestiaires et rénovation partielle du siège de la communauté de communes - Lot -1 : Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 28 mars 2020
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- Émis le 26 octobre 2019
- Création de vestiaires et rénovation partielle du siège de la communauté de communes - Lot -5 : Electricité - VMC
- Date limite pour réponse 26 mars 2020
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- Émis le 25 octobre 2019
- Création de vestiaires et rénovation partielle du siège de la communauté de communes - Lot -6 : Plomberie - Sanitaires - Chauffage
- Date limite pour réponse 25 mars 2020
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- Émis le 22 octobre 2019
- Mission d'assistance à maîtrise-d'ouvrage - Proposition d'un programme de restructuration d'un centre d'interprétation (TERRA MEMORIA) vers un office de tourisme scénographié "Porte d'entrée du territoire"
- Date limite pour réponse 22 décembre 2020
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- Émis le 22 octobre 2019
- Mission d'assistance à maîtrise-d'ouvrage - Proposition d'un programme de restructuration d'un centre d'interprétation (TERRA MEMORIA) vers un office de tourisme scénographié Porte d'entrée du territoire
- Date limite pour réponse 22 décembre 2020
Établissements
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Ouverts
-
CC COMTAL LOT ET TRUYERE - 12500
Siège social depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800012 20006747800012
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ZONE D' ACTIVITES DE CALSADES IV - 12500
Établissement secondaire depuis le 15 avril 2019 (6 ans)
- SIRET 20006747800319 20006747800319
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ZONE D' ACTIVITES DE LIOUJAS IV - 12500
Établissement secondaire depuis le 15 avril 2019 (6 ans)
- SIRET 20006747800327 20006747800327
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
GEMAPI - 12500
Établissement secondaire depuis le 26 février 2018 (7 ans)
- SIRET 20006747800301 20006747800301
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
SPANC - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
- SIRET 20006747800277 20006747800277
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ENFANCE - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
- SIRET 20006747800285 20006747800285
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
PERSONNES AGEES - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
- SIRET 20006747800293 20006747800293
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ZA LIOUJAS III - 12500
Établissement secondaire depuis le 13 février 2017 (8 ans)
- SIRET 20006747800194 20006747800194
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ASSAINISSEMENT COLLECTIF (CC BOZOULS COMTAL) - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800038 20006747800038
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 18 B AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ZONE DE LIOUJAS 2 - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800087 20006747800087
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 18 B AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ZONE DES CASALDES III - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800095 20006747800095
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 18 B AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ATELIER RELAIS - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800129 20006747800129
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 18 B AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
MAISON DE SANTE - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800152 20006747800152
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 18 B AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ZAC (CC ENTRAYGUES TRUYERE) - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800160 20006747800160
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 18 B AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
MAISON DE LA VIGNE - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800202 20006747800202
- Activité Autres services de réservation et activités connexes - 7990Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ZONE LES GLEBES - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800210 20006747800210
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ZONE DES GARRIGUES - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800228 20006747800228
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
PEPINIERE POLE ECONOMIQUE - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800244 20006747800244
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ZONE DE CABASSAR - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800251 20006747800251
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ZONE LES LANDES - 12500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20006747800269 20006747800269
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
-
Fermés
-
ORDURES MENAGERES (CC ENTRAYGUES TRUYERE) - 12500
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2023
- SIRET 20006747800178 20006747800178
- Activité Collecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
ZONE DE PEYRELOBADE - 12500
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2023
- SIRET 20006747800236 20006747800236
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 18 AVENUE MARCEL LAUTARD, 12500 ESPALION
-
BASE DE CANOE KAYAK - 12140
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2018
- SIRET 20006747800145 20006747800145
- Activité Gestion d'installations sportives - 9311Z
- Adresse 12140 ENTRAYGUES-SUR-TRUYERE
-
TERRA MEMORIA - 12340
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 25 juin 2018
- SIRET 20006747800020 20006747800020
- Activité Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires - 9103Z
- Adresse 12 ALLEE PAUL CAUSSE, 12340 BOZOULS
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CC COMTAL LOT ET TRUYERE
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Bilan carbone
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Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
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Annonces legales Avis au public Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère Modification simplifiée n° 1 du Plan Local dUrbanisme de la commune dEspalion Bilan de la mise à disposition du public et approbation Le public est informé que, Par délibération du 29 septembre 2025, le Conseil communautaire de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère a : Dressé le bilan de la mise à disposition du public réalisée dans le cadre de la procédure de modification simplifiée n° 1 du PLU dEspalion, A…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis au public COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COMTAL LOT ET TRUYÈRE Modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune dEspalion Décision de non réalisation dune évaluation environnementale et définition des modalités de mise à disposition du public Par délibération (n°2025-06-30-D182) en date du 30 juin 2025, le Conseil communautaire a défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune dEspalion. Le p…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC Communaute de Communes Comtal Lot et Truyère Prescription de la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune dEspalion La modification simplifiée n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune dEspalion a été prescrite par arrêté du président en date du 03 mars 2025 (n° 2025-AU-003). Cet arrêté est affiché en mairie dEspalion et à la Communauté de communes pendant un mois.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COMTAL, LOT ET TRUYÈRE APPROBATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE LA LOUBIÈRE ET APPROBATION DES RÉVISIONS ALLÉGÉES N°1 À 6 ET DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DESPALION, ET DÉCISION DE RÉALISATION OU NON RÉALISATION DÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE Le public est informe que, par délibérations du 30 septembre 2024, le Conseil communautaire de la Communauté de Communes Comtal Lot …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
184147 RAPPEL : AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique unique Relative aux révisions allégees n°1 à 6 et à la modification de droit commun n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune dEspalion Le public est informé que, par arrêté communautaire n°2024-AU-026 du 03 juin 2024, M. le Président de la communauté de communes Comtal Lot et Truyère a ordonné louverture de lenquête publique unique pour les révisions allégées n°1 à 6 et la modification de droit commun n°2 du PLU de la commune dEspa…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Communaute de Communes Comtal Lot et Truyère RAPPEL : Enquête publique unique Relative aux révisions allégées n°1 à 6 et à la modification de droit commun n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune dEspalion Le public est informé que, par arrêté communautaire n° 2024-AU-026 du 03 juin 2024, M. le Président de la communauté de communes Comtal Lot et Truyère a ordonné louverture de lenquête publique unique pour les révisions allégées n° 1 à 6 et la modification de dro…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
184146 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique unique Relative aux révisions allégees n°1 à 6 et à la modification de droit commun n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune dEspalion Le public est informé que, par arrêté communautaire n°2024-AU-026 du 03 juin 2024, M. le Président de la communauté de communes Comtal Lot et Truyère a ordonné louverture de lenquête publique unique pour les révisions allégées n°1 à 6 et la modification de droit commun n°2 du PLU de la commune dEspalion, en …
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE Communaute de Communes Comtal Lot et Truyère Enquête publique unique Relative aux révisions allégées n°1 à 6 et à la modification de droit commun n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune dEspalion Le public est informé que, par arrêté communautaire n° 2024-AU-026 du 03 juin 2024, M. le Président de la communauté de communes Comtal Lot et Truyère a ordonné louverture de lenquête publique unique pour les révisions allégées n° 1 à 6 et la modification de droit commun…
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181889 RAPPEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique Relative à la Révision allégee n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de La Loubière Le public est informé que, par arrêté communautaire n°2024-AU-018 du 02 mai 2024, M. le Président de la communauté de communes Comtal Lot et Truyère a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision allégée n° 1 du PLU de La Loubière, en vue de son approbation par le Conseil communautaire. Cette enquête publique se déroulera pendant une période…
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RAPPEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE Communauté de Communes Comtal Lot et Truyere Enquête publique relative à la révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de La Loubière Le public est informé que, par arrêté communautaire n° 2024-AU-018 du 02 mai 2024, M. le Président de la communauté de communes Comtal Lot et Truyère a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision allégée n° 1 du PLU de La Loubière, en vue de son approbation par le Conseil communautaire. Cette enquête pu…
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181886 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique Relative à la Révision allégee n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de La Loubière Le public est informé que, par arrêté communautaire n°2024-AU-018 du 02 mai 2024, M. le Président de la communauté de communes Comtal Lot et Truyère a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision allégée n° 1 du PLU de La Loubière, en vue de son approbation par le Conseil communautaire. Cette enquête publique se déroulera pendant une période de 31 …
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE Communaute de Communes Comtal Lot et Truyère Enquête publique relative à la révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de La Loubière Le public est informé que, par arrêté communautaire n° 2024-AU-018 du 02 mai 2024, M. le Président de la communauté de communes Comtal Lot et Truyère a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision allégée n° 1 du PLU de La Loubière, en vue de son approbation par le Conseil communautaire. Cette enquête publique …
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160333 AVIS AU PUBLIC Communauté de communes Comtal Lot et Truyère Modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Saint Côme dOlt Le public est informé que, par délibération du 24 juillet 2023, Le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Saint Côme dOlt. Cette délibération ainsi que le dossier correspondant sont tenus à la disposition du public au siège de la Communauté de Communes et à la Mairie de Saint Côme dOlt aux jours et heure…
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155236 AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC Commune de Saint Côme dOlt Modification simplifiée N°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saint Côme dOlt Le dossier de modification simplifiée N°1 du PLU de la commune de Saint Côme dOlt portant sur une adaptation du zonage, sera mis à disposition du public du 12 juin au 13 juillet 2023 (delibération N°2023-05-22-D164). Ce dossier est consultable à la communauté ainsi quà la mairie de Saint Côme dOlt aux jours et heures habituels douverture : C…
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187258 AVIS DE MISE A LENQUETE PUBLIQUE Relative à la révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Bozouls Par arrêté communautaire n° 2020-A-85 du 01 Octobre 2020, M. le President de la Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme de la Commune de Bozouls, procédure prescrite par délibération du Conseil Municipal du 18 septembre 2017, poursuivie par la Communauté de Communes Comtal, Lot et…
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188304 AVIS DE MISE A LENQUETE PUBLIQUE Relative à la révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Bozouls Par arrêté communautaire n° 2020-A-85 du 01 Octobre 2020, M. le President de la Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme de la Commune de Bozouls, procédure prescrite par délibération du Conseil Municipal du 18 septembre 2017, poursuivie par la Communauté de Communes Comtal, Lot et…
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AVIS DE MISE A LENQUETE PUBLIQUE COMMUNAUTE DE COMMUNES COMTAL, LOT ET TRUYERE COMMUNE DE BOZOULS Relative à la revision du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Bozouls Par arrêté communautaire n° 2020-A-85 du 01 Octobre 2020, M. le Président de la Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme de la Commune de Bozouls, procédure prescrite par délibération du Conseil Municipal du 18 septembre 201…
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189720 Communauté de commune COMTAL LOT ET TRUYERE AVIS AU PUBLIC Prescription de lélaboration du PLU Intercommunal Par delibération en date du 16 novembre 2020 le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes a décidé de prescrire lélaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal sur lintégralité du territoire de la communauté. Cette élaboration fera lobjet dune concertation selon les modalités précisées dans cette délibération. Cette délibération est affichée au siège de la communauté d…
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Communauté de Communes Comtal Lot Truyere Approbation de la modification N°1 du PLU dEspalion Instauration du Droit de Préemption Urbain sur la commune dEspalion Par délibérations du conseil communautaire en date du 12 octobre 2020 la modification N°1 du PLU dEspalion a été approuvée et le droit de préemption urbain a été réinstauré sur les zones urbanisées (U) et à urbaniser (AU) du PLU dEspalion suite à la modification N°1. Ces deux délibérations ont été affichées au siège de la communauté de …
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Communauté de Communes Comtal Lot Truyere Prescription de lélaboration du PLU Intercommunal Par délibération en date du 16 novembre 2020 le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes a décidé de prescrire lélaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal sur lintégralité du territoire de la communauté. Cette élaboration fera lobjet dune concertation selon les modalités précisées dans cette délibération. Cette délibération est affichée au siège de la communauté de communes et dans les m…
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199266 AVIS AU PUBLIC Commune de Bozouls Approbation de la Révision du Plan Local dUrbanisme de la Commune de Bozouls et instauration du Droit de Préemption Urbain dans les zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) de la commune de Bozouls Le public est informe que, par délibérations du 8 mars 2021, Le Conseil communautaire de la Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère a : Approuvé la Révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Bozouls ; Instauré le Droit de Préemption Urbain su…
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AVIS AU PUBLIC Communaute de Communes Comtal, Lot et Truyère Prescription de la modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme de la commune de La Loubière Par délibération (n° 20210308D31) en date du 08 mars 2021, Le Conseil communautaire a décidé de prescrire la modification simplifiée n° 2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de La Loubière. Cette délibération est affichée au siège de la Communauté de Communes et à la mairie de la Loubière pendant un mois.
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155392 AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC Modification simplifiée N°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Loubière Le dossier de modification simplifiee N°2 du PLU de la commune de La Loubière portant sur la modification du règlement de la zone Ux pour réduire la distance dimplantation des constructions par rapport à laxe de la RD988 et pour redéfinir les traitements paysagers afférents, sera mis à disposition du public du 19 juillet au 23 août 2021 (délibération N°2021-06-28-D179). C…
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Avis au public COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COMTAL, LOT ET TRUYÈRE Prescription de la modification simplifiee n°1 du plan local durbanisme de la commune de Bozouls et définition des modalités de mise à disposition du public Par délibération (n°2021-06 28-D180) en date du 28 juin 2021, Le Conseil communautaire a décidé de prescrire la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Bozouls et de définir les modalités de mise à disposition du public. Cette délibération sera …
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AVIS AU PUBLIC Communaute de Communes Comtal, Lot et Truyère Modification simplifiée n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Bozouls Le conseil communautaire de la Communauté de communes Comtal, Lot et Truyère a lancé une procédure de modification simplifiée du plan local durbanisme de la commune de Bozouls. Le dossier de la modification simplifiée n° 1 du PLU et un registre où seront consignées les observations, remarques et suggestions du public seront mis à la disposition du public du…
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AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COMTAL, LOT ET TRUYÈRE Prescription de la revision sous forme allégée N°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Loubière Par délibération (N° 2021-07-29-D206) en date du 29 juillet 2021, Le Conseil communautaire de la Communauté de Communes a décidé de prescrire la révision «allégée» N° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de La Loubière, et a fixé les modalités de concertation avec la population prévue à larticle L.103-2 du Code de lurbani…
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Annonce JAL - Avis administratif
169931 COMTAL LOT TRUYERE Communauté de commune INSTAURATION du Droit de Préemption Urbain Par delibération en date du 14 octobre 2019, le conseil communautaire a décidé dinstaurer le droit de préemption urbain et den déléguer pour partie, Lexercice aux communes membres. Cette délibération est affichée au siège de la communauté de communes et dans les mairies concernées.
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Communauté de communes Comtal, Lot et Truyere Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération en date du 14 octobre 2019, Le conseil communautaire a décidé dinstaurer le droit de préemption urbain et den déléguer pour partie, lexercice aux communes membres. Cette délibération est affichée au siège de la communauté de communes et dans les mairies concernées.
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COMTAL, LOT ET TRUYÈRE Approbation de la révision n° 2 du PLU de Saint-Côme-dOlt Instauration du Droit de Preemption Urbain Par délibération du conseil communautaire en date du 4 novembre 2019 la révision N° 2 du PLU de Saint-Côme-dOlt a été approuvée. Par délibération en date du 4 novembre 2019 le conseil communautaire a décidé dinstaurer le droit de préemption urbain sur la commune de Saint-Côme-dOlt et den déléguer pour partie, Lexercice à la commune. Ces délibérations…
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172055 Communauté de communes Comtal Lot et Truyère APPROBATION de la revision N°2 du PLU de Saint-Côme dOlt Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération du conseil communautaire en date du 4 novembre 2019 la révision N°2 du PLU de saint-Côme dOlt a été approuvée. Par délibération en date du 4 novembre 2019 le conseil communautaire a décidé dinstaurer le droit de préemption urbain sur la commune de Saint-Côme dOlt et den déléguer pour partie, lexercice à la commune. Ces délibérati…
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COMTAL, LOT ET TRUYERE Prescription de la modification N°1 du PLU dEspalion Par déliberation du conseil municipal dEspalion en date du 19 décembre 2017, La modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme dEspalion portant sur le projet de louverture de la zone AUt2, de la modification du règlement écrit et graphique de la zone AUt1 et de la modification des Orientations dAménagement et de Programmation a été prescrite. Cette délibération a été affichée en mairie pendant un moi…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de modification n°1 du plan local durbanisme de la commune dESPALION Par arrête n° 2020-AU-42 en date du 15 juin 2020, le Président de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère a prescrit une enquête publique sur le projet de modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme de la Commune dEspalion pour une durée de 33 jours consécutifs : du 6 juillet 2020 à 9h00 au 7 août 2020 à 16h00. La personne responsable de la modification n° 1 du PLU de la Commune dEspalion es…
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181400 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la Commune dEspalion Par arrêté n° 2020-AU-42 en date du 15 juin 2020, le Président de la Communaute de Communes Comtal Lot et Truyère a prescrit une enquête publique sur le projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la Commune dEspalion pour une durée de 33 jours consécutifs : du 6 juillet 2020 à 9h00 au 7 août 2020 à 16h00. La personne responsable de la modification n°1 du PLU de la Commune dEspali…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DESPALION Par arrête n° 2020-AU-42 en date du 15 juin 2020, le Président de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère a prescrit une enquête publique sur le projet de modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme de la Commune dEspalion pour une durée de 33 jours consécutifs : du 6 juillet 2020 à 9h00 au 7 août 2020 à 16h00. La personne responsable de la modification n° 1 du PLU de la Commune dEspalion e…
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181407 RAPPEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la Commune dEspalion Par arrêté n° 2020-AU-42 en date du 15 juin 2020, le Président de la Communaute de Communes Comtal Lot et Truyère a prescrit une enquête publique sur le projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la Commune dEspalion pour une durée de 33 jours consécutifs : du 6 juillet 2020 à 9h00 au 7 août 2020 à 16h00. La personne responsable de la modification n°1 du PLU de la Commune …
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