FORME JURIDIQUESASU Société par actions simplifiée à associé uniqueSASU Société par actions simplifiée à associé unique
CODE APE4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
07/08/2024Date de dernière mise à jour de la fiche de l'entreprise sur Societe.com
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Solvabilité
Voir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
Publication des comptes Année 2023
ConfidentielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Équilibre bilan Année 2023
FavorableLe ratio entre Fonds propres, Bilan, dettes financière et Capacité d'autofinancement
Rentabilité Année 2023
DéfavorableLe ratio entre CA, EBITDA, Resultat net, Capacité d'autofinancement et les frais financiers
Taille de l'entreprise Année 2023
Petite Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2023
Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Employeuse
OuiLes effectifs ont augmenté depuis les années précédentes.
Présentation
CALPROM SAS, SASU Société par actions simplifiée à associé unique est active depuis le 26/01/1994 (31 ans).
Établie à ANNEYRON - 26140, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques.
Activité (Code NAF ou APE)Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (4649Z) Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (4649Z)
Activité principale déclaréeNégoce et représentation de tous articles liés au sport et aux loisirs. Négoce et représentation de tous articles liés au sport et aux loisirs.
Convention collective déduiteCommerces de gros (573) Commerces de gros (573)
Effectif 2016Non précisé Non précisé
Capital social 94240,00 €94240,00
Chiffre d'affaires 20160,00 €0,00
Statut RCSInscriteDepuis le 26 janvier 1994
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1994
Greffe de RomansTribunal de commerce Greffe de Romans - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2010B00584 2010B00584
Code greffe2602 2602
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 218 entreprises du secteur "Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques" dans la Drôme (26)
Cartographie de CALPROM SAS
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise CALPROM SAS et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CALPROM SAS au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CALPROM SAS, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 5 anciens dirigeants, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 30 derniers évènements, l'analyse financière de 2016, et des informations supplémentaires sur les 6 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CALPROM SAS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de CALPROM SAS
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de CALPROM SAS (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale - Modification de la dénomination de la personne morale - Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale - Modification de la dénomination de la personne morale - Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale
Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique - Modification des commissaires aux comptes
Statuts mis à jour - Modification des statuts - Extrait de décision(s) de l'associé unique - Modification des statuts
Statuts mis à jour - Modification des statuts - Extrait de décision(s) de l'associé unique - Modification des statuts
Projet - Apport partiel d'actif
Ordonnance du président - Nomination de commissaire aux apports
Liste des sièges sociaux antérieurs - Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert - Décision(s) de l'actionnaire unique - Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert - Statuts mis à jour - Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
Statuts mis à jour - Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert - Liste des sièges sociaux antérieurs - Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert - Décision(s) de l'actionnaire unique - Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
Statuts mis à jour - Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert - Liste des sièges sociaux antérieurs - Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert - Décision(s) de l'actionnaire unique - Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
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Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Transfert de siège socialDenomination : CALPROM SAS. Forme : SAS. Capital social : 94240 euros. Siège social : 6 Rue VICTOR LAFUMA, 26140 ANNEYRON. 393708748 RCS de Romans. Aux termes dune décision en date du 20 décembre 2024, lassocié unique a décidé, à compter du 20 décembre 2024, De transférer le siège social à 10/12 rue du Colonel Driant, 75001 Paris. Radiation du RCS de Romans et immatriculation au RCS de Paris. Président : LAFUMA SAS, SAS sise 6 rue du Docteur Lafuma, 26140 Albon
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Transfert de siège socialDenomination : CALPROM SAS. Forme : SAS. Capital social : 94240 euros. Siège social : 6 Rue VICTOR LAFUMA, 26140 ANNEYRON. 393708748 RCS de Romans. Aux termes dune décision en date du 20 décembre 2024, lassocié unique a décidé, à compter du 20 décembre 2024, De transférer le siège social à 10/12 rue du Colonel Driant, 75001 Paris. Radiation du RCS de Romans et immatriculation au RCS de Paris.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce JAL - Modification de la dénomination
Dénomination : LAFPROM. Forme : SAS au capital de 94240 euros. Siege social : 6 Rue VICTOR LAFUMA, 26140 ANNEYRON. 393708748 RCS de Romans.Dénomination socialeAux termes dune décision en date du 31 juillet 2024, lassocié unique a décidé de modifier la dénomination sociale et dadopter la dénomination CALPROM SAS. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Mention sera portée au RCS de Romans
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Sté par actions simplifiée Auditex n'est plus commissaire aux comptes suppléant
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
LAFPROM Sociéte par actions simplifiée au capital de 94 240 euros Siège social : 6 rue Victor Lafuma 26140 ANNEYRON 393 708 748 RCS ROMANS Avis de modification Par décisions de lassociée unique en date du 30 juin 2021, il a été décidé de ne pas renouveler, Le mandat de la société AUDITEX, Commissaire aux comptes suppléant, ni de procéder à son remplacement. 119.534
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
STÖCKLIN Thomas Markus nom d'usage : STÖCKLIN n'est plus directeur général
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
STÖCKLIN Thomas Markus nom d'usage : STÖCKLIN devient directeur général.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée Ernst & Young et Autres devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée Auditex devient commissaire aux comptes suppléant.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
JOFFARD Philippe nom d'usage : JOFFARD n'est plus président. SA à conseil d'administration LAFUMA SA devient président.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2008)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Directeur général partant : Cazin, nom d'usage : Roll, Sylvie.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007)
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société CALPROM SAS en 2 formats distincts : - les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise CALPROM SAS sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2016. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2016 de l'entreprise CALPROM SAS, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société CALPROM SAS.
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise CALPROM SAS doit en date 31-12-2016. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan
2016
2015
2014
Capitalisation
80,80 %
87,08 %
67,78 %
Endettement
0,01 %
0,01 %
0,01 %
Fonds de roulement
8477000 EU
14226000 EU
13369000 EU
Performance
Evolution de l'activité
0,00 %
0,02 %
64,30 %
Taux de VA
N/C
-1021,05 %
-0,70 %
Rentabilité d'exploitation
N/C
-1035,66 %
-1,24 %
Rentabilité nette finale
N/C
10916,39 %
11,23 %
Capacité d'autofinancement
N/C
10587,81 %
1,77 %
Rentabilité financière
2,83 %
6,96 %
50,43 %
Coûts de production
Coûts du travail
N/C
0,09 %
0,36 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement
0,02 an
0,00 an
0,00 an
Coût de la dette
N/C
N/C
N/C
Taux d'intérêt moyen apparent
0,00 %
0,00 %
6197,67 %
Gestion BFR
Poids du BFR global
N/C
631565,05 jours
90,10 jours
Poids des stocks
N/C
0,00 jour
0,19 jour
Délai clients
N/C
649866,13 jours
118,07 jours
Délai Fournisseurs
N/C
16582,03 jours
12,16 jours
Liquidité
Liquidité immédiate
N/C
389,25 jours
0,61 jour
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de CALPROM SAS et tous les dirigeants liés. Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise. La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
* Sur 43995 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 1096200 €
5987 ème
VS.2015
* Sur 5990 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 251300 €
601880 ème
* Sur un total de 602338 sociétés
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 259300 €
82490 ème
* Sur un total de 82546 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -13400 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 22700 €
37850 ème
VS.2015
* Sur 43995 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 24600 €
5219 ème
VS.2015
* Sur 5990 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8300 €
511326 ème
* Sur un total de 602338 sociétés
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 9100 €
71153 ème
* Sur un total de 82546 sociétés
Capital social : 94240 €
Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)
Inférieur à 1 € : 68111 sociétés
Inférieur à 1 €
29,91%
29,91%
68111 sociétés
Entre 1€ et 5K€ : 56687 sociétés
Entre 1€ et 5K€
24,90%
24,90%
56687 sociétés
CALPROM SAS, avec un capital social de 94240 €
CALPROM SAS et 83396sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : CALPROM SAS et 83396 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
36,63%
36,63%
CALPROM SAS et 83396 sociétés
Supérieur à 150K€ : 19495 sociétés
Supérieur à 150K€
8,56%
8,56%
19495 sociétés
Ancienneté entreprise : 31 ans
Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)
Inférieur à 1 an : 10283 sociétés
Inférieur à 1 an
4,52%
4,52%
10283 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 55976 sociétés
Entre 1 et 5 ans
24,58%
24,58%
55976 sociétés
Entre 5 et 15 ans : 77394 sociétés
Entre 5 et 15 ans
33,99%
33,99%
77394 sociétés
CALPROM SAS, avec une ancienneté de 31 ans
CALPROM SAS et 84036sociétés
Supérieur à 15 ans : CALPROM SAS et 84036 sociétés
Supérieur à 15 ans
36,91%
36,91%
CALPROM SAS et 84036 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez CALPROM SAS
0%
0 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 0
Effectif : -1
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
80.2%19.8%
France
Vs.
83.1%16.9%
Auvergne-Rhône-Alpes
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
68.9%31.1%
France
Vs.
69.4%30.6%
Auvergne-Rhône-Alpes
* Valeurs de la médiane des entreprises
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
Procédures collectives de l'entreprise CALPROM SAS
En date du 04-02-2025, la société CALPROM SAS , domiciliée au 6 RUE VICTOR LAFUMA, 26140 ANNEYRON et immatriculée au greffe de ROMANS sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société CALPROM SAS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.