- Dernière modification le23/05/2013Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2011OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2011Petite Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2011Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
BSC FOODS PINNEYS
- SIREN615 720 281615720281
- SIRET DU SIEGE SOCIAL615 720 281 0007561572028100075
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR40615720281FR40615720281
- DATE DE CREATION26 avril 1957
- CODE NAF ou APE1020Z - Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques1020Z - Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTS
- ADRESSE4 PL LOUIS ARMAND 13/15, 75012 PARIS France4 PL LOUIS ARMAND 13/15, 75012 PARIS France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxBSC FOODS PINNEYS BSC FOODS PINNEYS
- Statut RCSRadiéeDepuis le 21 mai 2013
- Statut INSEEFerméeDepuis le 23 avril 2013
- Statut RNERadiéeDepuis le 23 avril 2013
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSParis B 615720281Paris B 615720281
- Tribunal de commerceGreffe de Paris Tribunal de commerce - Greffe de Paris
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques (1020Z) Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques (1020Z)
- Convention collective déduiteIndustries des produits alimentaires élaborés (1396) Industries des produits alimentaires élaborés (1396)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 10 entreprises du secteur "Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques" à Paris (75)
Cartographie de BSC FOODS PINNEYS
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 8 fois entre 1993 et 2012
PINNEY'S EUROPE
- SIREN317540433
Cité 5 fois en 2012
TERRANOVA FOODS HOLDINGS SA
- SIREN403146715
Dirigeant : Anna GACQUIN
Cité 3 fois entre 1994 et 2007
SCI DU COMMANDANT CHARCOT
- SIREN323347278
Cité 1 fois en 2001
SOCIETE DE FACTURATION ET D'ENCAISSEMENT RELATIVE AUX TRANSACTIONS COMMERCIALES EN HALLE DE BOULOGNE SUR MER - SOFETRA
- SIREN333487569
Dirigeants : Dominique ACCARY , Delphine RONCIN , Constance DELPLACE-WATTEZ , ORGANISATION DE PRODUCTEURS CME MANCHE-MER DU NORD , SOCIETE NOUVELLE DOLLEANS et 8 autres
Cité 1 fois en 1992
SCI DE LA MORINIE
- SIREN352577506
Dirigeants : Jacques BOUCLET , Patrick BOUCLET
Dirigeants
- Anciens
Du 27 avril 2012 au 23 avril 2013
Anna GACQUIN
Ancien Liquidateur
Du 23 janvier 2007 au 27 avril 2012
Giampaolo SCHIRATTI
Ancien Gérant
Du 14 septembre 2004 au 23 janvier 2007
Terence WOOD DOW
Ancien Gérant
Du 31 août 2004 au 14 septembre 2004
Desmond KINGSLEY
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermés
Du 30 mars 2012 au 23 avril 2013
BSC FOODS PINNEYS - 75012
Ancien établissement
- SIRET61572028100075
- ActivitéTransformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques - 1020Z
- Adresse4 PL LOUIS ARMAND 13/15, 75012 PARIS France
Du 04 juin 2004 au 25 octobre 2007
BSC FOODS PINNEYS - 94150
Ancien établissement
- SIRET61572028100067
- ActivitéIndustrie du poisson - 152Z
- Adresse13 RUE DU PONT DES HALLES 13A15, 94150 RUNGIS France
Du 18 novembre 1999 au 04 juin 2004
BSC FOODS PINNEYS - 95880
Ancien établissement
- SIRET61572028100059
- ActivitéIndustrie du poisson - 152Z
- Adresse7 RUE DE LA LIBERATION, 95880 ENGHIEN-LES-BAINS France
Du 28 juin 1996 au 18 novembre 1999
LES PECHERIES DE LA MORINIE - 92800
Ancien établissement
- SIRET61572028100042
- ActivitéIndustrie du poisson - 152Z
- AdresseLES PECHERIES DE LA MORINIE 4 RUE BERNARD PALISSY, 92800 PUTEAUX France
Du 26 juin 1990 au 28 juin 1996
BSC FOODS PINNEYS - 93800
Ancien établissement
- SIRET61572028100034
- ActivitéIndustrie du poisson - 152Z
- Adresse68 RUE DE PARIS CTRE D'AFFAIRES INTEGRAL B, 93800 EPINAY-SUR-SEINE France
Historique de BSC FOODS PINNEYS
5 événements depuis 2004
jeudi 27 avril 2012
Anna Gacquin accède au poste de liquidateur.
Giampaolo SCHIRATTI quitte ses fonctions de gérant.
lundi 23 janvier 2007
Giampaolo SCHIRATTI succède à Terence WOOD DOW en tant que gérant.
lundi 14 septembre 2004
Terence WOOD DOW prend le relais de Desmond KINGSLEY en tant que gérant.
lundi 31 août 2004
Desmond KINGSLEY est promue gérant de l'entreprise.
5 événements ont marqué le parcours de BSC FOODS PINNEYS depuis 2004
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise BSC FOODS PINNEYS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise BSC FOODS PINNEYS, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise BSC FOODS PINNEYS, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 5 derniers évènements, l'analyse financière de 2011, et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de BSC FOODS PINNEYS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de BSC FOODS PINNEYS

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de BSC FOODS PINNEYS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Statuts mis à jour Document |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Document Clôture opérations de Liquidation - P.V. d'Assemblée - Bilan de clôture ou de liquidation | |||||
Statuts mis à jour Document | |||||
Document | |||||
Afficher les 20 actes | |||||
ORDONNANCE PROROGATION DU DELAI DE REUNION DE L'A.G. CHARGEE D'APPROUVER LES COMPTES JUSQU'AU 31/07/2012 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2011 | |||||
Document | |||||
ACTE SOUS SEING PRIVE ENTRE MR RODERICK WILDE ET LA SOCIETE TERRANOVA FOODS HOLDINGS SA | |||||
Document | |||||
Statuts mis à jour Document | |||||
Document | |||||
Document | |||||
Document | |||||
Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif | |||||
Document | |||||
Document Changement de date de clôture - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif | |||||
Document Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
Document Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant | |||||
Document Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée | |||||
Document Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
Document Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif | |||||
Document Statuts | |||||
Document Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif | |||||
Document Acte modificatif | |||||
Document Acte modificatif | |||||
Document Statuts mis à jour - Acte modificatif |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Cessation | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort Liquidateur : Gacquin, Anna. | ||||
Afficher les 1 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) |
4 Bilans gratuits
Chiffres clés de BSC FOODS PINNEYS
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat BSC FOODS PINNEYS
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise BSC FOODS PINNEYS sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2011. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2011 de l'entreprise BSC FOODS PINNEYS, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2011 | 31-12-2010 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 0 | 0 | 0,00 % |
dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
Production * | 0 | 0 | 0,00 % |
Valeur ajoutée (VA) | -273 | -9625 | 97,16 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | -537 | -10134 | 94,70 % |
Résultat d'exploitation | 6639 | -10134 | 165,51 % |
RCAI | 6639 | -10134 | 165,51 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | 6639 | -10134 | 165,51 % |
Effectif moyen | Non precise | 0 | 0,00 % |
Bilan Actif BSC FOODS PINNEYS
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société BSC FOODS PINNEYS.
Date de clôture | 31-12-2011 | 31-12-2010 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 364 | 364 | 0,00 % |
immobilisations incorporelles | 0 | 0 | 0,00 % |
immobilisations corporelles | 0 | 0 | 0,00 % |
immobilisations financières | 364 | 364 | 0,00 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 2072100 | 2072700 | -0,03 % |
stocks et en-cours | 0 | 0 | 0,00 % |
créances | 1779700 | 1779700 | 0,00 % |
disponibilités : trésorerie | 292400 | 292900 | -0,17 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 2072500 | 2073000 | -0,02 % |
Bilan Passif BSC FOODS PINNEYS
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise BSC FOODS PINNEYS doit en date 31-12-2011. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2011 | 31-12-2010 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | 1946800 | 1940200 | 0,34 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 125000 | 125000 | 0,00 % |
Dettes | 726 | 7902 | -90,81 % |
dettes financières et emprunts | 0 | 0 | 0,00 % |
dettes fournisseurs | 478 | 7654 | -93,75 % |
dettes fiscales et sociales | 0 | 248 | -100,00 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 248 | 0 | 0,00 % |
Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
Total passif | 2072500 | 2073000 | -0,02 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société BSC FOODS PINNEYS
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2011 | 2010 | 2009 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 93,93 % | 93,59 % | 93,75 % |
Endettement | 0,00 % | 0,00 % | 0,00 % |
Fonds de roulement | 2071400 EU | 2064800 EU | 2074900 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | N/C | N/C | 0,00 % |
Taux de VA | N/C | N/C | N/C |
Rentabilité d'exploitation | N/C | N/C | N/C |
Rentabilité nette finale | N/C | N/C | N/C |
Capacité d'autofinancement | N/C | N/C | N/C |
Rentabilité financière | 0,34 % | -0,52 % | 0,16 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | N/C | N/C | N/C |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 0,00 an | N/C | 0,00 an |
Coût de la dette | N/C | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | N/C | N/C | N/C |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | N/C | N/C | N/C |
Poids des stocks | N/C | N/C | N/C |
Délai clients | N/C | N/C | N/C |
Délai Fournisseurs | N/C | N/C | N/C |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | N/C | N/C | N/C |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de BSC FOODS PINNEYS et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 0 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 359200 €
* Sur 17692 sociétés de Industries alimentaires
CA médian en Ile-de-France : 381100 €
* Sur 1959 sociétés de Industries alimentaires
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 240900 €
* Sur un total de 1003283 sociétés
CA médian en Ile-de-France : 223500 €
* Sur un total de 238239 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 6600 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 11900 €
* Sur 17692 sociétés de Industries alimentaires
REX médian en Ile-de-France : 16500 €
* Sur 1959 sociétés de Industries alimentaires
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8900 €
* Sur un total de 1003283 sociétés
REX médian en Ile-de-France : 8200 €
* Sur un total de 238239 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise BSC FOODS PINNEYS
LES PRODUITS DU CHEF IDEAL POUR LES PREPARATIONS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
CAPTAIN BRAND
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
Aucun visuel déposé pour cette marque
Procédures collectives
1 procédure terminée
- Clôturée
Du 25 avril 2012 au 21 mai 2013
Dissolution