BREST METROPOLE HABITAT

Décision d'inscription ou de nomination par l'autorité compétente.

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision d'inscription ou de nomination par l'autorité compétente.

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision d'inscription ou de nomination par l'autorité compétente.

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision d'inscription ou de nomination par l'autorité compétente.

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

NOMINATION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Délibération de conseil municipal

Démission de Catherine CREACH.Nomination de Charles AUVET. - Démission de Mathilde MAILLARD.Nomination de Eric GUELLEC. - Démission de Véronique BOURBIGOT.Nomination de Gaëlle MONOT.

Lettre de démission

Démission(s) d'administrateur(s)

Acte - Extrait de délibération de conseil municipal - Procès-verbal du conseil d'administration

désignation du représentant BANQUE DES TERRITOIRES - désignation du représentant CFDT FINISTERE - désignation du représentant de la communauté de communes du pays d'iroise - désignation des personnalités qualifiées - Changement de représentant permanent - Changement de vice-président - Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)

Divers

Changement de représentant permanent - Divers

Divers

Changement de représentant permanent - Divers

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de délibération de conseil municipal

Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Nomination(s) d'administrateur(s) - Désignation des administrateur représentants les locataires. - Letre de désignation de la représentante des locataires.

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du directoire - Extrait de délibération de conseil municipal - Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s) - Nomination de représentant permanent - Nomination de membre du conseil d'administration.

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Acte sous seing privé

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de représentant permanent - conseil de communauté du 11/04/2014 - conseil de communauté du 24/06/2014

Procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Acte sous seing privé

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de représentant permanent - conseil de communauté du 11/04/2014 - conseil de communauté du 24/06/2014

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé

Modifications relatives au conseil d'administration - désignation du représentant permanent de la CLCV au CA de Brest Métropole Habitat.

Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Changement de directeur général - Changement de représentant permanent - Nomination du nouveau représentant permanent de la CAF du Nord Finistère au sein du conseil d'administration de la société.

Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Changement de représentant permanent - Nomination du nouveau représentant permanent de la CAF du Nord Finistère au sein du conseil d'administration de la société. - Changement de directeur général

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration

Acte modificatif

Procès-verbal du conseil d'administration

Projet de changement d'administrateur.

Procès-verbal du conseil d'administration

Projet de changement d'administrateur.

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Divers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30/04/2004 MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 16/12/2004 MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - ARRETE No 2004-1543 DU 24/11/2004

Divers

EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 16/12/2004 MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - ARRETE No 2004-1543 DU 24/11/2004 - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30/04/2004 MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Divers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU C.A. DU 16/12/2004 CHANGEMENT DE DENOMINATION EN BREST METROPOLE HABITAT

Divers - Procès-verbal du conseil d'administration

ACTE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA CFDT EN DATE DU 24/10/2001ACTE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA CAF EN DATE DU 03/12/2001 - ARRETE PREFECTORAL DU 06/12/2001 DESIGNANT MME BADOU - Modifications relatives au conseil d'administration - ARRETE PREFECTORAL DU 10 MAI 2001 RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEILD'ADMINISTRATION. - ARRETE PREFECTORAL DU 02/08/2001 MODIFIANT L'ARRETE PREFECTORAL DU 10 MAI 2001

Divers - Procès-verbal du conseil d'administration

ARRETE PREFECTORAL DU 10 MAI 2001 RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEILD'ADMINISTRATION. - ARRETE PREFECTORAL DU 02/08/2001 MODIFIANT L'ARRETE PREFECTORAL DU 10 MAI 2001 - ACTE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA CFDT EN DATE DU 24/10/2001ACTE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA CAF EN DATE DU 03/12/2001 - Modifications relatives au conseil d'administration - ARRETE PREFECTORAL DU 06/12/2001 DESIGNANT MME BADOU

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Divers

COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 05/12/1997 - COPIE ARRETE DU 17/12/1996 - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 28/04/1998 - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 26/08/1997 - Modifications relatives au conseil d'administration - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 14/04/1997

Divers

COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 05/12/1997 - COPIE ARRETE DU 17/12/1996 - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 14/04/1997 - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 26/08/1997 - Modifications relatives au conseil d'administration - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 28/04/1998

Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 05/12/1997 - COPIE ARRETE DU 17/12/1996 - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 28/04/1998 - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 14/04/1997 - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 26/08/1997

Divers

COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 05/12/1997 - COPIE ARRETE DU 17/12/1996 - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 28/04/1998 - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 14/04/1997 - Modifications relatives au conseil d'administration - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 26/08/1997

Divers

COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 05/12/1997 - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 28/04/1998 - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 14/04/1997 - COPIE DE L'ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 26/08/1997 - Modifications relatives au conseil d'administration - COPIE ARRETE DU 17/12/1996

Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - ARRETE PREFECTORAL

Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - ARRETE PREFECTORAL DU 22.09.95

Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - LETTRE DE LA PREFECTURE

Divers

ARRETE 93/0215 DU 04.02.93 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONDE L'OPAC CUB