BERTRAND CASUAL FOOD

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision d'inscription ou de nomination par l'autorité compétente.

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Rapport du commissaire aux apports

Apport de titres de 14 sociétés - - de la société Leon Invest 1 -

Rapport du commissaire aux apports

Apport de titres de 14 sociétés - - de la société Leon Invest 1 -

Décision(s) des associés

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Décision(s) des associés

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Changement de forme juridique - Réduction du capital social

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) - Statuts mis à jour

Transfert du siège social

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) - Statuts mis à jour

Transfert du siège social

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration

Fin de mandat d'administrateur

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s)

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de directeur général

Statuts mis à jour - Décision(s) - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital social

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s) - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s) - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Lettre de démission

Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité

Apport partiel d'actif

Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité

Apport partiel d'actif

Avenant à la convention d'apport partiel d'actif

avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société BST SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société JULIEN SARL - avec la société FLO REIMS SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société BRASSERIE FLO SARL

Avenant à la convention d'apport partiel d'actif

avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BST SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société JULIEN SARL - avec la société FLO REIMS SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL

Avenant à la convention d'apport partiel d'actif

avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BST SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société JULIEN SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société FLO REIMS SARL

Avenant à la convention d'apport partiel d'actif

avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BST SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société JULIEN SARL - avec la société FLO REIMS SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL

Avenant à la convention d'apport partiel d'actif

avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BST SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société JULIEN SARL - avec la société FLO REIMS SARL - avec la société BOFINGER SARL

Avenant à la convention d'apport partiel d'actif

avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société JULIEN SARL - avec la société FLO REIMS SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BST SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL

Avenant à la convention d'apport partiel d'actif

avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BST SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société JULIEN SARL - avec la société FLO REIMS SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société LE VAUDEVILLE SARL

Avenant à la convention d'apport partiel d'actif

avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BST SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société JULIEN SARL - avec la société FLO REIMS SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL

Avenant à la convention d'apport partiel d'actif

avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BST SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société FLO REIMS SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société JULIEN SARL

Avenant à la convention d'apport partiel d'actif

avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société JULIEN SARL - avec la société FLO REIMS SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société BST SARL

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte

Changement de directeur général - Démission(s) d'administrateur(s)

Projet d'apport partiel d'actif

avec la société FLO REIMS - avec la société JULIEN SARL - avec la société BST SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL

Projet d'apport partiel d'actif

avec la société FLO REIMS - avec la société JULIEN SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société BST SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société LE VAUDEVILLE SARL

Projet d'apport partiel d'actif

avec la société FLO REIMS - avec la société JULIEN SARL - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société BST SARL - avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL

Projet d'apport partiel d'actif

avec la société FLO REIMS - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société BST SARL - avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société JULIEN SARL

Projet d'apport partiel d'actif

avec la société FLO REIMS - avec la société JULIEN SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société BST SARL - avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL

Projet d'apport partiel d'actif

avec la société FLO REIMS - avec la société JULIEN SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BOFINGER SARL - avec la société BST SARL

Projet d'apport partiel d'actif

avec la société FLO REIMS - avec la société JULIEN SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société BST SARL - avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société BOFINGER SARL - avec la société BRASSERIE FLO SARL

Projet d'apport partiel d'actif

avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société FLO REIMS - avec la société JULIEN SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société BST SARL - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BOFINGER SARL

Projet d'apport partiel d'actif

avec la société FLO REIMS - avec la société JULIEN SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société BST SARL - avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BOFINGER SARL

Projet d'apport partiel d'actif

avec la société FLO REIMS - avec la société JULIEN SARL - avec la société LES BEAUX-ARTS SARL - avec la société LE VAUDEVILLE SARL - avec la société L'EXCELSIOR SARL - avec la société TERMINUS NORD SARL - avec la société BST SARL - avec la société LES PETITS BOFINGER SA - avec la société BRASSERIE FLO SARL - avec la société BOFINGER SARL

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Augmentation du capital social - Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Fin de mandat d'administrateur

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal

Nomination(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Réduction du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Réduction du capital social

Procès-verbal - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Réduction du capital social - CERTIFICAT DE NON OPPOSITION

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Réduction du capital social - CERTIFICAT DE NON OPPOSITION

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Réduction du capital social - CERTIFICAT DE NON OPPOSITION

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Réduction du capital social - CERTIFICAT DE NON OPPOSITION

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Changement de commissaire aux comptes suppléant - Nomination de président - Nomination de directeur général - Changement du système d'organisation

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

DECISION DE REDUCTION DE CAPITAL

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Réduction du capital social

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Procès-verbal du directoire - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Démission(s) de membre(s) du directoire - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Procès-verbal du directoire - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Démission(s) de membre(s) du directoire - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - CHANGEMENT DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - CHANGEMENT DE PRESIDENT ET VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de membre(s) - DEPART DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Nomination de vice-président du conseil de surveillance

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Changement(s) de membre(s) - DEPART DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du directoire

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Démission(s) de membre(s) du directoire

Procès-verbal du directoire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Démission(s) de membre(s) du directoire - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal du conseil de surveillance - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour - Procès-verbal du directoire - Certificat

Nomination(s) de membre(s) du directoire - Réduction du capital social - RAPPORT SPECIAL - Augmentation du capital social

Procès-verbal du directoire - Certificat - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - RAPPORT SPECIAL - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

DU CAPITAL

Ordonnance

03O1462

Ordonnance

03O930

Procès-verbal du directoire

Démission(s) de membre(s) du directoire

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal du directoire

Démission(s) de membre(s) du directoire

Procès-verbal du conseil de surveillance

DU DIRECTOIRE

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros - Divers

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Démission(s) de membre(s) du directoire - - - Divers

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

- - Divers - Démission(s) de membre(s) du directoire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

(ADOPTION DE LA FORMULE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILL ANCE) - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de président du directoire - ET DE VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

Apport partiel d'actif - Divers

Avenant

A LA SOCIETE GROUPE FLO EN DATE DU 7 MAI 1999 DEPOSE LE 7 MAI 1999 SOUS LE NUMERO 11950 -

Traité

A LA SOCIETE FLO BOUTIQUE SA -

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement(s) d'administrateur(s) - Divers

Expédition d'un acte authentique

Fusion définitive

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration

Divers

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

(PROJETS DE FUSION) - Divers

Rapport du commissaire aux apports

PAR LA SOCIETE LE CHATEAUBRIAND EURL - PAR LA SOCIETETAILLEUR H ET D DE ROUXAIX SA - PAR LA SOCIETE CENTRE DU VETEMENT

Rapport du commissaire aux apports

PAR LA SOCIETE CENTRE DU VETEMENT - PAR LA SOCIETE LE CHATEAUBRIAND EURL - PAR LA SOCIETETAILLEUR H ET D DE ROUXAIX SA

Rapport du commissaire aux apports

PAR LA SOCIETETAILLEUR H ET D DE ROUXAIX SA - PAR LA SOCIETE LE CHATEAUBRIAND EURL - PAR LA SOCIETE CENTRE DU VETEMENT

Convention

2 EX ET LA SOCIETE CENTRE DU VETEMENT - 2 EX ET LA SOCIETE TAILLEUR H&D DE ROUBAIX - 2 EX ET LA SOCIETE EURL LE CHATEAUBRIAND

Convention

2 EX ET LA SOCIETE CENTRE DU VETEMENT - 2 EX ET LA SOCIETE EURL LE CHATEAUBRIAND - 2 EX ET LA SOCIETE TAILLEUR H&D DE ROUBAIX

Convention

2 EX ET LA SOCIETE EURL LE CHATEAUBRIAND - 2 EX ET LA SOCIETE TAILLEUR H&D DE ROUBAIX - 2 EX ET LA SOCIETE CENTRE DU VETEMENT

Ordonnance

97O1948 - 97O1950 - 97O1949

Ordonnance

97O1949 - 97O1948 - 97O1950

Ordonnance

97O1949 - 97O1950 - 97O1948

Rapport du commissaire aux apports

SUR L'APPRECIATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE RESTAURANT LE LOUIS XIV - - SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE NOUVELLE SOCIETE SOTREPAL SA -

Rapport du commissaire aux apports

SUR L'APPRECIATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE RESTAURANT LE LOUIS XIV - - SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE NOUVELLE SOCIETE SOTREPAL SA -

Convention

(2 EX) AVEC LA SOCIETE NOUVELLE SOCIETE SOTREPAL - (2 EX) AVEC LA SOCIETE RESTAURANT LE LOUIS XIV

Convention

(2 EX) AVEC LA SOCIETE NOUVELLE SOCIETE SOTREPAL - (2 EX) AVEC LA SOCIETE RESTAURANT LE LOUIS XIV

Ordonnance

REQUETE N 1629 - REQUETE N 1628

Ordonnance

REQUETE N 1629 - REQUETE N 1628

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers

Expédition d'un acte authentique

DISSOUTE ET CLOTUREE DE PLEIN DROIT SUITE A FUSION

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - PROJET DE FUSION

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Changement(s) d'administrateur(s)

Acte modificatif

Divers

Acte modificatif

Divers

Acte modificatif

Divers

Acte modificatif

2 EXEMPLAIRES