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Présentation de la société AUTO ECOLE F PENEL

AUTO ECOLE F PENEL, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 388104044, est en activité depuis 32 ans. Située à CHATEAU-THIERRY (02400), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'enseignement de la conduite. Son effectif est compris entre 3 et 5 salariés. Sur l'année 2013 elle réalise un chiffre d'affaires de 445100,00 EU. Societe.com recense 2 établissements  ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 07-01-2020. Franck PENEL est gérant de l'entreprise AUTO ECOLE F PENEL.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
01-07-1992  - il y a 32 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société à responsabilité limitée
Historique

Du 19-01-2005

à aujourd'hui

19 ans, 8 mois et 17 jours

Société à responsabilité limitée

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Du 01-07-1992

à aujourd'hui

32 ans, 3 mois et 7 jours

Société à responsabilité limitée

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Noms commerciauxAUTO ECOLE F PENEL
Téléphone

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Adresse postale22 AVENUE DE SOISSONS 02400 CHATEAU-THIERRY
Numéros d'identification
Numéro SIREN
388104044
Numéro SIRET (siège)
38810404400028
Numéro TVA Intracommunautaire
FR95388104044
Numéro RCSSoissons B 388 104 044
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Enseignement de la conduite (8553Z)
Historique

Du 26-08-2008

à aujourd'hui

16 ans, 1 mois et 10 jours

Enseignement de la conduite (8553Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

E....... (8.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 9 mois et 5 jours

Enseignement de la conduite (8553Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXX XX X XXXXX

E....... (8.......)

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Activité principale déclaréeAuto-école, location de véhicules à doubles pédales pour l'apprentissage des candidats libres ou pour tous élèves inscrits en formation au sein de l'auto-école
Convention collective déduite:
Services de l'automobile (1090)
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Soissons
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 06-08-1992
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 01-07-1992
Taille de l'entreprise

HistoriqueVoir l'historique

Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
3 à 5 salariés
Historique

Du 01-07-1992

à aujourd'hui

32 ans, 3 mois et 7 jours

3 à 5 salariés

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HistoriqueVoir l'historique

Capital social
100000,00 EURO
Historique

Du 16-05-2017

à aujourd'hui

7 ans, 4 mois et 24 jours

Capital social : 100000,00 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXX XXXX

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprise liée à AUTO ECOLE F PENEL

2SKB

Cité 1 fois en 2010

Dirigeant : Samir KACED

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Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société AUTO ECOLE F PENEL :

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise AUTO ECOLE F PENEL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise AUTO ECOLE F PENEL, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise AUTO ECOLE F PENEL, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 20 derniers évènements, l'analyse financière de 2013, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de AUTO ECOLE F PENEL
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de AUTO ECOLE F PENEL
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision sur la modification du capital social
Statuts mis à jour - Acte - Statuts mis à jour - Cession de parts - Acte - Cession de parts
Afficher les 2 actes
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2020)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2017)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2006)

Le Siège Social de la société AUTO ECOLE F PENEL

L'entreprise AUTO ECOLE F PENEL a actuellement domicilié son établissement principal à CHATEAU-THIERRY (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

AUTO ECOLE F PENEL- 02400

Etablissement Siège socialActif

Adresse : 22 AVENUE DE SOISSONS - 02400 CHATEAU-THIERRY

État : Actif depuis 24 ans

Successeur du : 38810404400010

Depuis le : 01-01-2000

SIRET : 38810404400028

Activité : Enseignement de la conduite (8553Z)

Fiche de l'établissement

L'ancien établissement de la société AUTO ECOLE F PENEL

Au cours de son existence l'entreprise AUTO ECOLE F PENEL a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.

Etablissement secondaire

AUTO ECOLE DUCLOS- 02400

Ancien établissement Fermé

Adresse : 14 AVENUE DE SOISSONS - 02400 CHATEAU-THIERRY

État : A été actif pendant 7 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-01-2000

Successeur du : 33112207700018

Depuis le : 01-07-1992

SIRET : 38810404400010

Activité : Ecoles de conduite (804A)

Fiche de l'établissement

Le dirigeant actuel de la société AUTO ECOLE F PENEL

AUTO ECOLE F PENEL est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de AUTO ECOLE F PENEL est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de AUTO ECOLE F PENEL devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de AUTO ECOLE F PENEL.

Gérant


M Franck PENELGère depuis le 16-05-20177 ans et 4 mois

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Le dirigeant passé de la société AUTO ECOLE F PENEL

Durant les 32 ans ans de sa vie, AUTO ECOLE F PENEL a été dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant a eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Gérant


M Franck PENELDu 19-01-2005 au 16-05-2017

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de AUTO ECOLE F PENEL

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat AUTO ECOLE F PENEL

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise AUTO ECOLE F PENEL sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2013. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2013 de l'entreprise AUTO ECOLE F PENEL, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date30-09-2013
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 445100
dont export0
Production *431000
Valeur ajoutée (VA)330400
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)21500
Résultat d'exploitation 11200
RCAI11800
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net 14500
Effectif moyen8
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif AUTO ECOLE F PENEL

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société AUTO ECOLE F PENEL.

Date de clôture30-09-2013
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 84800
immobilisations incorporelles61000
immobilisations corporelles21700
immobilisations financières2100
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 154100
stocks et en-cours0
créances28300
disponibilités : trésorerie125800
(Provisions)+ de détails
Total actif 242900
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif AUTO ECOLE F PENEL

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise AUTO ECOLE F PENEL doit en date 30-09-2013. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture30-09-2013
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres 136000
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 106900
dettes financières et emprunts700
dettes fournisseurs12900
dettes fiscales et sociales84400
autres dettes ( comptes courants, ...)8900
Compte de régularisation passif0
Total passif 242900
Voir le rapport de solvabilité

Les ratios financiers de la société AUTO ECOLE F PENEL

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201320112010
Capitalisation55,99 %54,19 %45,04 %
Endettement0,51 %1,16 %3,67 %
Fonds de roulement51900 EU49100 EU47000 EU
Performance
Evolution de l'activité110,61 %104,79 %110,66 %
Taux de VA74,23 %73,66 %72,14 %
Rentabilité d'exploitation4,83 %13,05 %15,62 %
Rentabilité nette finale3,26 %10,83 %11,72 %
Capacité d'autofinancement5,66 %12,20 %12,50 %
Rentabilité financière10,66 %31,69 %41,28 %
Coûts de production
Coûts du travail67,45 %58,30 %58,33 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,03 an0,03 an0,08 an
Coût de la dette0,00 %0,00 %0,00 %
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %0,00 %0,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-60,60 jours-82,63 jours-91,25 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients23,21 jours17,69 jours22,81 jours
Délai Fournisseurs10,58 jours15,42 jours17,11 jours
Liquidité
Liquidité immédiate103,16 jours127,08 jours135,92 jours

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise AUTO ECOLE F PENEL

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Non


Capitaux propres < 1/2 capital social

Non


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

0


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Chiffre d'affaires (CA) : 445100

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 132200

 
VS.2011

* Sur 13207 sociétés de Enseignement

CA médian en Hauts-de-France : 126200

 
VS.2011

* Sur 735 sociétés de Enseignement

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 230600

341922 ème

* Sur un total de 995238 sociétés

CA médian en Hauts-de-France : 266000

22871 ème

* Sur un total de 60450 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 11200

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 3700

 
VS.2011

* Sur 13207 sociétés de Enseignement

REX médian en Hauts-de-France : 3700

 
VS.2011

* Sur 735 sociétés de Enseignement

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 6700

431311 ème

* Sur un total de 995238 sociétés

REX médian en Hauts-de-France : 7000

26523 ème

* Sur un total de 60450 sociétés

Capital social : 100000

Secteur d'activité : Enseignement (en France)

Inférieur à 1 €190462 sociétés

Inférieur à 1 €

79,30%
79,30%

190462 sociétés

Entre 1€ et 5K€30078 sociétés

Entre 1€ et 5K€

12,52%
12,52%

30078 sociétés

AUTO ECOLE F PENEL, avec un capital social de 100000

AUTO ECOLE F PENEL et 18457sociétés

Entre 5K€ et 150K€AUTO ECOLE F PENEL et 18457 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

7,69%
7,69%

AUTO ECOLE F PENEL et 18457 sociétés

Supérieur à 150K€1183 sociétés

Supérieur à 150K€

0,49%
0,49%

1183 sociétés

Ancienneté entreprise : 32 ans

Secteur d'activité : Enseignement (en France)

Inférieur à 1 an11221 sociétés

Inférieur à 1 an

4,67%
4,67%

11221 sociétés

Entre 1 et 5 ans79950 sociétés

Entre 1 et 5 ans

33,29%
33,29%

79950 sociétés

Entre 5 et 15 ans95343 sociétés

Entre 5 et 15 ans

39,70%
39,70%

95343 sociétés

AUTO ECOLE F PENEL, avec une ancienneté de 32 ans

AUTO ECOLE F PENEL et 53666sociétés

Supérieur à 15 ansAUTO ECOLE F PENEL et 53666 sociétés

Supérieur à 15 ans

22,34%
22,34%

AUTO ECOLE F PENEL et 53666 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez AUTO ECOLE F PENEL

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : 8

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Enseignement

65.1%34.9%

France

Vs.
67.2%32.8%

Hauts-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

69.1%30.9%

France

Vs.
69.6%30.4%

Hauts-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives de l'entreprise AUTO ECOLE F PENEL

En date du 05-10-2024, la société AUTO ECOLE F PENEL , domiciliée au 22 AVENUE DE SOISSONS, 02400 CHATEAU-THIERRY et immatriculée au greffe de SOISSONS sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société AUTO ECOLE F PENEL ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

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