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Mentions SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS pour contrat
SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS, société civile professionnelle de médecins, au capital social de 375652,80 EURO, dont le siège social est situé au 4 RUE AUGUSTE RODIN, 25000 BESANCON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besancon sous le numéro 407917012 représentée par M Philippe CHAPUIS agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que liquidateur.
Présentation de la société SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS
SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS, société civile professionnelle de médecins, immatriculée sous le SIREN 407917012, est en activité depuis 28 ans. Établie à BESANCON (25000), elle est spécialisée dans le secteur de l'activité des médecins généralistes. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 10 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 26-07-2021.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 01-07-1996 - il y a 28 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile professionnelle Historique Du 05-09-2006 à aujourd'hui 18 ans et 17 jours Société civile professionnelle Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du 01-07-1996 à aujourd'hui 28 ans, 2 mois et 23 jours Société civile professionnelle de médecins | |||||
Noms commerciaux | SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS | ||||
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Adresse postale | 4 RUE AUGUSTE RODIN 25000 BESANCON | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 407917012 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 40791701200012 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR18407917012 | ||||
Numéro RCS | Besancon D 407 917 012 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Activité des médecins généralistes (8621Z) Historique Du 01-05-2010 à aujourd'hui 14 ans, 4 mois et 24 jours Activité des médecins généralistes (8621Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX P....... (8.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 21 jours Activité des médecins généralistes (8621Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX P....... (8.......) | |||||
Activité principale déclarée | L'exercice en commun par ses membres de la profession de médecin gynécologues obstétriciens avec mise en commun des honoraires perçus en raison de cette activité. | ||||
Convention collective déduite: | Cabinets médicaux (1147) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Besancon | ||||
Statut INSEE | INSCRITE | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 26-06-1996 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-07-1996 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 0 salarié (unités ayant eu des salariés au cours de l'année de référence mais plus d'effectif au 31/12) Historique Du 01-07-1996 à aujourd'hui 28 ans, 2 mois et 23 jours 0 salarié (unités ayant eu des salariés au cours de l'année de référence mais plus d'effectif au 31/12) | |||||
Voir l'historique Capital social 375652,80 EURO Historique Du 23-09-2020 à aujourd'hui 3 ans, 11 mois et 31 jours Capital social : 375652,80 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXXX XXXX |
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GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS
Cité 1 fois en 2021
Dirigeants : Philippe CHAPUIS , Malek CHEHAB , Manuelle COURJON , Mickael FAIVRE , Kazem MAALAKI
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 8 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS, la liste des 8 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS
Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Démission de co-gérant - Lettre de démission - Statuts mis à jour |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Dissolution - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de liquidateur | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Démission de co-gérant - Lettre de démission - Statuts mis à jour | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Démission de co-gérant - Statuts mis à jour - Lettre de démission | |||||
Afficher les 18 actes | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social - Statuts mis à jour | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - Démission de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale - Décès de dirigeant - Statuts mis à jour | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social - Statuts mis à jour | |||||
Acte sous seing privé - Lettre de démission de Mme REYNAUD Isabelle de ses fonctions de co- gérante associée - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée - SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée - SCP DES GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS - Procès-verbal d'assemblée - Démission(s) de gérant(s) - Acte sous seing privé - Lettre de démission de Mr GUEDJ Raphaël de ses fonctions de co gérant - Statuts mis à jour | |||||
Acte sous seing privé - LETTRE DE DEMISSION DE MR BERNARD FANTON DE SES FONCTIONS DE CO GERANT - Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - AUTORISATION DE CESSION DE PARTS ET AGREMENT D UNE NOUVELLE ASSOCIEEANNULATION DE LA PART D INDUSTRIE DE MR BERNARD FANTON - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DES DOCTEURS AUBLIN CHAPUIS FRANCK GUEDJ HSIUNG LELLOUCHE MAALIKI ET REYNAUD - Divers - CREATION D UNE PART D INDUSTRIE AU PROFIT D UNE NOUVELLE ASSOCIEE - Acte sous seing privé - Cession de parts - Statuts mis à jour | |||||
Acte sous seing privé - LETTRE DE DEMISSION DE MR BERNARD FANTON DE SES FONCTIONS DE CO GERANT - Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - AUTORISATION DE CESSION DE PARTS ET AGREMENT D UNE NOUVELLE ASSOCIEEANNULATION DE LA PART D INDUSTRIE DE MR BERNARD FANTON - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DES DOCTEURS AUBLIN CHAPUIS FRANCK GUEDJ HSIUNG LELLOUCHE MAALIKI ET REYNAUD - Divers - CREATION D UNE PART D INDUSTRIE AU PROFIT D UNE NOUVELLE ASSOCIEE - Acte sous seing privé - Cession de parts - Statuts mis à jour | |||||
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Acte sous seing privé - LETTRE DE DEMISSION DE MR BERNARD FANTON DE SES FONCTIONS DE CO GERANT - Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - AUTORISATION DE CESSION DE PARTS ET AGREMENT D UNE NOUVELLE ASSOCIEEANNULATION DE LA PART D INDUSTRIE DE MR BERNARD FANTON - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DES DOCTEURS AUBLIN CHAPUIS FRANCK GUEDJ HSIUNG LELLOUCHE MAALIKI ET REYNAUD - Divers - CREATION D UNE PART D INDUSTRIE AU PROFIT D UNE NOUVELLE ASSOCIEE - Acte sous seing privé - Cession de parts - Statuts mis à jour | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DES DRS AUBLIN CHAPUIS FANTON FRANCK GUEDJ HSIUNG LELLOUCHE ET MAALIKI - Procès-verbal d'assemblée - EXAMEN DE CESSIONS DE PARTS - Acte sous seing privé - Cession de parts - Statuts mis à jour | |||||
Statuts mis à jour - Changement de dénomination en celle de SCP DES DOCTEURS CHAPUIS FANTON FRANCK GUEDJ HSIUNG LELLOUCHE ET MALLKIKI Changement de dénomination en celle de SCP CHAPUIS-FANTON-FRANCK-GUEDJ-HSIUNG-LELLOUCHE ET MAALIKI - Divers - DEMISSION D UN CO GERANT Changement de dénomination en celle de SCP DES DOCTEURS CHAPUIS FANTON FRANCK GUEDJ HSIUNG LELLOUCHE ET MALLKIKI Changement de dénomination en celle de SCP CHAPUIS-FANTON-FRANCK-GUEDJ-HSIUNG-LELLOUCHE ET MAALIKI | |||||
Divers - MODIFICATION DE LA DUREE DES APPORTS - Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - MODIFICATION DE LA DUREE DES APPORTS - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Acte sous seing privé - Cession de parts | |||||
Acte sous seing privé - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - MODIFICATION DE LA DUREE DES APPORTS | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DES DOCTEURS CHAPUIS,FANTON, FRANCK, GUEDJ, HEITZ, LELLOUCHE ET MAALIKI - Divers - NOMINATION DE NOUVEAUX CO GERANTS - Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DES DOCTEURS CHAPUIS, FANTON,FRANCK, HEITZ, HSIUNG, LELLOUCHE ET MAALIKI - Divers - DEMISSION D'UN CO GERANT - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DES DOCTEURS CHAPUIS, FANTON,FRANCK, GUEDJ, HEITZ, HSIUNG, LELLOUCHE ET MAALIKI - Statuts mis à jour - Divers - NOMINATION D'UN CO GERANT | |||||
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Acte sous seing privé - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Cession de parts - Statuts mis à jour - Cession de parts | |||||
Acte sous seing privé - Constitution |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société. | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. | ||||
Afficher les 4 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, l'administration |
Le Siège Social de la société SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS
L'entreprise SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS avait domicilié son établissement principal à BESANCON (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 4 RUE AUGUSTE RODIN - 25000 BESANCON
État : A été actif pendant 25 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-07-2021
Successeur du : 34527660400021
Depuis le : 01-07-1996
SIRET : 40791701200012
Activité : Activité des médecins généralistes (8621Z)
Les 2 dirigeants actuels de la société SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS
SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 2 Liquidateurs. Les mandataires sociaux de SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS.
Liquidateur
M Philippe CHAPUISEst mandaté depuis le 21-12-2004 | 19 ans et 9 mois | |
M Kazem MAALIKIEst mandaté depuis le 21-12-2004 | 19 ans et 9 mois |
La cartographie fait peau neuve !
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DécouvrirCartographie de la société SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 21-09-2024, la société SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS , domiciliée au 4 RUE AUGUSTE RODIN, 25000 BESANCON et immatriculée au greffe de BESANCON sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société SCP DE GYNECOLOGUES LIBERAUX BISONTINS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants