Contentieux Juridiques

Découvrez le profil juridique de la société TEAM VENTE DISTRIBUTION en regardant les informations relatives à l'existence éventuelle d'un contentieux juridique avec d'autres sociétés par le passé. Accédez aux contentieux Surveillez le risque juridique lié à vos clients, vos fournisseurs et partenaires Déjà client PLUS+ ? Connectez-vous

Découvrir PLUS+

Les contentieux de la société TEAM VENTE DISTRIBUTION

La société TEAM VENTE DISTRIBUTION a été impliquée dans XX contentieux durant ses XX années d'existence. Son historique permet de voir que la société TEAM VENTE DISTRIBUTION a un profil plutôt Demandeur, avec XX contentieux qu'elle a initiés en tant que demandeur et XX en tant que défendeur.

Nombre de contentieuxXX XX
Contentieux en coursXX XX
Profil demandeur / défendeur :
Demandeur : XXX% Défendeur : X%
Problème de paiement à : X%

Découvrez le profil juridique de la société TEAM VENTE DISTRIBUTION en regardant les informations relatives à l'existence éventuelle d'un contentieux juridique avec d'autres sociétés par le passé. Accédez aux contentieux Surveillez le risque juridique lié à vos clients, vos fournisseurs et partenaires Déjà client PLUS+ ? Connectez-vous

Découvrir PLUS+

Historique des contentieux

0TEAM VENTE DISTRIBUTION n'a pas d'historique de contentieux connu à cette date

Découvrez le profil juridique de la société TEAM VENTE DISTRIBUTION en regardant les informations relatives à l'existence éventuelle d'un contentieux juridique avec d'autres sociétés par le passé. Accédez aux contentieux Surveillez le risque juridique lié à vos clients, vos fournisseurs et partenaires Déjà client PLUS+ ? Connectez-vous

Découvrir PLUS+

Liste des contentieux juridiques

La société TEAM VENTE DISTRIBUTION a actuellement X contentieux en cours et X contentieux terminés.

XXXXXXXXXXXXXX / XXXX XXXX XXXXX XXXXXXXXXXXX X

Affaire terminée

Tribunal : XXXXXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXXXXXX XXXXXXXXXXX XXXXX XXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX

Décision : XXXXXXXX XX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXXXXXX XXX XXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXX XXX XXXXXXXXX

Demandeur(s)

XXXXX XXXX XXXX XXXXX XXXXXXXXXXXX

XXXX XXXXX XX XXXXXXX, XXXXXXXXX-XXXXXXXXXXXXXX XXXXX

Défendeur(s)