Contentieux Juridiques

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Les contentieux de la société S.B.S BTP

La société S.B.S BTP a été impliquée dans XX contentieux durant ses XX années d'existence. Son historique permet de voir que la société S.B.S BTP a un profil plutôt , avec XX contentieux qu'elle a initiés en tant que demandeur et XX en tant que défendeur.

Nombre de contentieuxXX XX
Contentieux en coursXX XX
Profil demandeur / défendeur :
Demandeur : XX% Défendeur : XX%
Problème de paiement à : X%

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Historique des contentieux

0S.B.S BTP n'a pas d'historique de contentieux connu à cette date

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Liste des contentieux juridiques

La société S.B.S BTP a actuellement X contentieux en cours et X contentieux terminés.

XXXXXXXXXXXXXX / XX XXXX XXXXX XXX X

Affaire terminée

Tribunal : XXXXXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXXXXXX XXXXXXXXXXX XX XX XXXXXXXXX XX XX

Décision : XXXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXXX XX XXX

Demandeur(s)

XX XXXX XXXXX XXX

XX XXX XXXXXXXX XXXXXX XXXXX, XXXXXXXX XXXXX

    Représentant(s):
  • - XX XXXXXX XXXXXX XXXX XXXX

Défendeur(s)

XXXXXXXXXXXXXX / XX XXXXXXXX X XX XXXX XXXXX XXX

Affaire terminée

Tribunal : XXXXXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX

Décision : XXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXX

Demandeur(s)

XX XXXXXXXX

XX XXX XXXXXXX XXXXXX, XXXXXXXX XXXXX

Défendeur(s)

XX XXXX XXXXX XXX

XX XXX XXXXXXXX XXXXXX XXXXX, XXXXXXXX XXXXX