Contentieux Juridiques

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Les contentieux de la société NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES

La société NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES a été impliquée dans XX contentieux durant ses XX années d'existence. Son historique permet de voir que la société NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES a un profil plutôt , avec XX contentieux qu'elle a initiés en tant que demandeur et XX en tant que défendeur. Généralement, les contentieux de la société NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES sont plutôt dû à des problèmes de paiements.

Nombre de contentieuxXX XX
Contentieux en coursXX XX
Profil demandeur / défendeur :
Demandeur : XX% Défendeur : XX%
Problème de paiement à : XXX%

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Historique des contentieux

0NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES n'a pas d'historique de contentieux connu à cette date

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Liste des contentieux juridiques

La société NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES a actuellement X contentieux en cours et X contentieux terminés.

XXXXXXXXXXXXXX / XX XXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXXXX X XX XXXXXXX XXXXXXX

Affaire terminée

Tribunal : XXXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXXXXXX XX XXXXXXXX XX XXXX XX XXXXXXX X XXXXX XXXXXXXXXXX XX XXX-XXXXXXXX XX XXXX

Décision : XXXXXXXXXX XX XXXXXXXXX

Demandeur(s)

XX XXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXXXX

XXX XXX XX XXXX XXXXX, XXXXXXXX XXXXX

    Représentant(s):
  • - XX XXXXX XXXXXXX - XXXXXX XXXXX X XXXXXXXX

Défendeur(s)

XX XXXXXXX XXXXXXX

XX-XX XXX XXXXXXX XXXXXX, XXXXXX-XXXX-XXXX XXXXX

    Représentant(s):
  • - XX XXXX-XXXX XXXXXXXX

XXXXXXXXXXXXXX / XXXXXXX X XX XXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXXXX

Affaire terminée

Tribunal : XXXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXXXXXX XX XXXXXXXX XX XXXX XX XXXXXXX X XXXXX XXXXXXXXXXX XX XXX-XXXXXXXX XX XXXX

Décision : XXXXXXXX XX XXXXXXXX XX XX XXXXXXXX

Demandeur(s)

XXXXXXX

XX XXXXXXXXX, XXXXX-XXXXX XXXXX

Défendeur(s)

XXXX XX XXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXXXX

XX XXX, XXXXXXXX XXXXX