• Actes publiés

Identité de l'entreprise

Présentation de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, société coopérative agricole, immatriculée sous le SIREN 775570955, est en activité depuis 21 ans. Située à CHEMAUDIN ET VAUX (25770), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication d'aliments pour animaux de ferme. Son effectif est compris entre 250 et 499 salariés. Sur l'année 2021 elle réalise un chiffre d'affaires de 130401500,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 5,54 % entre 2020 et 2021. Societe.com recense 50 établissements  ainsi que 51 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 14-09-2021. Clement TISSERAND est président, Jean BONNIN et Francois CUCHEROUSSET sont administrateurs de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
09-12-1944  - il y a 79 ans
Statuts constitutifschevron_right

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Forme juridique
Société coopérative agricole
Historique

Du 02-03-2004

à aujourd'hui

20 ans, 1 mois et 18 jours

Société coopérative agricole
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Du 09-12-1944

à aujourd'hui

3 mois et 5 jours

Société coopérative agricole
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Noms commerciauxCOOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
call
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel
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Adresse postale2 RUE VICTOR CONSIDERANT 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
Numéros d'identification
Numéro SIREN
775570955
Numéro SIRET (siège)
77557095500408
Numéro TVA Intracommunautaire
FR67775570955
Numéro RCSBesancon D 775 570 955
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (1091Z)
Historique

Du 03-02-2009

à aujourd'hui

15 ans, 2 mois et 17 jours

Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (1091Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX X XXXXX

F....... (1.......)
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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 3 mois et 19 jours

Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (1091Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

F....... (1.......)
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Activité principale déclaréeFabrication d'aliments du bétail, approvisionnements, machinisme agricole, collecte et stockage de céréales négoce et réparation de machines agricoles
Convention collective déduite:
Meunerie (1930)
Informations juridiques
Statut RCS
doneINSCRITE - au greffe de Besancon
Situation RCSExtrait d'immatriculation RCSfile_download
Statut INSEE
doneINSCRITE
Situation SIRENEExtrait d'immatriculation SIRENEfile_download
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 27-08-2002
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 09-12-1944
Taille de l'entreprise

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Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
250 à 499 salariés
Historique

Du 01-01-2016

à aujourd'hui

8 ans, 3 mois et 19 jours

250 à 499 salariés

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX

1.......

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX XX XX XXXXX

2.......
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Capital variable
1616281,60 EURO (minimum)
Historique

Du 26-10-2016

à aujourd'hui

7 ans, 5 mois et 26 jours

Capital variable : 1616281,60 EURO(minimum)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

C....... : XXXXXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXXXX XXXX(minimum)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XX XX X XXXXX

C....... : XXXXXXXXXX XXXX(minimum)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXXXX XXXX(minimum)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX X XXXX XX X XXXXX

C....... : XXXXXXXXXX XXXX(minimum)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXXXX XXXX(minimum)
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Voir informations avancéesVoir plus d'informationsexpand_more

Rapport Complet Officiel

Score extra-financier de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

C

Score de 2021

  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.

Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.

Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.

Les 6 dirigeants de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Dirigeants mandataires de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE :

Mandataires de type : Président
Depuis le 24-03-2009 M Clement TISSERAND

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Mandataires de type : Administrateur
Depuis le 24-03-2009 M Jean BONNIN

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Depuis le 02-03-2004 M Francois CUCHEROUSSET

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Depuis le 02-03-2004 M Henri CUENOT

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Depuis le 18-12-2019 M Etienne GIGON

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Depuis le 04-01-2020 M Cyril GOGAND

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Afficher tous les dirigeantschevron_right

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Cartographie gratuite COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 775570955Explorer la cartographie

Entreprises dirigées par COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Depuis le 25-03-2021

DEMETERRE

Mandataire

SIREN : 301711917

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Depuis le 24-07-2020

PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON

Mandataire

SIREN : 311117444

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Depuis le 27-03-2021

SCI DE LA MAISON DE L AGRICULTURE

Mandataire

SIREN : 340504240

Voir la fiche

Depuis le 16-07-2020

EXTRUSEL

Mandataire

SIREN : 344188271

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Depuis le 13-10-2021

CUMA LA SAONOISE

Liquidateur

SIREN : 392198339

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Depuis le 25-06-2022

SCI CHATEAU DU MONT

Mandataire

SIREN : 405039249

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Voir toutes les entreprises dirigées

Les bénéficiaires effectifs de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

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Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir l'intégralité des actionnaires, mandataires ou toutes autres personnes physiques qui contrôlent COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, faites évoluer votre offre

Entreprises liées à COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

GAEC DES LAVES

Cité 3 fois entre 2022 et 2023

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COOP AGRICOLE DE POLIGNY BLETTERANS

Cité 3 fois entre 2008 et 2009

Dirigeant : Thierry VALLET

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GAEC BONNIN

Cité 2 fois entre 2022 et 2023

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GAEC DE L ESPOIR

Cité 2 fois entre 2022 et 2023

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GAEC GOGAND

Cité 2 fois entre 2022 et 2023

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DICK

Cité 2 fois entre 2021 et 2022

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GAEC DE LA BARRE

Cité 2 fois entre 2022 et 2023

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FLEUR DE CUIR

Cité 2 fois entre 2021 et 2022

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JB SEP

Cité 2 fois entre 2013 et 2014

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GAEC VERNAY

Cité 2 fois entre 2022 et 2023

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PULVERI'TECH

Cité 2 fois entre 2016 et 2019

Dirigeant : Frederic MOINE

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MONSIEUR JACQUES TABAUX

Cité 2 fois entre 2021 et 2022

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EARL BELLE COTE

Cité 2 fois entre 2022 et 2023

Dirigeant : Justine GRANGEOT

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GAEC DES PRES DESTINES

Cité 2 fois entre 2022 et 2023

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SEFRACOM

Cité 1 fois en 2015

Dirigeant : Christian MOREL

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MEYER SA

Cité 1 fois en 1993

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MOULIN NARJOZ

Cité 1 fois en 2008

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GENEPORC SA

Cité 1 fois en 1998

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FINANCIERE M.S.

Cité 1 fois en 2020

Dirigeant : Christian MOREL

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Voir les 59 entreprises suivantes

Actes publiés par ADVERLINE

Acte du 02/10/2017

MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Documents officiels de l'entreprise

Statuts numérisésVoir un exemple
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Mise en harmonie des statuts - Statuts mis à jour 7,90€
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Les derniers actes modificatifs numérisés Voir un exemple
Document inconnu 7,90€
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Document inconnu 7,90€
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Document inconnu 7,90€
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Document inconnu 7,90€
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Document inconnu 7,90€
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Document inconnu 7,90€
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Document inconnu 7,90€
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Ordonnance du président - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination de commissaire aux comptes suppléant 7,90€
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Ordonnance du président - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modifications relatives au conseil d'administration 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modifications relatives au conseil d'administration 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modifications relatives au conseil d'administration 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modifications relatives au conseil d'administration 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modifications relatives au conseil d'administration 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - (avec rectification derreur matérielle) 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - mise en conformité des statuts avec l'arrêté ministériel du 28/04/2017 - nouvelle délimitation des sections - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal du conseil d'administration - A VAUX LES PRES 2 RUE VICTOR CONSIDERANT - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal du conseil d'administration - A VAUX LES PRES 2 RUE VICTOR CONSIDERANT - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes 7,90€
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Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Acte sous seing privé - TRAITE DE FUSION - Statuts mis à jour 7,90€
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Projet de traité de fusion - Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES ET D APPRO. DE POLIGNY BLETTERANS - Projet de traité de fusion - ET SOCIETE COOPERATIVE D APPROV. ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L OGNON -CODEVAL - Procès-verbal du conseil d'administration 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - MODIFICATION DE L ART. 19 DES STATUTS ET DONC DE REDUIRE LE NOMBRE ACTUELD ADMINISTRATEURS EN LE PASSANT A UN NOMBRE DE 9 A 18. - Divers - MODIFICATION DE L ARTICLE 12 DES STATUTS SE RAPPORTANT AU TAUX DESOUSCRIPTION AU CAPITAL SOCIAL - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - MODIFICATION DE L ARTICLE 3 DES STATUTS 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - HARMONISATION DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 31 JUILLET 2001 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes - Procès-verbal du conseil d'administration - Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Formation de la société - Procès-verbal du conseil d'administration - Formation de la société - Statuts mis à jour - Formation de la société - Divers - Formation de la société - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée 7,90€
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Les derniers comptes annuels numérisés Voir un exemple
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Voir tous les documents officiels

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Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE :

Prospectez les entreprises de Fabrication d'aliments pour animaux de ferme du Doubs (25)

Prospectez les entreprises d'Industries alimentaires du Doubs (25)

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Chiffres clés de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanfile_uploadPublier votre dernier bilanfile_upload- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Les 104 Annonces d'évènements parues

DateAnnonces légales (BODACC) Prix Achat
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. 2,90€
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées 2,90€
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2007) 2,90€
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Voir tous les documents officiels

Synthèse societe.com pour l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Notamment les éléments suivants :

Voir l'analyse complète

50 établissements de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Etablissement Siège social

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25770Actif

Etablissement Siège en activité depuis 11 ans

Adresse : 2 RUE VICTOR CONSIDERANT - 25770 CHEMAUDIN ET VAUX

Etablissement secondaire

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25000Fermé

Ancien établissement en activité pendant 67 ans

Adresse : 3 RUE VICTOR DELAVELLE - 25000 BESANCON

Voir tous les établissements