Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information gratuite sur les entreprises du Registre du Commerce des Sociétés (RNCS)

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STE JULIEN CONSTRUCTION METALLIQUE

Divers - Modifications relatives au conseil d'administration

Divers - BULLETIN DE DECES D'UN ADMINISTRATEUREN DATE DU 23 AOUT 1995

Date : 09-10-2000

Extrait de mention:

57 B 26 ! REPUBLIQUE FRANCAISE [ VILLE DE ROUEN.

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SOCIETE IMMOBILIERE SAINT HILAIRE

Divers - EXTRAIT D'ACTE DE DECES EN DATE DU 29 JANVIER 1992 ADMINISTRATEUR PARTANT

Date : 22-03-1994

Extrait de mention:

REPUBLIQUE FRANCAISE 10 - = üïëi|ä_ : VILLE DE ROUEN T A 4 (Seine-Maritime) iæ.

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ETS DAVEY BICKFORD SMITH ET CIE

Date : 22-12-1992

Extrait de mention:

REPUBLIQUE FRANCCAISE L 1E ,ïy| cAAn VILLE DE ROUEN s6B 238 (Seine-Maritime) ÆM ACTE

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ROUEN ESPACES STATIONNEMENT

Divers - LETTRE EN DATE DU 1ER OCTOBRE 1992 DE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT RECUEIL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE ROUEN Modification de la composition du conseil d'administration

Date : 10-12-1992

Extrait de mention:

gñi ; 3 VILLE DE ROUEN ""'_&"-"L". ' w -;5 PA R Kl N G = Eh ; ; 207 ; '
LECLIN a remplacé Monsieur Jean ALLARD en qualité de représentant de la Ville de ROUEN.
mars 1989 [ Le Conseil Municipal de la Ville de ROUEN s'est réuni en séance
sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.
BOOS, dans laquelle la Ville de ROUEN dispose de deux délégués titulaires et d'un

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SOCIETE LORRAINE POUR L INDUSTRIE MECANIQUE ET CHIMIQUE

Date : 14-01-1993

Extrait de mention:

T Qt REPUBLIQUE FRANCAISE MECANIQLE e CHtinlQUE VILLE DE ROUEN Si 6 580 (Seine-Maritime) 1 4

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FERRERO FRANCE

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers - RENOUVELLEMENT DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS

Procès-verbal d'assemblée

Divers - NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR

Date : 25-09-1997

Extrait de mention:

25 SEP 1997 | - 54 1L 51 - Transeription Ville de Rouen.

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NON RENSEIGNE

Date : 28-07-1997

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LOGEAL IMMOBILIERE Société Anonyme d'habitations à loyer modéré

Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général

Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Nomination du représenant permanent

Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président

Date : 23-11-2009

Extrait de mention:

Agissant en qualité de Maire de la Ville de MALAUNAY, Désigne : Monsieur Guillaume COUTEY, t
En qualité de représentant permanent de la Ville de Malaunay au conseil dadministration de la

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SEINE MANCHE PROMOTION société anonyme coopérative d'intérêt collectif d'habitation à loyer modéré, société à capital variable

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Changement du représentant permanent d'un administrateur

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Modification des articles 3 et 19 des statuts

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général

Statuts mis à jour

Date : 07-10-2009

Extrait de mention:

En qualité de représentant permanent de la Ville de MALAUNAY au Conseil dAdministration de la

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NON RENSEIGNE

Date : 08-01-2001

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LOGEAL IMMOBILIERE Société Anonyme d'habitations à loyer modéré

Lettre de démission - Démission d'un administrateur

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Lettre d'un administrateur en date du 30/08/2010 de désignation d'un représentant permanent

Date : 06-10-2010

Extrait de mention:

VILLE DE BARENTIN SEINE-MARITIME LETTRE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT RD Q E TS
E TS IU SECRESENTANT PERMANENT DE LA VILLE DE BARENTIN AU CONSEIL DADMINISTRATION E E
En qualité de représentant permanent de la Ville de BARENTIN au Conseil dAdministration de la

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SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE ST ETIENNE DU ROUVRAY LE FOYER STEPHANAIS

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Nomination de directeur général

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Dissociation des fonctions de Président et de Directeur Général

Date : 06-12-2010

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EDITIONS VILLE ACCUEIL

Date : 22-01-1997

Extrait de mention:

e _ç_ e EDITIONS VILLE ACCUEIL Société à Responsabilité Limitée au Capital de 50.000 Francs 72, rue de Lessard 76100 ROUEN RCS ROUEN B
de la société EDITIONS VILLE ACCUEIL, société à responsabilité limitée au capital de 50.000 francs, dont
responsabilité limitée au capital de 50.000 francs, dont le siège social est situé 72, rue de Lessard 76100 ROUEN, immatriculée au registre

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EDITIONS VILLE ACCUEIL

Date : 17-10-1995

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SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE ST ETIENNE DU ROUVRAY LE FOYER STEPHANAIS

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration

Date : 07-02-2011

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VILLE ET PAYSAGE

Date : 10-01-2011

Extrait de mention:

GIE VILLE ET PAYSAGE Groupement d'intérêt économique Siège : 606 Chemin de la Bretèque 76230 BOIS GUILLAUME RCS ROUEN 444 433 288 PROCES-VERBAL

PREVIEW

VILLE ET PAYSAGE

Date : 10-01-2011

Extrait de mention:

GIE VILLE ET PAYSAGE Groupement d'intérêt économique Siège : 606 Chemin de la Bretèque 76230 BOIS GUILLAUME RCS ROUEN 444 433 288 PROCES-VERBAL

PREVIEW

EDITIONS VILLE ACCUEIL

Date : 22-03-1994

Extrait de mention:

Décembre 1993 Société EDITIONS VILLE ACCUEIL / SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE [ au Capital de 50.000 Francs ! { 144, rue Beauvoisine ! 76000 ROUEN : STATUT-S ; LES

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NON RENSEIGNE

Date : 28-03-1995

Extrait de mention:

Société Anonyme au capital de 300.000 Francs Siège Social : 224, rue Garibald1 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN R.

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VUESURLAVILLE

Acte sous seing privé - Constitution

Date : 25-08-2005

Extrait de mention:

05 5s (76 VUESURLA VILLE Société à responsabilité limitée au capital de 10 000 Euros Siège social : 4, rue jean Lecanuet 76000 ROUEN STATUTS UR - 5<

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SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE PETIT COURONNE

Date : 05-09-2011

PREVIEW

QUEVILLY HABITAT Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Approbation du projet de fusion prévoyant l'absorption de la SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE PETIT COURONNE par la société QUEVILLY HABITAT

Acte sous seing privé - Nomination du représentant permanent

Déclaration de conformité

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Statuts mis à jour

Date : 05-09-2011

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SCI LE VALLOT

Date : 12-05-2004

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 06-10-1993

PREVIEW

LA RESIDENCE DU DRAPIER

Acte notarié - Constitution

Divers - ACTE RECTIFICATIF EN DATE DU 19 OCTOBRE 2004

Divers - STATUTS RECTIFIES

Date : 22-11-2004

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EDITIONS VILLE ACCUEIL

Date : 05-10-1994

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SCI DU CHATEAU

Date : 23-05-2000

PREVIEW

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE ST ETIENNE DU ROUVRAY LE FOYER STEPHANAIS

Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général

Date : 19-09-2011

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SARL ARE

Date : 25-10-1999

PREVIEW

SOCIETE ROUENNAISE PAUL MONVILLE NEGOCE

Procès-verbal d'assemblée - Ratification de la nomination du Président et des Vice-présidents Réalisation définitive de la réduction du capital social

Statuts mis à jour

Date : 22-03-2011

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JSC TEXTILE

Date : 01-02-2010

PREVIEW

EARL DE LA MARTELLERIE

Acte sous seing privé - Constitution

Date : 26-07-1999

PREVIEW

SARL VILLAGE

Date : 23-05-2003

PREVIEW

SCI DU SUD III

Acte notarié - Constitution

Date : 23-09-2003

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Ordonnance - Nomination de commissaire aux apports

Date : 17-08-2000

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE GREEN RAY

Date : 24-07-2009

PREVIEW

SA DRS SYSTEMS

Date : 19-08-1998

PREVIEW

SA DRS SYSTEMS

Date : 19-08-1998

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE GREEN RAY

Date : 24-07-2009

PREVIEW

SARL SEPTEF FIOUL

Date : 28-11-1997

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE VIROFLAY PRES AUX BOIS

Statuts mis à jour

Acte - Donation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s)

Date : 05-05-2011

PREVIEW

SOCIETE EN NOM COLLECTIF LAMBERT CIE

Procès-verbal d'assemblée - Cession de parts

Acte notarié - Cession de parts

Divers - ENTRE MR, MME JEAN LAMBERT ET MR JEAN-CHARLES LAMBERT Cession de parts

Divers - DONATION DE PARTS Cession de parts

Divers - ENTRE MR, MME JEAN LAMBERT ET MR JEAN-CLAUDE LAMBERT Cession de parts

Statuts mis à jour - Cession de parts

Divers - DEPART D'UN GERANT ASSOCIE NOMINATION D'UN NOUVEL ASSOCIE Cession de parts

Date : 18-10-1995

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 31-12-1992

PREVIEW

CL CONSEIL

Date : 28-04-2010

PREVIEW

ERDIC

Acte sous seing privé - PAR MR WAGEMANS FRANCOIS AU PROFIT DE MR CROMBE PATRICE

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Divers

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - (ARTICLE 7)

Liste des sièges sociaux antérieurs

Acte sous seing privé - PAR MR LANGLOIS MARTINE AU PROFIT DE MR FINZI CHRISTIAN

Statuts mis à jour

Date : 25-03-2011

PREVIEW

CENTRE VILLE IMMOBILIER A.C.V.I.

Date : 09-06-2010

PREVIEW

S.C.I. P.P BAZIN

Acte notarié - Dévolution successorale de Monsieur Patrick BAZIN

Procès-verbal d'assemblée - Agrément de l'indivision BAZIN/FLAMAN en qualité d'associésModification des articles 7 et 16 des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Date : 29-10-2009

PREVIEW

SEPTEF

Date : 28-11-1997

PREVIEW

SARL SEPTEF FIOUL

Date : 25-02-1998

PREVIEW

VILLE ET PAYSAGE

Date : 16-12-2002

PREVIEW

LABORATOIRE SAINT JULIEN

Date : 30-07-2009

PREVIEW

LABORATOIRE SAINT JULIEN

Date : 30-07-2009

PREVIEW

PHARMACIE DU COEUR DE VILLE

Décision(s) de l'associé unique - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour

Date : 22-12-2011

PREVIEW

SCI GAST

Acte notarié - Constitution

Date : 26-09-2002

PREVIEW

SARL STEB

Date : 25-02-1998

PREVIEW

DAVALLON JACQUES

Date : 05-01-1996

PREVIEW

JLX INFO

Date : 06-07-2005

PREVIEW

2AMT S.A.R.L. d'architecture

Date : 20-10-2010

PREVIEW

SNC GAMEX

Date : 16-01-1998

PREVIEW

SARL STEB

Date : 28-11-1997

PREVIEW

SEPTEF

Date : 25-02-1998

PREVIEW

ECONOMICS FOR VALUE IMPROVEMENT

Date : 23-02-2007

PREVIEW

CDC PACK

Date : 15-11-2004

PREVIEW

SCI MANATTHAN

Date : 25-08-2005

PREVIEW

SCI LES TILLEULS

Date : 24-10-2013

PREVIEW

LLP

Date : 11-01-2005

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE GUEUNIOT

Date : 26-11-1992

PREVIEW

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D ECONOMIE MIXTE D ELBEUF SUR SEINE

Date : 10-06-2008

PREVIEW

SASSENA

Date : 14-01-2003

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SEREIRAK

Date : 11-04-1994

PREVIEW

E BATAVIA

Statuts mis à jour

Acte - Cession de parts

Acte - Modification(s) statutaire(s)

Date : 02-05-2008

PREVIEW

SA UGC CINE CITE MONDEVILLE

Date : 07-09-1998

PREVIEW

EDITIONS VILLE ACCUEIL

Date : 10-02-1997

PREVIEW

FRANCE

Date : 02-12-2005

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 10-12-1993

PREVIEW

PBMD

Date : 25-07-2003

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA VILLA LA HAUT

Procès-verbal - Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Date : 10-04-2007

PREVIEW

SA DOM VILLE SERVICES

Date : 21-08-2006

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 08-09-1993

PREVIEW

CEGELEC

Date : 03-03-2005

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 13-10-1995

PREVIEW

AULNAY PRESSE DIFFUSION

Date : 27-08-2003

PREVIEW

AVIGNON ORGANISATION

Date : 01-01-1996

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES CALANQUES DU PIN DE GALLE

Date : 01-01-2002

PREVIEW

ISOLMAT

Date : 16-10-2002

PREVIEW

SOCIETE DE PROMOTION DU CHESNAY D'ECONOMIE MIXTE

Date : 14-04-1995

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 11-01-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 11-01-2002

PREVIEW

SCI FORUM PLUS

Date : 11-01-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 10-01-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 11-01-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 11-02-2002

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TOULOUSE CENTRAL FAC

Date : 11-01-2002

PREVIEW

AVIGNON ORGANISATION

Date : 02-01-1996

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES CYTISES

Date : 11-01-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 11-01-2002

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AGEN CENTRAL RESIDENCE

Date : 11-01-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 11-01-2002

PREVIEW

SCHLEGEL FRANCE TECHNOLOGIES SAS

Décision(s) de l'associé unique - Augmentation du capital social

Rapport

Statuts mis à jour

Date : 06-08-2004

PREVIEW

* SCI LONCHAMP CENTRAL FAC

Date : 11-01-2002

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ORCIERES MERLETTE CENTRAL VACANCES

Date : 11-01-2002

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BATZ CENTRAL INVEST

Date : 11-01-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 11-01-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 11-01-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 11-01-2002

PREVIEW

LEMARIE TRADUCTION INTERNATIONAL LTI

Date : 18-04-1994

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CORTE CENTRAL FAC

Date : 11-01-2002

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES CARROZ D ARRACHES CENTRAL RESIDENCE

Date : 11-01-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 11-01-2002

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE NICE CENTRAL FAC

Date : 11-01-2002

PREVIEW

SA EQUADOM

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Conversion du capital en euros

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Divers

Statuts mis à jour - Divers

Date : 23-02-2001

PREVIEW

SOGETEK SYSTEMES

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - SAS

Rapport du commissaire à la transformation

Statuts mis à jour

Date : 06-04-2005

PREVIEW

SOCIETE FINANCIERE GECO

Décision(s) de l'associé unique - Changement relatif à l'objet social

Décision(s) de l'associé unique - Réduction du capital social

Rapport du commissaire aux comptes

Statuts mis à jour

Date : 16-03-2005

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE NIMES CENTRAL FAC II

Date : 11-01-2002

PREVIEW

ANALOGYC

Date : 21-10-2005

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 11-01-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 03-11-1993

PREVIEW

SARL VITRINE DE BRETAGNE

Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège 9 RUE PORCON DE LA BARBINAIS A SAINT MALO (35400)

Statuts mis à jour

Date : 24-03-2005

PREVIEW

PYRAMIDE

Procès-verbal d'assemblée - Cession de parts Modification de l'objet social

Acte sous seing privé - Cession de parts Modification de l'objet social

Statuts mis à jour - Cession de parts Modification de l'objet social

Date : 28-12-2001

PREVIEW

LA TOUR FL

Date : 31-03-2006

PREVIEW

SAIEM DE LA VILLE DE ROUEN

Date : 25-11-1996

PREVIEW

SCI DE LA PETITE CAMPAGNE

Date : 01-06-1995

PREVIEW

ROUEN DEVELOPPEMENT AU SERVICE DE L HABITAT

Date : 01-10-1995

PREVIEW

ROUEN DEVELOPPEMENT AU SERVICE DE L HABITAT

Date : 01-06-1993

PREVIEW

SARL "K.S.M."

Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège de Sotteville les Rouen 7 place des Martyrs de la résistance à Rouen 23 - 25 place de la Pucelle

Statuts mis à jour

Date : 11-08-2011

PREVIEW

TAMBOUR DE VILLE

Décision(s) de l'associé unique - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Date : 27-04-2012

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 25-11-1996

PREVIEW

ROUEN DEVELOPPEMENT AU SERVICE DE L HABITAT

Date : 03-10-1995

PREVIEW

L AVENIR DE SEINE MARITIME

Acte sous seing privé - Cession de parts

Divers - CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MR JACQUES ARSENE/MR COEUR D'ACIER FRANK

Date : 21-12-1998

PREVIEW

ROSBEEF SA

Date : 22-03-1996

PREVIEW

FARROW FRANCHISE

Date : 20-11-1997

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 30-09-1996

PREVIEW

SuppSchool

Date : 01-06-2012

PREVIEW

T.B.G.O.

Date : 03-08-2012

PREVIEW

SOCIETE CIVILE DE MOYENS CLINIQUE DENTAIRE HOTEL DE VILLE

Date : 07-06-2010

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 12-05-1997

PREVIEW

BMG

Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s)

Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts

Statuts mis à jour

Date : 11-02-2010

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA HAUTE VILLE

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s)

Date : 15-11-1995

PREVIEW

MAISON CHARUEL SARL

Acte notarié - Acte de notoriété après le décès de M. Yves CHARUEL, survenu le 25 juin 2001

Procès-verbal d'assemblée - Modification de l'article 7 des statuts, suite au décès d'un associé et à sadévolution successorale

Statuts mis à jour

Date : 22-07-2009

PREVIEW

SOCIETE NORMANDE DE RECYCLAGE ET DE CONSEILS

Date : 28-02-1995

PREVIEW

SAEM ROUEN SEINE AMENAGEMENT

Date : 11-05-1994

PREVIEW

L AVENIR DE SEINE MARITIME

Acte sous seing privé

Divers - CESSION DE PARTS ENTRE MR COEUR D'ACIER FRANK/MR DUPRAY PATRICE

Procès-verbal d'assemblée

Divers - NOMINATION DE MR DUPRAY PATRICE EN QUALITE DE NOUVEAU GERANTET MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

Divers - LETTRE EN DATE DU 18 FEVRIER 1991, DEMISSION DE MR DECOQ ROGER EN QUALITEDE GERANT.

Statuts mis à jour

Date : 21-12-1998

PREVIEW

SOCIETE CIVILE D'AMENAGEMENT GENEVIEVE RUQUIER OPERATION L'OREE DE LA VILLE

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s)

Date : 27-02-1997

PREVIEW

MAISON CHARUEL SARL

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Date : 30-04-2012

PREVIEW

SUSHI CLUB

Acte sous seing privé - Constitution

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Date : 09-07-2009

PREVIEW

LE RESCATOR

Acte sous seing privé - Cession de parts sociales par Mr William EVREVIN au profit de Mr Philippe HUET

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Reconstitution de l'actif net

Décision(s) de l'associé unique - Changement(s) de gérant(s)

Décision(s) de l'associé unique - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Décision(s) de l'associé unique - Modification des articles 6 - 7 et 14 des statuts et suppression des articles 20 et 21 des statuts

Statuts mis à jour

Date : 14-04-2011

PREVIEW

MAISON CHARUEL SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s)

Date : 05-08-2004

PREVIEW

SOCIETE CIVILE CARDINALE SUD

Divers - ACTE DE NOMINATION DU GERANT EN DATE DU 11 OCTOBRE 2000

Acte sous seing privé - Constitution

Date : 08-11-2000

PREVIEW

SuppSchool

Date : 18-05-2012

PREVIEW

O DELICES

Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s)

Date : 31-03-2006

PREVIEW

MORGAN

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège de Sotteville les Rouen 34 bis place de l'Hôtel de Ville à Rouen 16 quai Cavelier de la Salle

Procès-verbal d'assemblée - Transfert de parts entre époux par Mr Philippe CHASTAN au profit de Mme Christelle CHASTAN - La société devient une société à associé unique -Modification des articles 4 et 7 des statuts

Statuts mis à jour

Date : 10-05-2010

PREVIEW

SUSHI CLUB

Acte sous seing privé - Cession de 20 parts sociales par M. Weige YANG au profit de M. Zhipeng ZHENG

Procès-verbal d'assemblée - Modification des articles 6 et 7 des statuts

Statuts mis à jour

Date : 07-09-2011

PREVIEW

SANG DETOUR

Procès-verbal d'assemblée - Libération du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Modification de l'article 6 des statuts

Acte sous seing privé - Cession des parts sociales de M. Ismaël LOTIES au profit de M. Ghislain AUGUET

Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée - Modification des articles 6 et 7 des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Correction de l'erreur matérielle contenue dans le procès-verbal d'assemblée du 27 avril 2011 concernant la nomination du gérant

Procès-verbal d'assemblée - Correction de l'erreur matérielle contenue dans le procès-verbal d'assemblée du 14 avril 2011 concernant la 2ème résolution

Statuts mis à jour

Date : 24-05-2011

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 28-07-2003

PREVIEW

SANG DETOUR

Procès-verbal d'assemblée - Libération du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Modification de l'article 6 des statuts

Acte sous seing privé - Cession des parts sociales de M. Ismaël LOTIES au profit de M. Ghislain AUGUET

Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée - Modification des articles 6 et 7 des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Correction de l'erreur matérielle contenue dans le procès-verbal d'assemblée du 27 avril 2011 concernant la nomination du gérant

Procès-verbal d'assemblée - Correction de l'erreur matérielle contenue dans le procès-verbal d'assemblée du 14 avril 2011 concernant la 2ème résolution

Statuts mis à jour

Date : 24-05-2011

PREVIEW

SANG DETOUR

Procès-verbal d'assemblée - Libération du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Modification de l'article 6 des statuts

Acte sous seing privé - Cession des parts sociales de M. Ismaël LOTIES au profit de M. Ghislain AUGUET

Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée - Modification des articles 6 et 7 des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Correction de l'erreur matérielle contenue dans le procès-verbal d'assemblée du 27 avril 2011 concernant la nomination du gérant

Procès-verbal d'assemblée - Correction de l'erreur matérielle contenue dans le procès-verbal d'assemblée du 14 avril 2011 concernant la 2ème résolution

Statuts mis à jour

Date : 24-05-2011

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ETAMINE

Date : 22-08-2003

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SANG DETOUR

Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège à Déville-les-Rouen, 568 D route de Dieppe

Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social

Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SARL DIAMS

Procès-verbal d'assemblée - Modification des articles 2, 3 et 4 des statuts

Statuts mis à jour

Date : 05-08-2011

PREVIEW

S.A.R.L. LEMONNIER/ BEAUFILS

Date : 07-07-2010

PREVIEW

NORMANDIE STRUCTURE BOIS

Date : 14-03-2011

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DIMA

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Date : 14-03-2012

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UNIVERSITE SANDWICHES

Statuts constitutifs - Constitution

Décision(s) des associés - Nomination(s) de gérant(s)

Certificat - Divers

Date : 03-02-2011

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LE RESCATOR

Acte sous seing privé - Cession de parts sociales par Mr William EVREVIN au profit de Mr Philippe HUET

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Reconstitution de l'actif net

Décision(s) de l'associé unique - Changement(s) de gérant(s)

Décision(s) de l'associé unique - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Décision(s) de l'associé unique - Modification des articles 6 - 7 et 14 des statuts et suppression des articles 20 et 21 des statuts

Statuts mis à jour

Date : 14-04-2011

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SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGISEINE

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers - COOPTATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR

Date : 06-10-1997

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CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE SOTTEVILLE LES ROUEN

Procès-verbal d'assemblée

Divers - PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF EN DATE DU 4 OCTOBRE 1993

Divers - ENTRE LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE ROUEN JEANNE D'ARC (STE APPORTEUSE) ETLA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE SOTTEVILLE LES ROUEN (STE BENEFICIAIRE)

Date : 08-02-1994

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SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGISEINE

Procès-verbal du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration

Divers - LETTRE DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT

Date : 07-12-1993

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BOVARY INGENIERIE

Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège de Préaux à Estouteville Ecalles 64 rue de l'Eglise

Statuts mis à jour

Date : 19-04-2010

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T.B.G.O.

Date : 03-08-2012

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 05-02-2001

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MAZERROU MENUISERIE

Acte sous seing privé - Constitution

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Avenant à l'acte sous seing privé - Modification des articles 1, 6 et 7 des statuts

Statuts mis à jour

Date : 17-08-2012

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 31-07-2003

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FARROW SAINT SEVER

Date : 02-08-2010

PREVIEW

ATELIERS DE REPARATION DU METAL

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s)

Date : 10-09-2001

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SARL FRANCOISE LAURENT IMMOBILIER

Date : 20-04-1995

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 21-06-1996

PREVIEW

IMMOBILIERE TPA

Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège à LA RUE SAINT-PIERRE, ZAC du Moulin d'Ecalles.

Procès-verbal d'assemblée - Modification de l'article 4 des statuts

Statuts mis à jour

Date : 26-01-2011

PREVIEW

SNC PHARMACIE BOURDILA BRUNEL PARIS

Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée - Modification corrélative de l'article 21 des statuts

Statuts mis à jour

Date : 06-09-2010

PREVIEW

SANG DETOUR

Procès-verbal d'assemblée - Libération du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Modification de l'article 6 des statuts

Acte sous seing privé - Cession des parts sociales de M. Ismaël LOTIES au profit de M. Ghislain AUGUET

Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée - Modification des articles 6 et 7 des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Correction de l'erreur matérielle contenue dans le procès-verbal d'assemblée du 27 avril 2011 concernant la nomination du gérant

Procès-verbal d'assemblée - Correction de l'erreur matérielle contenue dans le procès-verbal d'assemblée du 14 avril 2011 concernant la 2ème résolution

Statuts mis à jour

Date : 24-05-2011

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 28-02-2005

PREVIEW

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE SOTTEVILLE LES ROUEN

Date : 11-01-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 31-03-1995

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA BOISIERE

Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège HENOUVILLE RUE DE L'EGLISE

Statuts mis à jour

Date : 09-11-1998

PREVIEW

FARROW SAINT SEVER

Date : 26-05-2010

PREVIEW

O DELICES

Acte sous seing privé - Constitution

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Date : 31-07-2003

PREVIEW

FLORIA

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Autorisation de cession de parts agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 8 des statuts sous réserve de la réalisation de la cession autorisée.

Acte sous seing privé - Cession de 250 parts sociales par M. Benoît RAULT au profit de la SARL PH CONSEILS

Statuts mis à jour

Date : 23-07-2012

PREVIEW

CHINATOWN

Date : 21-10-2009

PREVIEW

AVP DISTRIBUTION SERVICES

Date : 14-04-2005

PREVIEW

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE SOTTEVILLE LES ROUEN

Date : 14-10-2003

PREVIEW

MAISON CHARUEL SARL

Acte notarié - Acte de notoriété après le décès de M. Yves CHARUEL, survenu le 25 juin 2001

Procès-verbal d'assemblée - Modification de l'article 7 des statuts, suite au décès d'un associé et à sadévolution successorale

Statuts mis à jour

Date : 22-07-2009

PREVIEW

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 10 RUE BOUQUET

Acte sous seing privé - Constitution

Date : 07-06-1993

PREVIEW

JIL

Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège A BOIS GUILLAUME (76230) 2407 RUE DE LA HAIE

Procès-verbal d'assemblée - MODIFICATION DE L ARTICLE 5 DES STATUTS

Statuts mis à jour

Date : 21-02-2006

PREVIEW

MEDIANE-OUEST

Procès-verbal d'assemblée - Constat du décès d'un gérant.

Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé - Cession de parts

Acte de décès - Décès d'un gérant.

Acte notarié - Acte de notoriété et dévolution succesorale.

Statuts mis à jour

Date : 21-01-2010

PREVIEW

SARL 2D I

Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège MALAUNAY (76770), 374 RUE DU GRAND PERRE Modification de la date de clôture de l'exercice social

Divers - MODIFICATION DES ARTICLES 4,7 ET 15 DES STATUTS Transfert du siège MALAUNAY (76770), 374 RUE DU GRAND PERRE Modification de la date de clôture de l'exercice social

Acte sous seing privé - Transfert du siège MALAUNAY (76770), 374 RUE DU GRAND PERRE Modification de la date de clôture de l'exercice social

Divers - CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MME CELINE DAUNOU/MR JEAN-LOUIS DESLANDES Transfert du siège MALAUNAY (76770), 374 RUE DU GRAND PERRE Modification de la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour - Transfert du siège MALAUNAY (76770), 374 RUE DU GRAND PERRE Modification de la date de clôture de l'exercice social

Date : 17-11-1998

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NON RENSEIGNE

Date : 04-10-1994

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 15-05-1995

PREVIEW

CDM

Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social

Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège de Malaunay La Mare Saint Ouen à Malaunay 1924 rue de la Ville aux Geais

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Date : 04-03-2010

PREVIEW

PMP INFORMATIQUE

Date : 24-03-2005

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 15-11-1995

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 13-11-1997

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 24-04-1996