Réformer la SNCF par ordonnance : refuser la négociation peut s'avérer tragique
Pour réformer la SNCF, le gouvernement envisage à nouveau de recourir aux ordonnances. Il est peut-être temps de relire le mythe d'Antigone, qui rappelle que refuser la négociation peut s'avérer tragique... Par Caroline Diard, École de Management de Normandie - UGEI
Publié le 03-03-2018 par Caroline Diard
Le premier ministre vient d'annoncer son intention de recourir à nouveau aux ordonnances, cette fois pour réformer la SNCF. L'utilisation des ordonnances pour faire passer les réformes semble donc se généraliser, au détriment de la négociation. À ce sujet, les membres du gouvernement auraient probablement tout intérêt à relire le mythe d'Antigone, qui porte un message intemporel sur l'exercice du pouvoir et ses conséquences.
Les ordonnances, nouvelle habitude pour éviter la négociation ?
Le secrétaire d'État aux Relations avec le Parlement, Christophe Castaner avait évoqué le possible recours aux ordonnances pour réformer la SNCF afin de gagner du temps. Cette décision vient d'être confirmée ce lundi 26 février par le Premier ministre Édouard Philippe. Il s'agirait de suivre les recommandations du rapport Spinetta et de supprimer le statut de cheminot. La réforme du régime spécifique des retraites des agents SNCF sera quant à elle envisagée dans un débat plus global sur l'ensemble des régimes de retraite.
Cette méthode a un petit air de déjà vu. Les ordonnances ont en effet déjà été utilisées en 2017 par Emmanuel Macron pour faire passer sa réforme du Code du travail. Prévues à l'article 38 de la Constitution, les ordonnances permettent à l'exécutif de se passer du Parlement pour une durée limitée, grâce au vote d'une loi d'habilitation.
Ainsi, la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 « d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue soci
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