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Mentions DOMAINE DES TROIS PIERRES pour contrat
DOMAINE DES TROIS PIERRES, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, au capital social de 2972,76 EURO, dont le siège social est situé au 20 RUE DE NIMES, 30300 JONQUIERES-SAINT-VINCENT, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nimes sous le numéro 393088182 représentée par M Sylvain SUBEY agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société DOMAINE DES TROIS PIERRES
DOMAINE DES TROIS PIERRES, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, immatriculée sous le SIREN 393088182, est en activité depuis 30 ans. Installée à JONQUIERES-SAINT-VINCENT (30300), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de la vigne. Societe.com recense 1 établissement ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 22-02-1999. Sylvain SUBEY est gérant de la société DOMAINE DES TROIS PIERRES.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-10-1993 - il y a 30 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile Historique Du 01-01-2000 à aujourd'hui 24 ans, 8 mois et 22 jours Société civile Du 25-12-2004 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 29 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | DOMAINE DES TROIS PIERRES | ||||
| |||||
| Adresse postale | 20 RUE DE NIMES 30300 JONQUIERES-SAINT-VINCENT | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 393088182 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 39308818200018 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR56393088182 | ||||
| Numéro RCS | Nimes D 393 088 182 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Culture de céréales, cultures industrielles (011A) Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 4 jours Culture de céréales, cultures industrielles (011A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX C....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 22 jours Culture de la vigne (0121Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX C....... (0.......) | |||||
| Activité principale déclarée | EXPLOITATION D'UN DOMAINE VITICOLE COSTIERES DE NIMES | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Nimes | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 06-12-1993 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-10-1993 | ||||
Voir l'historique Capital social 2972,76 EURO Historique Du 01-01-2000 à aujourd'hui 24 ans, 8 mois et 22 jours Capital social : 2972,76 EURO | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DOMAINE DES TROIS PIERRES au format Acrobat PDF imprimable :
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| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DOMAINE DES TROIS PIERRES (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Divers - Procès-verbal d'assemblée - Divers | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts constitutifs - Divers | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Divers - Procès-verbal d'assemblée - Divers | |||||
| Liste des souscripteurs - Divers Divers - Procès-verbal d'assemblée - Divers Divers | |||||
| Statuts mis à jour - Augmentation de capital - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation de capital | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts constitutifs - Divers | |||||
Le Siège Social de la société DOMAINE DES TROIS PIERRES
L'entreprise DOMAINE DES TROIS PIERRES a actuellement domicilié son établissement principal à JONQUIERES-SAINT-VINCENT (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 20 RUE DE NIMES - 30300 JONQUIERES-SAINT-VINCENT
État : Actif depuis 30 ans
Depuis le : 01-10-1993
SIRET : 39308818200018
Activité : Culture de la vigne (0121Z)
Le dirigeant actuel de la société DOMAINE DES TROIS PIERRES
DOMAINE DES TROIS PIERRES est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de DOMAINE DES TROIS PIERRES est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de DOMAINE DES TROIS PIERRES devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de DOMAINE DES TROIS PIERRES.
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de DOMAINE DES TROIS PIERRES
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise DOMAINE DES TROIS PIERRES
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société DOMAINE DES TROIS PIERRES , domiciliée au 20 RUE DE NIMES, 30300 JONQUIERES-SAINT-VINCENT et immatriculée au greffe de NIMES sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société DOMAINE DES TROIS PIERRES ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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