NEVELT

Active
  • SIREN309 634 889
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL309 634 889 00021
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR87309634889

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    12/07/2014
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes Année 2009
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2009
    Intermédiaire
  • Effectif Année 2009
    96 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Bilan Carbone
    Non déposé
  • Score de solvabilité
    Voir l'analyse

Informations Légales

  • Noms commerciauxNEVELT
  • Capital social 697968,00 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 09 février 1979
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1900
  • Statut RNEInscriteDepuis le 27 mars 1979
    Observations RNE

    • 10 juillet 2014

      • PAR ORDONNANCE EN DATE DU 10/07/2014, IL A ETE PROCEDE AU REMPLACEMENT DU LIQUIDATEUR A COMPTER DU 01/07/2014: ANCIEN: ME FABIEN VOINOT, 146 RUE JEAN MERMOZ 88100 SAINTE MARGUERITE NOUVEAU: SELARL VOINOT ET ASSOCIES MANDATAIRES JUDICIAIRES 146 RUE JEAN MERMOZ 88100 SAINTE MARGUERITE.

    • 02 février 2012

      • Jugement du tribunal de commerce de EPINAL en date du 06/01/2012 a prononcé la liquidation judiciaire, désigne liquidateur Me Fabien Voinot 146 rue Jean Mermoz 88100 SAINTE MARGUERITE

    • 12 janvier 2012

      • EN DATE DU 06/01/2012, JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINALPRONONCANT LA CONVERSION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE. A NOMME MAITRE FABIEN VOINOT - 146 RUE JEAN MERMOZ, 88100 SAINTE MARGUERITE COMME LIQUIDATEUR.

    • 13 décembre 2011

      • Jugement du tribunal de commerce de EPINAL , prononce en date du 08/11/2011 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 03/11/2011 désigne Administrateur SELARL KREBS SUTY 73 rue de la Colline BP 93423 54015 NANCY CEDEX avec pour mission : d'assister le débiteur , Mandataire judiciaire Me Fabien VOINOT 146 rue Jean Mermoz 88100 SAINTE MARGUERITE , Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc

    • 17 novembre 2011

      • SUIVANT JUGEMENT EN DATE DU 08/11/2011, LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL A PRONONCE LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE ET A DESIGNE : MANDATAIRE JUDICIAIRE : MAITRE FABIEN VOINOT - 146, RUE JEAN MERMOZ - 88100 STE MARGUERITE ADMINISTRATEURS AVEC MISSION D'ASSISTANCE : - SELARL KREBS SUTY - 73, RUE DE LA COLLINE - BP 93423 - 54015 NANCY CEDEX - SCP VALLIOT LE GUERNEVE ABITBOL - 41, RUE DU FOUR - 75006 PARIS 06 PERIODE D'OBSERVATION JUSQU'AU 08/05/2012

    • 15 octobre 2010

      • Transfert du siège social à compter du 01/09/2010 : Ancienne adresse : avenue Jacques Parisot 70800 Saint-Loup-Sur-Semouse Nouvelle adresse : route de Vittel 88500 Mattaincourt

    • 01 janvier 2009

      • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

    • 05 juillet 2005

      • Modification autre Le 31 mai 2005, il est mis fin au contrat de location gérance mis en place à effet du 01/01/1992 entre les sociétés CULIFRANCE (bailleur) et MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (locataire-gérant). CULIFRANCE reprend son fonds de commerce à effet du 01/06/2005 avec pour activité : Fabrication et commercialisation de meubles de cuisines et salles de bains intégrés à l'adresse suivante : 88500 MATTAINCOURT Route de Vittel. Date d'effet : 01/06/2005
      • Modification autre Le 31 mai 2005 MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES SAS - RCS MIRECOURT 675 750 087 a cédé à CULIFRANCE des élèments de fonds de commerce qui viennent s'ajouter au fonds de commerce existant de la société CULIFRANCE. Date d'effet : 01/06/2005

    • NC

      • Mise en harmonie des statuts avec la Loi 81.1162 du 30.12.81 Modification du 10 novembre 2009 : Nomination ou modification de dirigeants art. 15-10 A : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 12/10/2009 : PARTANT : CUELHE JACQUES, Administrateur - DATE D'EFFET : 12/10/2009
  • Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée
  • Numéro RCSEpinal B 309634889
  • Tribunal de commerceGreffe de Epinal

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Domaine d'activitéFabrication de meubles
  • Activité (Code NAF ou APE)Fabrication de meubles de cuisine (3102Z)
  • Activité principale déclaréeFabrication et commercialisation de meubles de cuisines et salles de bains intégrés
  • Type d'activitéCOMMERCIALE
  • Convention collective déduiteFabrication de l'ameublement (1411)
  • Téléphone
    Afficher le numéro
  • Mail de contact

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 21 entreprises du secteur "Fabrication de meubles de cuisine" dans les Vosges (88)

Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

Rapport complet officiel

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  • RCO - Rapport complet officiel

    Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...

    12,90€

Établissements

  • Fermés

    • Du 01 janvier 1900 au 06 janvier 2012

      NEVELT - 88500

      Ancien établissement

      • SIRET30963488900021
      • ActivitéFabrication de meubles de cuisine - 3102Z
      • AdresseROUTE DE VITTEL, 88500 MATTAINCOURT France

    • Du 01 janvier 1900 au 06 janvier 2012

      NEVELT - 70800

      Ancien établissement

      • SIRET30963488900039
      • ActivitéActivités des sièges sociaux - 7010Z
      • AdresseAVENUE JACQUES PARISOT, 70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE France

    • Du 01 juin 1996 au 06 janvier 2012

      NEVELT - 94400

      Ancien établissement

      • SIRET30963488900047
      • ActivitéEntreposage et stockage non frigorifique - 5210B
      • Adresse97 QUAI JULES GUESDE 97-99, 94400 VITRY-SUR-SEINE France
Établissements

Dirigeants

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de NEVELT

Réseau de l'entreprise

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Finances de NEVELT

Solvabilité

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  • SociétéXxxxxx XXXX
  • SIREN000 000 000
  • Score00x
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Score de solvabilité

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  • Score de solvabilité

    Notation financiere, risque de defaillance...
    Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

    5,90€

Chiffres clés de NEVELT

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat NEVELT

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise NEVELT sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2009. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2009 de l'entreprise NEVELT, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-200931-12-2008ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 16360000153200006,79 %
dont export11600001520000-23,68 %
Production *15400000140800009,38 %
Valeur ajoutée (VA)304000028400007,04 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-620000-111000044,14 %
Résultat d'exploitation -830000-109000023,85 %
RCAI-1100000-289000061,94 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -940000-910000-3,30 %
Effectif moyen96101-4,95 %
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Bilan Actif NEVELT

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société NEVELT.

Date de clôture31-12-200931-12-2008ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 110000011000000,00 %
immobilisations incorporelles7000007000000,00 %
immobilisations corporelles3100003100000,00 %
immobilisations financières90000900000,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 8110000476000070,38 %
stocks et en-cours2130000180000018,33 %
créances48200002250000114,22 %
disponibilités : trésorerie117000065000080,00 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 9380000594000057,91 %
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Bilan Passif NEVELT

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise NEVELT doit en date 31-12-2009. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-200931-12-2008ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres -28600001080000-364,81 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 90000150000-40,00 %
Dettes 119100004710000152,87 %
dettes financières et emprunts37000001000036900,00 %
dettes fournisseurs438002920050,00 %
dettes fiscales et sociales1500000120000025,00 %
autres dettes ( comptes courants, ...)2330000580000301,72 %
Compte de régularisation passif24000000,00 %
Total passif 9380000594000057,91 %
Voir le rapport de solvabilité

Les ratios financiers de la société NEVELT

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan200920082007
Capitalisation-30,49 %18,18 %-17,69 %
Endettement-129,37 %0,93 %-155,45 %
Fonds de roulement-170000 EU140000 EU-780000 EU
Performance
Evolution de l'activité106,79 %86,90 %101,21 %
Taux de VA18,58 %18,54 %16,96 %
Rentabilité d'exploitation-3,79 %-7,25 %-5,16 %
Rentabilité nette finale-5,75 %-5,94 %4,59 %
Capacité d'autofinancement-3,79 %-9,01 %-7,49 %
Rentabilité financière32,87 %-84,26 %-80,20 %
Coûts de production
Coûts du travail23,35 %23,43 %20,70 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/CN/CN/C
Coût de la detteN/CN/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent5,95 %10500,00 %22,93 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-29,67 jours-12,42 jours-20,50 jours
Poids des stocks47,52 jours43,00 jours34,37 jours
Délai clients107,54 jours53,75 jours46,58 jours
Délai Fournisseurs0,98 jour0,70 jour0,69 jour
Liquidité
Liquidité immédiate26,10 jours15,53 jours9,32 jours

Pour aller plus loin :

Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de NEVELT et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Documents de NEVELT

16 Documents officiels

Derniers documents ajoutés

  • Décision(s) de l'associé unique

    Démission de Mr DOLL Frédéric Administrateur au Conseil d'Administration

  • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

    Transfert du siège de 15 avenue Jacques Parisot à SAINT LOUP SUR SEMOUSE à route de Vittel à MATTAINCOURT

  • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

    Transfert du siège de 15 avenue Jacques Parisot à SAINT LOUP SUR SEMOUSE à route de Vittel à MATTAINCOURT

16 Documents officiels

  • Cité 3 fois entre 2005 et 2006

    GROUPE PARISOT

    • SIREN343828695

    Dirigeants : FORVIS MAZARS , MAZARS-FIDUCO

  • Cité 1 fois en 2005

    MONSIEUR STEPHANE ARCANGELI

    • SIREN428606115

    • P.V. du Conseil d'Administration - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Nomination/démission des organes de gestion

      Document

Extra-financier

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Calculer mon bilan carbone

Annonces (Bodacc & Jal)

14 annonces Bodacc & Jal

Dernières annonces ajoutées

  • Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

    La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  • Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  • Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire

    Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Fabien Voinot 146, rue Jean Mermoz - 88100 Sainte-Marguerite , et mettant fin à la mission de l'administrateur Selarl Krebs Suty.

14 Annonces

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 16360000 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 293000 €

46 ème
 
VS.2008

* Sur 2763 sociétés de Fabrication de meubles

CA médian en Grand Est : 300000 €

8 ème
 
VS.2008

* Sur 271 sociétés de Fabrication de meubles

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 250000 €

17305 ème

* Sur un total de 953880 sociétés

CA médian en Grand Est : 292200 €

1336 ème

* Sur un total de 65441 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Résultat d'exploitation (REX) : -830000 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 3000 €

2739 ème
 
VS.2008

* Sur 2763 sociétés de Fabrication de meubles

REX médian en Grand Est : 2000 €

269 ème
 
VS.2008

* Sur 271 sociétés de Fabrication de meubles

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 7000 €

947303 ème

* Sur un total de 953880 sociétés

REX médian en Grand Est : 8000 €

65062 ème

* Sur un total de 65441 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Capital social : 697968 €

Secteur d'activité : Fabrication de meubles (en France)

Inférieur à 1 € : 9546 sociétés

Inférieur à 1 €

66,32%
66,32%

9546 sociétés

Entre 1€ et 5K€ : 1689 sociétés

Entre 1€ et 5K€

11,73%
11,73%

1689 sociétés

Entre 5K€ et 150K€ : 2707 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

18,81%
18,81%

2707 sociétés

NEVELT, avec un capital social de 697968 €

NEVELT et 450sociétés

Supérieur à 150K€ :  NEVELT et 450 sociétés

Supérieur à 150K€

3,13%
3,13%

NEVELT et 450 sociétés

Ancienneté entreprise : 46 ans

Secteur d'activité : Fabrication de meubles (en France)

Inférieur à 1 an : 241 sociétés

Inférieur à 1 an

1,67%
1,67%

241 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 3113 sociétés

Entre 1 et 5 ans

21,63%
21,63%

3113 sociétés

Entre 5 et 15 ans : 5187 sociétés

Entre 5 et 15 ans

36,04%
36,04%

5187 sociétés

NEVELT, avec une ancienneté de 46 ans

NEVELT et 5851sociétés

Supérieur à 15 ans :  NEVELT et 5851 sociétés

Supérieur à 15 ans

40,66%
40,66%

NEVELT et 5851 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez NEVELT

67%
2 Hommes
33%
1 Femme
Total dirigeants : 3
Effectif : 96

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Fabrication de meubles

81.2%18.8%

France

Vs.
85.8%14.2%

Grand Est

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.4%31.6%

France

Vs.
69.0%31.0%

Grand Est

* Valeurs de la médiane des entreprises

Juridique

3 procédures terminées

  • Clôturées

Marques déposées par l'entreprise NEVELT

NOELEM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 202135

FMARK0000000003864149

COELIS Concepteur de Cuisine

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001120

FMARK0000000003410649

NEVELT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00112037

FMARK0000000003325450

ALTIS

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 002021

FMARK0000000003255637

CULIPREST

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 002037

FMARK0000000003137446

OCEANE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 20

FMARK0000000093484625

SIRENE

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 20

Aucun visuel déposé pour cette marque

OCEANE

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 20

Aucun visuel déposé pour cette marque

CULIFRANCE

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00112021353742

Aucun visuel déposé pour cette marque

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