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Identité de l'entreprise
Mentions BREVET pour contrat
BREVET, entrepreneur individuel, dont le siège social est situé au 16 CHEMIN DES MESANGES, 69400 LIMAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Villefranche sur Saone-Tarare sous le numéro 443649660.
Présentation de la société BREVET
BREVET, entrepreneur individuel, immatriculée sous le SIREN 443649660, est active depuis 3 ans. Localisée à LIMAS (69400), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin. Societe.com recense 2 établissements , aucun événement .
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 15-10-2002 - il y a 21 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Affaire personnelle commerçant Historique Du 20-10-2020 à aujourd'hui 3 ans, 7 mois et 19 jours Affaire personnelle commerçant Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... Du 15-10-2002 à aujourd'hui 21 ans, 7 mois et 24 jours Entrepreneur individuel | |||||
Noms commerciaux | BREVET | ||||
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Adresse postale | 16 CHEMIN DES MESANGES 69400 LIMAS | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 443649660 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 44364966000026 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR61443649660 | ||||
Numéro RCS | Villefranche sur Saone-Tarare A 443 649 660 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin (9522Z) Historique Du 21-11-2020 à aujourd'hui 3 ans, 6 mois et 17 jours Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin (9522Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... (4.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... (5.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX C....... (4.......) Du 02-11-2020 à aujourd'hui 3 ans, 7 mois et 5 jours Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin (9522Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XXXX XX X XXXXX C....... (4.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX C....... (5.......) | |||||
Activité principale déclarée | Réparation de motoculture de plaisance et vente de de pièces détachées, entretien aquarophilie et bassin, nettoyage de toitures et terrasses, entretien parcs et jardins; application de peinture sans préparation des supports | ||||
Convention collective déduite: | Commerce audiovisuel électronique équipem ménager (1686) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Villefranche sur Saone-Tarare Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 18-11-2020 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 15-10-2002 |
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Documents officiels de l'entreprise
Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
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Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs - Information donnée au conjoint commun en biens | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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Chiffres clés de BREVET
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Les 2 Annonces d'évènements parues
Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
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Annonce BODACC - Cessation | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Synthèse societe.com pour l'entreprise BREVET
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2 établissements de la société BREVET
BREVET - 69400Actif
Etablissement Siège en activité depuis 3 ansAdresse : 16 CHEMIN DES MESANGES - 69400 LIMAS
BREVET - 69400Fermé
Ancien établissement en activité pendant 18 ansAdresse : 49 ROUTE DE FRANS - 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE