KB CRAWL

Active
  • SIREN501 719 629
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL501 719 629 00021
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR05501719629
  • DATE DE CREATION28 décembre 2007
  • CODE NAF ou APE5829A - Édition de logiciels système et de réseau
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTSKB INTELLIGENCE + 1 autre dirigeant

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    09/09/2021
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Petite
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2023
    C
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

KB CRAWL est une Société par actions simplifiée qui est active depuis le 28/12/2007 (17 ans).

Établie à RUEIL-MALMAISON - 92500, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Édition de logiciels système et de réseau.

KB INTELLIGENCE et Jean HAUET sont dirigeants de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 194 entreprises du secteur "Édition de logiciels système et de réseau" dans les Hauts-de-Seine (92)

Cartographie de KB CRAWL

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de KB CRAWL

3 événements depuis 2008

  • lundi 26 février 2008

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise KB CRAWL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise KB CRAWL, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise KB CRAWL, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 25 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de KB CRAWL
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de KB CRAWL

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de KB CRAWL
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Statuts constitutifs - Déclaration de conformité

Constitution

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Changement de président - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Nomination de directeur général

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Transfert du siège social

Afficher les 3 actes
Ordonnance

2016 O 4382

Ordonnance

2013 O 1815

Ordonnance du président

07O2706

Statuts constitutifs - Déclaration de conformité

Constitution

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes - Mouvement des Dirigeants

548645 Actu-Juridique.fr KB Crawl Société par actions simplifiee au capital de 120.000 EUR Siège social : 147 Avenue Paul Doumer 92500 RUEIL-MALMAISON 501 719 629 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal du 15 juin 2021, lassociée unique a décidé de ne pas renouveler les mandats de la société AMPERSAND ASSOCIES, Commissaire aux comptes titulaire, et de la société AMPERSAND, commissaire aux comptes suppléant. Suivant procès-verbal du 9 juillet 2021, lassociée unique a décidé de nommer en qualité de...

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes - Mouvement des Dirigeants

KB Crawl Sociéte par actions simplifiée au capital de 120.000 Siège social : 147 Avenue Paul Doumer 92500 RUEIL-MALMAISON 501 719 629 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal du 15 juin 2021, lassociée unique a décidé de ne pas renouveler les mandats de la société AMPERSAND ASSOCIES, Commissaire aux comptes titulaire, et de la société AMPERSAND, commissaire aux comptes suppléant. Suivant procès-verbal du 9 juillet 2021, lassociée unique a décidé de nommer en qualité de : - Président : la société ...

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : KB INTELLIGENCE ; Directeur général : HAUET Jean Pierre

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 8 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 131 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 novembre 2012 désignant administrateur Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 131 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine avec les pouvoirs : assister, mandataire judiciaire Selarl De Bois-Herbaut Mission Conduite Par Me Alexandre Herbaut 16, square Léon Blum 92800 Puteaux. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux moi...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président : ETIENNE Bruno. Commissaire aux comptes titulaire : AMPERSAND ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : AMPERSAND.

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société KB CRAWL en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Afficher les 2 comptes PDF

Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Afficher les 2 comptes XLS
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

17 Bilans gratuits

Chiffres clés de KB CRAWL

Date de publication de l'exercice202431-12-2023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)1322800 EU- - -
dont TrésorerieVoir le détail du bilan
dont Capitaux propresComptes non disponibles 547900 EU- - -
dont DettesVoir le détail du bilan
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilan1957800 EU- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)197800 EU- - -
Effectifs moyensNon precise- - -

Compte de résultat KB CRAWL

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise KB CRAWL sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise KB CRAWL, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 195780018068008,36 %
dont export0108400-100,00 %
Production *195780018068008,36 %
Valeur ajoutée (VA)121390011215008,24 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)34110029470015,74 %
Résultat d'exploitation 23860019480022,48 %
RCAI24830019030030,48 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 19780015260029,62 %
Effectif moyenNon precise9-100,00 %

Bilan Actif KB CRAWL

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société KB CRAWL.

Date de clôture31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 25780019220034,13 %
immobilisations incorporelles571417295-66,96 %
immobilisations corporelles131100155100-15,47 %
immobilisations financières12100019854509,45 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 105650087380020,91 %
stocks et en-cours000,00 %
créances189000299900-36,98 %
disponibilités : trésorerie86740057390051,14 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 1322800108040022,44 %

Bilan Passif KB CRAWL

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise KB CRAWL doit en date 31-12-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 54790035000056,54 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 2484002333006,47 %
dettes financières et emprunts536008377539,85 %
dettes fournisseurs2654077200-65,62 %
dettes fiscales et sociales16230014680010,56 %
autres dettes ( comptes courants, ...)6005966521,64 %
Compte de régularisation passif5266004970005,96 %
Total passif 1322800108040022,44 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société KB CRAWL

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202320222021
Capitalisation41,42 %32,40 %20,87 %
Endettement9,78 %2,39 %1,27 %
Fonds de roulement340500 EU163800 EU34100 EU
Performance
Evolution de l'activité108,36 %112,83 %111,58 %
Taux de VA62,00 %62,07 %56,27 %
Rentabilité d'exploitation17,42 %16,31 %9,34 %
Rentabilité nette finale10,10 %8,45 %4,35 %
Capacité d'autofinancement13,11 %11,78 %7,47 %
Rentabilité financière36,10 %43,60 %35,29 %
Coûts de production
Coûts du travail43,23 %44,27 %44,72 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,21 an0,04 an0,02 an
Coût de la dette1,40 %1,56 %2,57 %
Taux d'intérêt moyen apparent8,93 %54,71 %153,18 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-97,65 jours-82,36 jours-68,40 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients35,24 jours60,58 jours97,49 jours
Délai Fournisseurs4,95 jours15,60 jours18,33 jours
Liquidité
Liquidité immédiate161,71 jours115,94 jours76,75 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 1806800

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 683800

 
VS.2021

* Sur 2408 sociétés de Édition

CA médian en Ile-de-France : 1080300

 
VS.2021

* Sur 1191 sociétés de Édition

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 232100

90381 ème

* Sur un total de 387994 sociétés

CA médian en Ile-de-France : 249900

26001 ème

* Sur un total de 109717 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 194800

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 5900

 
VS.2021

* Sur 2408 sociétés de Édition

REX médian en Ile-de-France : 9100

 
VS.2021

* Sur 1191 sociétés de Édition

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 5700

62072 ème

* Sur un total de 387994 sociétés

REX médian en Ile-de-France : 5500

19081 ème

* Sur un total de 109717 sociétés

Capital social : 120000

Secteur d'activité : Édition (en France)

Inférieur à 1 €20622 sociétés

Inférieur à 1 €

52,57%
52,57%

20622 sociétés

Entre 1€ et 5K€8248 sociétés

Entre 1€ et 5K€

21,03%
21,03%

8248 sociétés

KB CRAWL, avec un capital social de 120000

KB CRAWL et 8414sociétés

Entre 5K€ et 150K€KB CRAWL et 8414 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

21,45%
21,45%

KB CRAWL et 8414 sociétés

Supérieur à 150K€1939 sociétés

Supérieur à 150K€

4,94%
4,94%

1939 sociétés

Ancienneté entreprise : 17 ans

Secteur d'activité : Édition (en France)

Inférieur à 1 an2468 sociétés

Inférieur à 1 an

6,29%
6,29%

2468 sociétés

Entre 1 et 5 ans18088 sociétés

Entre 1 et 5 ans

46,11%
46,11%

18088 sociétés

Entre 5 et 15 ans11018 sociétés

Entre 5 et 15 ans

28,09%
28,09%

11018 sociétés

KB CRAWL, avec une ancienneté de 17 ans

KB CRAWL et 7649sociétés

Supérieur à 15 ansKB CRAWL et 7649 sociétés

Supérieur à 15 ans

19,50%
19,50%

KB CRAWL et 7649 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez KB CRAWL

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Édition

77.9%22.1%

France

Vs.
78.2%21.8%

Ile-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
70.9%29.1%

Ile-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

2 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        31/12/2012

        Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 31/12/2012
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        15/12/2013

        Jugement de plan de redressementAnnonce BODACC d'un événement du 15/12/2013
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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