- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions GAEC DES NOYERS pour contrat
GAEC DES NOYERS, groupement agricole d'exploitation en commun, au capital social de 88420,43 EURO, dont le siège social est situé au , 27110 MARBEUF, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Evreux sous le numéro 328665757 représentée par M Regis SAINT PIERRE agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société GAEC DES NOYERS
GAEC DES NOYERS, groupement agricole d'exploitation en commun, immatriculée sous le SIREN 328665757, est en activité depuis 40 ans. Située à MARBEUF (27110), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 4 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 08-04-2021. Regis SAINT PIERRE et Stephane SAINT PIERRE sont gérants de l'entreprise GAEC DES NOYERS.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 07-11-1983 - il y a 40 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun Historique Du 01-01-2000 à aujourd'hui 24 ans, 8 mois et 18 jours Groupement agricole d'exploitation en commun Du 07-11-1983 à aujourd'hui 40 ans, 10 mois et 13 jours Groupement agricole d'exploitation en commun | |||||
| Noms commerciaux | GAEC DES NOYERS | ||||
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| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 328665757 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 32866575700014 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR43328665757 | ||||
| Numéro RCS | Evreux D 328 665 757 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (0113Z) Historique Du 10-04-2021 à aujourd'hui 3 ans, 5 mois et 12 jours Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (0113Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... (0.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX C....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 18 jours Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (0113Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX S....... (0.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Exploitation des biens agrico- les apports par les associes, achetés ou pris à bail par lui ou mis à sa disposition par ses membres. | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Evreux | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 30-12-1983 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 07-11-1983 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 1 à 2 salariés Historique Du 07-11-1983 à aujourd'hui 40 ans, 10 mois et 13 jours 1 à 2 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 88420,43 EURO Historique Du 01-01-2000 à aujourd'hui 24 ans, 8 mois et 18 jours Capital social : 88420,43 EURO | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
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| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts - Acte sous seing privé - Cession de parts - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts - Acte sous seing privé - Cession de parts - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Acte sous seing privé - Cession de parts - Statuts mis à jour | |||||
| Document inconnu | |||||
Le Siège Social de la société GAEC DES NOYERS
L'entreprise GAEC DES NOYERS a actuellement domicilié son établissement principal à MARBEUF (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : - 27110 MARBEUF
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 07-11-1983
SIRET : 32866575700014
Activité : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (0113Z)
Les 2 dirigeants actuels de la société GAEC DES NOYERS
GAEC DES NOYERS est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 2 Gérants. Les mandataires sociaux de GAEC DES NOYERS sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de GAEC DES NOYERS devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de GAEC DES NOYERS.
Gérant
| M Regis SAINT PIERREGère depuis le 10-04-2021 | 3 ans et 5 mois | |
| M Stephane SAINT PIERREGère depuis le 10-04-2021 | 3 ans et 5 mois |
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DécouvrirCartographie de la société GAEC DES NOYERS
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de GAEC DES NOYERS
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise GAEC DES NOYERS
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1 marque déposée, 0 marque enregistrée
ENDIVES DE NORMANDIE LA VIKINGNOISE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
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En date du 18-09-2024, la société GAEC DES NOYERS , domiciliée au , 27110 MARBEUF et immatriculée au greffe de EVREUX sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société GAEC DES NOYERS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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