Ce contrat a pour objet la concession au licencié d'un droit d'utilisation, ni transférable, ni exclusif, sauf autorisation expresse du prestataire, du logiciel conçu et réalisé par ce dernier. en savoir plus...

Ce contrat a pour objet la concession au licencié d'un droit d'utilisation, ni transférable, ni exclusif, sauf autorisation expresse du prestataire, du logiciel conçu et réalisé par ce dernier.

Ce contrat intègre l’expérience acquise dans le cadre des négociations SSII / clients.

Ce contrat organise la cession, par le titulaire, de tous ses droits patrimoniaux sur l'ensemble des éléments intégrés dans le LOGICIEL au profit du cessionnaire. en savoir plus...

Ce contrat organise la cession, par le titulaire, de tous ses droits patrimoniaux sur l'ensemble des éléments intégrés dans le LOGICIEL au profit du cessionnaire.

Le cédant peut très bien ne céder qu’une partie de ses droits patrimoniaux (droit de représentation et droit de reproduction). A lui de fixer les limites à la cession étant rappelé qu’en droits d’auteur tout ce qui n’est expressément visé n’est pas cédé (article L 131-3 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Le contrat évoque aussi largement les garanties que peut attendre le cessionnaire.

Ce contrat prévoit au choix deux types de maintenance (maintenance corrective ou évolutive), ainsi que les modalités, limites et exclusions du service de maintenance. en savoir plus...

Ce contrat prévoit au choix deux types de maintenance (maintenance corrective ou évolutive), ainsi que les modalités, limites et exclusions du service de maintenance.

Ce contrat intègre l’expérience acquise dans le cadre des négociations SSII / clients.

Ce contrat a pour objet la conception, la réalisation, la fourniture et l’installation d’un logiciel spécifique, ainsi que la concession du droit d’utilisation de ce logiciel. en savoir plus...

Ce contrat a pour objet la conception, la réalisation, la fourniture, et l’installation par le prestataire de développements spécifiques concernant un logiciel identifié, ainsi que la concession du droit d’utilisation de ces développements spécifiques.

Ce contrat intègre l’expérience acquise dans le cadre des négociations SSII / clients.