Documents officiels
Rapport Complet Officiel
Le Rapport Complet Officiel de l'entreprise LE SOFA au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise LE SOFA, les renseignements légaux et juridiques, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise LE SOFA, la liste des 11 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel | Voir un exemple | |||
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 | Rapport Complet Officiel de LE SOFA (Informations légales, juridique, ...) | 6,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Offres qui peuvent vous intéresser
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
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| Statuts mis à jour - Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société - Décision(s) de l'associé unique - Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | Voir un exemple | |||
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| Statuts mis à jour - Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société - Décision(s) de l'associé unique - Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Rapport du commissaire à la transformation - Modification de la forme juridique ou du statut particulier | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Modification de la date de cloture de l'exercice social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification de la date de cloture de l'exercice social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir tous les actes numérisésexpand_more | ||||
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | Voir un exemple | |||
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| Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2021) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2020) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/03/2019) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (30/06/2018) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/06/2017) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/06/2016) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (30/06/2015) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (30/06/2014) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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