Documents officiels
Rapport Complet Officiel de Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SOC DES SERRES D ANGRESSE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SOC DES SERRES D ANGRESSE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 11 dirigeants actuels, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SOC DES SERRES D ANGRESSE, la liste des 5 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel de Solvabilité | Voir un exemple | |||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOC DES SERRES D ANGRESSE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement relatif à la durée de la personne morale | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | Voir un exemple | |||
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement relatif à la durée de la personne morale | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Expédition d'un acte authentique - Donation de parts - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Expédition d'un acte authentique - Donation de parts - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Voir tous les actes numérisésexpand_more | ||||
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Mise à jour de l'article 6-2 des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement relatif à l'objet social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de régime fiscal et adjonction d'un article 25 dans les statuts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Apport de parts sociales de la SCEA SERRES D'ANGRESSE à la SARL FAMILLE ALARY - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Mise à jour des articles 6, 7 et 20 des statuts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Expédition d'un acte authentique - Donateurs: Bernard ALARY, Brigitte JOYEUX - Donataires: Marie-Hélène ALARY, Odile ALARY, Isabelle ALARY, Philippe ALARY - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Expédition d'un acte authentique - Donateurs: Bernard ALARY, Brigitte JOYEUX - Donataires: Marie-Hélène ALARY, Odile ALARY, Isabelle ALARY, Philippe ALARY - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Donation/partage de parts - Acte notarié - Donateur : M. PHILIPPE MICHEL ALLEON - Donataires : M. JACQUES ALLEONMme FLORENCE ALLEON M. CHRISTOPHE ALLEON - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte sous seing privé - Cession de parts - Acte sous seing privé - le Cédant : POUPEDE EURL - le Cessionnaire : ROSEDOR SAS - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte sous seing privé - Cession de parts - Divers - le cédant : POUDEPE SARL,le cessionnaire :ROSEDOR SAS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | Voir un exemple | |||
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Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, l'administration | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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