SOC CIVILE CHATEAU MALARTIC-LAGRAVIERE

Rapport Complet Officiel de Solvabilité

Rapport Complet Officiel de Solvabilité			Voir un exemple
	12/052024	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOC CIVILE CHATEAU MALARTIC-LAGRAVIERE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	9,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté

Offres qui peuvent vous intéresser

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés			Voir un exemple
	30/072012	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement relatif à la durée de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés			Voir un exemple
	08/062023	Décision(s) de l'associé unique - Nomination de co-gérant	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	07/102020	Extrait de décision(s) de l'associé unique - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	29/072014	Décision(s) de l'associé unique - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Voir tous les actes numérisésexpand_more
	28/012014	Décision(s) de l'associé unique - Démission(s) de gérant(s)	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	30/072012	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement relatif à la durée de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	30/072012	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement relatif à la durée de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	16/072009	Extrait de procès-verbal - Modification(s) statutaire(s) - Extrait de procès-verbal - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	16/072009	Extrait de procès-verbal - Modification(s) statutaire(s) - Extrait de procès-verbal - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	16/072009	Extrait de procès-verbal - Modification(s) statutaire(s) - Extrait de procès-verbal - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	17/022009	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	22/102002	Statuts mis à jour - SOCIETE CREE AVANT LA LOI NO 78-9 DU 29-11-1967 - STATUTS MIS A JOUR AU 30-09-2002 - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de gérant(s)	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc			Voir un exemple
	13/062023	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	19/052023	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	21/092021	Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Voir toutes les annonces légalesexpand_more
	11/102020	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	07/082014	Annonce BODACC - Modification de représentant.	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	05/022014	Annonce BODACC - Modification de représentant.	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	07/082012	Annonce BODACC - Modification de représentant.	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	28/022009	Annonce BODACC - Modification de représentant.	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté