Documents officiels

Rapport Complet Officiel de Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ENTREPRISE QUELIN au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ENTREPRISE QUELIN, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, les 7 dirigeants actuels, les 9 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ENTREPRISE QUELIN, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 17 derniers évènements, l'analyse financière de 2008, et des informations supplémentaires sur les 16 établissements de l'entreprise.

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ENTREPRISE QUELIN
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisésVoir un exemple
Procès-verbal du conseil de surveillance - Transfert du siège social - Procès-verbal du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour 7,90€
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Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés Voir un exemple
Ordonnance - 2010 O 2208 7,90€
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Procès-verbal du conseil de surveillance - Transfert du siège social - Procès-verbal du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal du conseil de surveillance - Transfert du siège social - Procès-verbal du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour 7,90€
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Voir tous les actes numérisésexpand_more
Procès-verbal du conseil de surveillance - Changement(s) de membre(s) du directoire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Nomination de président du directoire 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance 7,90€
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Ordonnance - 2010 O 1105 7,90€
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Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil de surveillance - Modification(s) relative(s) au directoire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - SA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE 7,90€
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Procès-verbal du conseil d'administration - Démission(s) d'administrateur(s) 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de commissaire aux comptes titulaire 7,90€
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Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - CHANGEMENT DE L'OBJET SOCIAL - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Mise en harmonie des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - PCA DEVIENT PDG - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - DG DEVIENT DGD - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour 7,90€
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Statuts mis à jour - Divers - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Conversion du capital en euros 7,90€
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Procès-verbal du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration 7,90€
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Acte modificatif - Divers 7,90€
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Acte modificatif - Divers 7,90€
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Divers - Divers - Acte modificatif - Modification(s) statutaire(s) 7,90€
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Acte modificatif - Divers - Acte modificatif - Modification(s) statutaire(s) 7,90€
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Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au BodaccVoir un exemple
Annonce BODACC - Dépôt de l'état de collocation 2,90€
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état de collocation 2,90€
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état de collocation 2,90€
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances 2,90€
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances 2,90€
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Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire 2,90€
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Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession 2,90€
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Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège. 2,90€
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire 2,90€
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Annonce BODACC - Modification de représentant. 2,90€
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Annonce BODACC - Modification de représentant. 2,90€
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Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de représentant. 2,90€
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) 2,90€
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2008) 2,90€
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Annonce BODACC - Modification de représentant. 2,90€
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) 2,90€
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2007) 2,90€
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  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants