Documents officiels
Rapport Complet Officiel de Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCI LE CHATEAU DE BUSSEMONT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCI LE CHATEAU DE BUSSEMONT, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCI LE CHATEAU DE BUSSEMONT, la liste des 8 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel de Solvabilité | Voir un exemple | |||
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 | Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCI LE CHATEAU DE BUSSEMONT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
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| Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts par M. Kanoo ALMOAYYED au profit de M. Mohamed ALMOAYYED - Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts Par M. Mohamed ALMOAYYED au profit de M. Kanoo ALMOAYYED - Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts Par M. Mohamed ALMOAYYED au profit de M. Moayyed ALMOAYYED - Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts par M. Moayyed ALMOAYYED au profit de M. Mohamed ALMOAYYED - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts par M. Qais ALMOAYYED au profit de M. Mohamed ALMOAYYED - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession ou donation de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts par M. Mohamed ALMOAYEED au profit de M. Qais ALMOAYYED | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | Voir un exemple | |||
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| Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts par M. Kanoo ALMOAYYED au profit de M. Mohamed ALMOAYYED - Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts Par M. Mohamed ALMOAYYED au profit de M. Kanoo ALMOAYYED - Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts Par M. Mohamed ALMOAYYED au profit de M. Moayyed ALMOAYYED - Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts par M. Moayyed ALMOAYYED au profit de M. Mohamed ALMOAYYED - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts par M. Qais ALMOAYYED au profit de M. Mohamed ALMOAYYED - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession ou donation de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts par M. Mohamed ALMOAYEED au profit de M. Qais ALMOAYYED | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Démission(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Expédition - Cession ou donation de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir tous les actes numérisésexpand_more | ||||
| Expédition - Cession ou donation de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale - Transfert du siège social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale - Transfert du siège social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale - Transfert du siège social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | Voir un exemple | |||
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| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort. Société civile transférée dans le ressort avec deux gérants | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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