Documents officiels

Rapport Complet Officiel de Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ITP SA au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ITP SA, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 10 dirigeants actuels, les 16 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ITP SA, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 25 derniers évènements, l'analyse financière de 2012, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel de Solvabilité Voir un exemple
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ITP SA
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté

Offres qui peuvent vous intéresser

Accédez à des millions de données supplémentaires sur les entreprises françaises (les anciennes marques déposées, prospection téléphonique gratuite, numéros de TVA en illimité, statistiques sectorielles et classements,...) et au réseau d'influence de plus de 4 millions de dirigeants en consultant en illimité les cartographies dynamiques de tous les mandataires sociaux français.

addabonnement PLUS

Passez à l'offre PLUS pour accéder

à l'historique de l'entreprise

all_inclusiveabonnement ILLIMITÉ

Passez à l'offre ILLIMITÉ pour accéder

à l'historique de l'entreprise

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisésVoir un exemple
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - REALISATION - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Statuts constitutifs - Divers 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés Voir un exemple
Procès-verbal du conseil d'administration - Démission(s) d'administrateur(s) 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Document inconnu 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président du conseil d'administration 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Voir tous les actes numérisésexpand_more
Décision(s) des associés - à compter du 01/11/2015 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de commissaire aux comptes titulaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - REALISATION - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Rapport du commissaire aux apports 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - sous conditions suspensives 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Ordonnance du président - Nomination de commissaire aux apports 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Démission(s) d'administrateur(s) 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Augmentation du capital social 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Augmentation du capital social 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) d'administrateur(s) 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Révocation d'un administrateur 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination(s) d'administrateur(s) 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination(s) d'administrateur(s) 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - EMISSION DE BONS DE SOUSCRIPTION DE PARTS DE CREATEUR D'ENTREPRISE AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION - Rapport du commissaire aux comptes - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - LOI NRE DU 15/05/2001 - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - CONFIRMATION DES CCT ET CCS DANS LEUR FONCTION - Procès-verbal du conseil d'administration - Divers 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Procès-verbal du conseil d'administration - Démission(s) d'administrateur(s) 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Statuts mis à jour - Divers - Déclaration de conformité - Divers - Traité - ENTRE LES SOCIETES MAJUS ET ITP SA - Rapport du commissaire aux comptes - SUR LA REDUCTION DE CAPITAL SOCIAL - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE ITP SA - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - EN CELLE DE : ITP SA 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Rapport du commissaire aux apports - SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE ITP SA 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Acte - Divers 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Ordonnance - Nomination de commissaire à la fusion 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Acte modificatif - Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Statuts constitutifs - Divers 7,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au BodaccVoir un exemple
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce JAL - Modification du Capital social 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification de représentant. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification de représentant.. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification de représentant.. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification du capital.. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification du capital.. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification du capital. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification de représentant. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification du capital. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification de représentant. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification du capital. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification de représentant. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification de représentant. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification de représentant. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Modification de représentant. 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) 2,90€
shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants