L'ARBRE A LETTRES (L ARBRE A LETTRE)

Rapport Complet Officiel

Rapport Complet Officiel			Voir un exemple
	20/042024	Rapport Complet Officiel de L'ARBRE A LETTRES (Informations légales, juridique, ...)	9,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté

Offres qui peuvent vous intéresser

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société L'ARBRE A LETTRES en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé			Voir un exemple
	31/122022	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122021	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122020	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Voir tous les comptesexpand_more
	31/122019	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122018	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122017	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122016	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)	13,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

- Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple			Voir un exemple
	31/122022	Comptes annuels - version complète	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122021	Comptes annuels - version complète	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122020	Comptes annuels - version complète	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Voir tous les bilansexpand_more
	31/122019	Comptes annuels - version complète	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122018	Comptes annuels - version complète	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122017	Comptes annuels - version complète	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122016	Comptes annuels - version complète	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés			Voir un exemple
	16/122015	Décision(s) de l'actionnaire unique - Changement de la dénomination sociale SOCIETE PARISIENNE D'EDITION ET DE LIBRAIRIE SPEL - Décision(s) de l'actionnaire unique - Extension de l'objet social - Décision(s) de l'actionnaire unique - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 31/12 - Décision(s) de l'actionnaire unique - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés			Voir un exemple
	02/062023	Procès-verbal - Changement de président	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	14/112017	Décision(s) de l'associé unique - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	05/072017	Procès-verbal - Changement de président	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Voir tous les actes numérisésexpand_more
	16/122015	Décision(s) de l'actionnaire unique - Changement de la dénomination sociale SOCIETE PARISIENNE D'EDITION ET DE LIBRAIRIE SPEL - Décision(s) de l'actionnaire unique - Extension de l'objet social - Décision(s) de l'actionnaire unique - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 31/12 - Décision(s) de l'actionnaire unique - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	07/082015	Rapport du commissaire à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de forme juridique Société Anonyme - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de président - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 30/06 - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	16/092014	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Mise en harmonie des statuts avec la loi NRE du 15/05/2001 - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Refonte des statuts - Procès-verbal du conseil d'administration - Démission de directeur général - Procès-verbal du conseil d'administration - Cumul des fonctions de président et directeur général - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	16/092014	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Mise en harmonie des statuts avec la loi NRE du 15/05/2001 - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Refonte des statuts - Procès-verbal du conseil d'administration - Démission de directeur général - Procès-verbal du conseil d'administration - Cumul des fonctions de président et directeur général - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	05/092013	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social 2, RUE EDOUARD QUENU 75005 PARIS - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	28/042008	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 3108 - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	14/032006	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	20/012005	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) d'administrateur(s)	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	04/092001	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Conversion du capital en euros - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de forme juridique SARL DEVIENT SA - Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination de président du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination de directeur général - Rapport du commissaire à la transformation - Divers - Statuts mis à jour - Divers	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	18/042000	Traité - Apport partiel d'actif AVEC L ARBRE A LETTRES	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	17/032000	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de commissaire à la transformation	7,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc			Voir un exemple
	13/062023	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	03/062023	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122022	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
Voir toutes les annonces légalesexpand_more
	31/122021	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122020	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122019	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122018	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122017	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	24/112017	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	18/072017	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/122016	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	03/012016	Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination et l'activité de l'établissement principal	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	25/082015	Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique et l'administration	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	01/102014	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/082014	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2014)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	20/092013	Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/082013	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2013)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/082012	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2012)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/082011	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2011)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/082010	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2010)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/082009	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2009)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	31/082008	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2008)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté
	30/062007	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2007)	2,90€	shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté